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721 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 - 1793).
Cote
ESUPPL/803
 Date
1620-1793
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
tarif, compte financier

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • ETAMPES. - Gestion de l'activité municipale (1620 -...
Résultat n°2

LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché, (1756), [1 pièce papier].

Cote
ESUPPL/822
 Date
1756
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • LONGJUMEAU. - Droits et tarifs des places pour le marché,...
Résultat n°3

Entreprise de peinture LE RIPOLIN : tarif des peintures laquées et des enduits sous-marins, majorés de 50 % à compter du 1er juillet 1919.

Cote
1J/197
 Date
Vers 1919
 Lieu
FRANCE
 Type de document
tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Entreprise de peinture LE RIPOLIN : tarif des peintures...
Résultat n°4

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°5

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
 Date
1749-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
 Type de document
étude, cahier de doléances, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°6

OLLAINVILLE. - Lettre adressée à tous les électeurs de France et principalement aux électeurs de la campagne par Jean-Baptiste Renaud, ancien volontaire de l'armée du général Lafayette, agriculteur à OLLAINVILLE, appelant à voter pour les députés du parti royaliste partisan du roi Louis-Philippe [brochure vendue 25 centimes au profit des Polonais] (1831).

Cote
1J/768
 Date
1831
 Lieu
OLLAINVILLE, POLOGNE
 Type de document
brochure, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • OLLAINVILLE. - Lettre adressée à tous les électeurs...
Résultat n°7

Rabier, Thirouin et Cie, fabricants de sucre à Mennecy : tarif et règlement (imprimés) (1929).

Cote
1J/847
 Date
1929
 Lieu
MONTGERON Commune, MENNECY Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Rabier, Thirouin et Cie, fabricants de sucre à Mennecy...
Résultat n°8

Convocations du conseil de fabrique. - Correspondance tarifs, enquêtes administratives et historiques, [1804-1905].

Cote
8J/15
 Date
1804-1905
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance, tarif

  • Contexte : FABRIQUE DE PALAISEAU.

  • Convocations du conseil de fabrique. - Correspondance...
Résultat n°9

Raoul DROBILLE, 1388-1460.

Cote
12J/2
 Date
1388
 Lieu
COURANCES
 Type de document
inventaire, titre de propriété, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Raoul DROBILLE, 1388-1460.
Résultat n°10

Justice.
Cote
12J/32
 Date
1556-1609
 Lieu
COURANCES, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, exploit d'huissier, acte authentique, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Justice.
Résultat n°11

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat de vente des terres de la seigneurie de COURANCES par François CLAUSSE au profit de Claude GALLARD, seigneur de SEMONVILLE, POINVILLE et de la baronnie du PUISET pour la somme de 1240 000 livres tournois, 13 juillet 1622. Décret de la terre de COURANCES, 1er mars 1624, [2 registres parch., 98 p.].

Cote
12J/33
 Date
1622-1624
 Lieu
COURANCES
 Type de document
tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...
Résultat n°12

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat d'acquisition de la terre de COURANCES par Galliot GALLARD seigneur de POINVILLE, moyennant 210 000 livres, 6 septembre 1677. Enchères et procédures préalables au décret des terres et seigneurie de COURANCES et DANNEMOIS, portant détails et renseignements intéressants les droits desdites terres, 1679. Décret de la terre de COURANCES appartenant à Galliot GALLARD, 8 août 1680, [2 registres parch., 194 p.-.1pièce papier imprimée, 27 p.].

Cote
12J/37
 Date
1677-1680
 Lieu
COURANCES
 Type de document
dossier de procédure, tarif, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...
Résultat n°13

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre cueilloir des droits seigneuriaux de cens et rentes dûs par les vassaux censitaires de la seigneurie de COURANCES payables chacun an les jours de Saint Rémy et Saint André, à peine de six sols trois deniers de deffaut suivant la coutume de PARIS '', 1736, [1 registre papier, 230 folios écrits].

Cote
12J/40
 Date
1736
 Lieu
COURANCES
 Type de document
CUEILLOIR, registre, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - '' Registre...
Résultat n°14

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Cote
12J/46
 Date
1540-1759
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
déclaration féodale, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772.
Résultat n°15

BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, deux bâtiments 'foyer du fonctionnaire et de la famille' : cahier des charges et des conditions particulières, devis descriptif général, soumission SILVERIO. Bordereaux de prix, devis quantitatifs. Planning des travaux. Brochure publicitaire avec échantillons de revêtements de sols.

Cote
20J/6
 Date
1958-1959
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • BALLAINVILLIERS, BURES-SUR-YVETTE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS....
Résultat n°16

GRIGNY II. - Calques et minutes des factures, certificats de paiement, attestation du vérificateur, tableaux de décompte définitif des travaux, devis, correspondance, relevé des honoraires du géomètre.

Cote
20J/16
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, tarif, correspondance, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Calques et minutes des factures, certificats...
Résultat n°17

GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des appartements sinistrés, projet de protocole d'accord, rapport et honoraires d'expert, prescription technique, P.V. d'essais de laboratoire, ordre de reprise des travaux, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, devis, déclaration de sinistre, mémoires, factures, correspondance, note.

Cote
20J/31
 Date
1972-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise, tarif, texte officiel, déclaration, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des...
Résultat n°18

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : garages et parkings : bordereaux de prix ; devis et mémoires ; décomptes définitifs.

Cote
20J/58
 Date
1970-1975
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : garages...
Résultat n°19

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations de chauffage : bordereaux de prix, devis, mémoires, plans, planning des travaux, correspondance, P.V. de réception des travaux.

Cote
20J/61
 Date
1969-1978
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, plan, calendrier, tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations...
Résultat n°20

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : bordereaux de prix, proposition de prix, notes diverses.

Cote
20J/63
 Date
1971-1972
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
tarif, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin...