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  1. Résultat n°1

    Registres paroissiaux et d'état civil : Guide du chercheur aux Archives Départementales de la Drôme

    Auteur

    BROCHIER, André

    Date

    1995

    Cote

    INV/1275

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Registres paroissiaux et d'état civil : Guide du chercheur...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique des sous-séries 3 E (registres paroissiaux et d'état civil) et 4 E (tables décennales)

    Auteur

    BARAU, Denys

    Date

    1994

    Cote

    INV/1262

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 3 E (registres...
  4. Résultat n°4

    Répertoire des microfilms des tables décennales de l'état civil : 1793-1892

    Date

    1991

    Cote

    INV/1178

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire des microfilms des tables décennales de...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 6 E : Tables décennales de l'état civil : 1792-1892

    Auteur

    TESTUD, Julien

    Date

    1991

    Cote

    INV/947

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 6 E : Tables...
  6. Résultat n°6

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 4 : de Crédits et banques à Marchés et contrats administratifs

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  7. Résultat n°7

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 5 : de Mines et carrières à Procédure

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2417

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  8. Résultat n°8

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 6 : de Professions à Voirie

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2440

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  9. Résultat n°9

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 3 : Contributions et taxes

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  10. Résultat n°10

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 2 : de Capitaux, monnaies, change à Comptabilité publique

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  11. Résultat n°11

    Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des conflits : tables décennales (1975-1984). Tome 1 : de Actes législatifs et administratifs à Assurances et prévoyance

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2362/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat et du Tribunal des...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Registres paroissiaux, état civil et tables décennales : Collection départementale

    Auteur

    GAILLARD, Thérèse

    Date

    1985

    Cote

    INV/642

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 E : Registres...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la sous-série E Etat civil : Registres paroissiaux et d'état civil, tables décennales : fin XVIè - XIXè siècles

    Auteur

    BERCHE, Claire

    Date

    1983

    Cote

    INV/1519

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série E Etat civil...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Etat civil des origines à 1880 : Etat civil des origines à 1880.

    Auteur

    VERGNE, Jacques

    Date

    1981

    Cote

    INV/1283

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 E : Etat civil...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique des sous-séries 4 E et 5 E : Etat civil : 1793-1872 - Tome I : Achenheim – Merkwiller.

    Auteur

    SCHNEIDER, François

    Date

    1980

    Cote

    INV/1127

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 4 E et 5 E : Etat...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique des sous-séries 4 E et 5 E : Etat civil : 1793-1872 - Tome II : Mertzwiller - Zutzendorf.

    Auteur

    SCHNEIDER, François

    Date

    1980

    Cote

    INV/1128

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 4 E et 5 E : Etat...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique des sous-séries E - Etat civil : Registres paroissiaux et d'état civil : Tables décennales : fin XVIè - XIXè siècles

    Auteur

    MALLIAC, R

    Date

    1977

    Cote

    INV/469

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries E - Etat civil...
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique des registres paroissiaux et de l'état civil : jusqu'à l'an XIII : Archives départementales, sous-série 5 E et archives communales

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1968

    Cote

    INV/251

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des registres paroissiaux et de...
  19. Résultat n°19

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie, statistiques. - Agriculture : registre décennal de statistiques agricoles.

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT28 3F/3

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Population, économie,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Registre décennal des statistiques agricoles.

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEPOT13 5F/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Registre décennal des statistiques agricoles....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)