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721 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement des déchets. Correspondance diverse. Tarifs des déchets. - Enquête.

Cote
1409W/33
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, tarif

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Déchets ménagers. Ordures ménagères. Décharges. Traitement...
Résultat n°2

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1356W/38
 Date
1994
 Lieu
VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ETIOLLES, MENNECY Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE
 Type de document
document audiovisuel, avis, budget, tarif

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°3

VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans ; contentieux ; réglement intérieur ; gestion ; assurance ; régie de recettes ; tarifs.

Cote
1546W/78
 Date
1990-1992
 Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan, documentation, tarif

  • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

  • VILLEBON Grand Dôme, présentation : plaquette, plans...
Résultat n°4

1991
Cote
102J/15
 Date
Entre le 23 janvier 1991 et le 30 novembre 1991
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance, plan, tarif, catalogue, pièce comptable

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1991
Résultat n°5

GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale des évaluations foncières des propriétés non bâties : procès-verbal, tarif (1960) ; mise à jour des évaluations foncières, tournées générales annuelles des contrôleurs des impôts pour l'évaluation des bases de la taxe d'habitation et de la taxe professionnelle : avis de passage, documentation, correspondance (1970 - 1990).

Cote
EDEPOT71 3G/4
 Date
1960-1990
 Lieu
GUIBEVILLE
 Type de document
procès-verbal, tarif, documentation, correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Contributions. - Révision quinquennale...
Résultat n°6

1986
Cote
102J/10
 Date
Entre le 16 janvier 1986 et le 30 décembre 1986
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
correspondance, tarif, pièce comptable

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1986
Résultat n°7

Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

Cote
44J/9
 Date
1977-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif, budget, document photographique

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...
Résultat n°8

PARIS.- Maison UNTERSTELLER : tarif concernant des coffres-forts à fermeture apparente, s. d. N et B. Dim. 27,5 x 43 cm. [1 planche d'illustrations].

Cote
74J/50
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
tarif, plan

  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • PARIS.- Maison UNTERSTELLER : tarif concernant des...
Résultat n°9

Services commerciaux. - Tarif des établissements MOREL, cartes de visite de représentants, publicités et maquettes de dépliants publicitaires, dépliants publicitaires, revue technique de chaussures, coupures de presse et revues, programme du festival de musique à ARPAJON, programme de la 50ème foire aux haricots, publicité sous forme de bande dessinée, cahier de présentation des semelles MOREL, film transparent pour l'imprimerie des slogans et des publicités.

Cote
22J/105
 Date
1981-1982
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
tarif, coupure de presse, programme

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Services commerciaux. - Tarif des établissements MOREL,...
Résultat n°10

VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.

Cote
EDEPOT13 2L/6
 Date
s.d
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Pompes funèbres : tarif.
Résultat n°11

Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

Cote
44J/12
 Date
1973-1980
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif, menu, document photographique, presse institutionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...
Résultat n°12

CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

Cote
20J/120
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
tarif, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...
Résultat n°13

CHEVRY II. - Bordereaux de prix.

Cote
20J/118
 Date
1978-1979
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Bordereaux de prix.
Résultat n°14

GRIGNY II. - Groupe scolaire : écoles maternelles et primaires, C.E.S., gymnases : bordereaux de prix unitaires et décomposition au un/cent millième [n.d.].

Cote
20J/88
 Date
s.d
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Groupe scolaire : écoles maternelles et...
Résultat n°15

GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des appartements sinistrés, projet de protocole d'accord, rapport et honoraires d'expert, prescription technique, P.V. d'essais de laboratoire, ordre de reprise des travaux, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, devis, déclaration de sinistre, mémoires, factures, correspondance, note.

Cote
20J/31
 Date
1972-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise, tarif, texte officiel, déclaration, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des...
Résultat n°16

GRIGNY II. - Calques et minutes des factures, certificats de paiement, attestation du vérificateur, tableaux de décompte définitif des travaux, devis, correspondance, relevé des honoraires du géomètre.

Cote
20J/16
 Date
1969-1979
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, tarif, correspondance, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Calques et minutes des factures, certificats...
Résultat n°17

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations de chauffage : bordereaux de prix, devis, mémoires, plans, planning des travaux, correspondance, P.V. de réception des travaux.

Cote
20J/61
 Date
1969-1978
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, plan, calendrier, tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations...
Résultat n°18

CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des prix, estimations quantitatives, notes de calcul des prix, décomposition au 1/10 000e.

Cote
20J/119
 Date
1977-1978
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
tarif, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Claques et minutes des bordereaux des...
Résultat n°19

MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur et secrétaire de mairie à Nozay de 1945 à 1965 à rédiger lors de sa retraite prise à Montlhéry, dont il fût adjoint au maire aux affaires culturelles. - Etudes historiques réalisées par G. Dauphin sur plusieurs thèmes : le tramway de PARIS à ARPAJON, les relations entre MONTLHERY et MARCOUSSIS sous l'Ancien régime, les Templiers, la vie de nos ancêtres, l'évolution du réseau routier, de l'Antiquité au Moyen-âge, noms de lieux de la Civitas de PARIS au XVIIIe siècle, la Bièvre, histoire de l'église collégiale de Saint-Merry de LINAS, le terroir de PARIS aux époques gallo-romaine et franque, la naissance des villages francilien à l'époque gallo-romaine et franque ; recherches historiques faites par G. Dauphin, textes manuscrits rassemblés en 1978, en vue de son livre sur l'histoire de LONGPONT-SUR-ORGE, abordant les sujets suivants : la route d'Orléans, la voie ferrée de PARIS à ORLEANS, le château de Villebouzin, les messes noires audit château, les maîtres des escoles, depuis la Révolution, notre région à l'orée de la Révolution, cahier des plaintes et doléances, dons au prieuré, nominations de syndics, les prêtres desservants, les archidiaconnés, l'Orge, les moulins, le moulin de Longpont, les moulins banaux, les syndicats des riverains, l'aménagement des cours d'eau, l'administration du syndicat intercommunal, les vignerons du temps passé, le vignoble dans notre région, récolte et valeur du vin, la main d'oeuvre agricole, prix divers en 1749, espèces chevaline, porcine et ovine, le prieuré de Longpont, échange entre le prieuré et l'hôtel-Dieu, délits de chasse, baux des dimes pour LONGPONT à CHAMPLAN, projet de cession de CHAMPLAN par le prieuré, dimes de Notre-Dame de Longpont en 1789.

Cote
1J/767
 Date
1749-1978
 Lieu
MONTLHERY Commune, MARCOUSSIS, ARPAJON Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, CHAMPLAN
 Type de document
étude, cahier de doléances, tarif

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • MONTLHERY, documents ayant servi à André Jouanen, instituteur...
Résultat n°20

CHEVRY II. - Bordereaux de prix.

Cote
20J/117
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • CHEVRY II. - Bordereaux de prix.