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384 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1781

    Cote

    A/1178

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

    Date

    1610-1697

    Cote

    B/1676

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3
    N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

    10 medias

    N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E48/338

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Ferdinand Eugène Beslay : minutes (Août...
    • N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire de CORBEIL. An 2, 21 fructidor [copie de 1990].

    Date

    dimanche 07 septembre 1794

    Cote

    5FI/419

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Nouveau statut des étrangers, numéro spécial

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/812

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Nouveau statut des étrangers, numéro spécial
  6. Résultat n°6

    Le nouveau statut général des fonctionnaires et les problèmes actuels de l'administration et de la fonction publique : Conference de M. Anicet Le Pors

    Auteur

    PORS (LE), Anicet

    Date

    novembre 1983

    Cote

    GBR/2130

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Le nouveau statut général des fonctionnaires et les...
  7. Résultat n°7

    Statut général du personnel communal

    Date

    1968

    Cote

    INOCTAVO/96

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général du personnel communal
  8. Résultat n°8

    Statut général du personnel communal

    Date

    octobre 1969

    Cote

    INOCTAVO/337

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général du personnel communal
  9. Résultat n°9

    Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne France du XIIIe siècle à la fin du XVIIIe siècle

    Auteur

    ARTONNE, André

    Date

    1969

    Cote

    INOCTAVO/419

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire des statuts synodaux des diocèses de l'ancienne...
  10. Résultat n°10

    Statut général des fonctionnaires

    Date

    1970

    Cote

    INOCTAVO/475

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général des fonctionnaires
  11. Résultat n°11

    Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés de l'historique du synode diocésain depuis ses origines

    Auteur

    PONTAL, Odette

    Date

    1971

    Cote

    INOCTAVO/726

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les statuts synodaux français du XIIe siècle précédés...
  12. Résultat n°12

    Statuts du diocèse de Versailles

    Auteur

    GROS, Jean-Nicaise

    Date

    1846

    Cote

    INOCTAVO/1076

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statuts du diocèse de Versailles
  13. Résultat n°13

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 1 : textes et principes de base

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  14. Résultat n°14

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 2 : statuts spéciaux particuliers et autonomes (exemples)

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  15. Résultat n°15

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 3 : actes et procédures

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/3

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  16. Résultat n°16

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 4 : organisation et déconcentration administratives

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/4

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  17. Résultat n°17

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 5 : déontologie

    Date

    1976

    Cote

    INOCTAVO/1303/5

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  18. Résultat n°18

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 6 : discipline

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/6

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  19. Résultat n°19

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 7 : responsabilité administrative et protection des fonctionnaires dans l'exercice de leurs fonctions

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/7

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  20. Résultat n°20

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 8 : institutions de participation

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/8

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  21. Résultat n°21

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 9 : droit syndical et droit de grève

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/9

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  22. Résultat n°22

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 10 : recrutement

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/10

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  23. Résultat n°23

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 11 : formation professionnelle

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/11

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  24. Résultat n°24

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 12 : notation et avancement de carrière

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/12

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  25. Résultat n°25

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 13 : position

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1303/13

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  26. Résultat n°26

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 14 : congés et questions médico-sociales

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/14

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  27. Résultat n°27

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 15 : cessation définitive des fonctions

    Date

    1977

    Cote

    INOCTAVO/1303/15

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  28. Résultat n°28

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 16 : rémunération

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/16

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  29. Résultat n°29

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 17 : pensions

    Date

    1978

    Cote

    INOCTAVO/1303/17

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  30. Résultat n°30

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 18 : pensions

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/18

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  31. Résultat n°31

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 19 : situation des fonctionnaires en service ou ayant été en service hors du territoire métropolitain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1303/19

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  32. Résultat n°32

    Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences. Tome 20 : index général de la première édition.

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1303/20

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
  33. Résultat n°33

    Statuts synodaux du diocèse de Paris promulgués dans le synode de 1902

    Date

    1902

    Cote

    INOCTAVO/1318

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statuts synodaux du diocèse de Paris promulgués dans...
  34. Résultat n°34

    Fonctionnaires : dispositions statutaires

    Date

    1981

    Cote

    INOCTAVO/1754

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Fonctionnaires : dispositions statutaires
  35. Résultat n°35

    Statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

    Date

    juillet 1984

    Cote

    INOCTAVO/2003

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statut général des fonctionnaires de l'Etat et des...
  36. Résultat n°36

    Archives, bibliothèques, musées : statut des collections accessibles au public. Préface de Jean Chatelain

    Auteur

    WOLKOWITSCH, Gilles

    Date

    1986

    Cote

    INOCTAVO/2204

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Archives, bibliothèques, musées : statut des collections...
  37. Résultat n°37

    Fonction publique territoriale. Tome 1 : Personnels administratifs (statuts particuliers, échelonnements indiciaires, organisation des concours)

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2499/1

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Fonction publique territoriale. Tome 1 : Personnels...
  38. Résultat n°38

    Fonction publique territoriale. Tome 2 : Personnels techniques (statuts particuliers, échelonnements indiciaires, organisation des concours)

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/2499/2

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Fonction publique territoriale. Tome 2 : Personnels...
  39. Résultat n°39

    Les établissements publics nationaux

    Auteur

    DUGRIP, Olivier

    Date

    1992

    Cote

    INOCTAVO/2779

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les établissements publics nationaux
  40. Résultat n°40

    Statut général des fonctionnaires d'Etat

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/35/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Statut général des fonctionnaires d'Etat
  41. Résultat n°41

    Statut général des fonctionnaires d'Etat

    Date

    1963

    Cote

    INQUARTO/35/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Statut général des fonctionnaires d'Etat
  42. Résultat n°42

    Statuts, chapitres généraux et visites de l'ordre de Cluny

    Auteur

    CHARVIN, Dom G

    Date

    1965

    Cote

    INQUARTO/272

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Statuts, chapitres généraux et visites de l'ordre de...
  43. Résultat n°43

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  44. Résultat n°44
    FONTENAY-LES-BRIIS. - Ferme d'apprentissage agricole de Bel-Air, statuts et règlement intérieur : brochure de 4 pages (1922) ; assemblée générale des membres du comité d'honneur : compte rendu de 9 pages de la deuxième année d'exercice (1920-1921), compte rendu de 16 pages de la troisième année d'exercice (1921-1922), compte rendu de 16 pages de la quatrième année d'exercice (1922-1923) ; brochure sur l'établissement par Charles Ferdinand-Dreyfus, 50 pages avec photographies (1923).

    1 media

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Ferme d'apprentissage agricole de Bel-Air, statuts et règlement intérieur : brochure de 4 pages (1922) ; assemblée générale des membres du comité d'honneur : compte rendu de 9 pages de la deuxième année d'exercice (1920-1921), compte rendu de 16 pages de la troisième année d'exercice (1921-1922), compte rendu de 16 pages de la quatrième année d'exercice (1922-1923) ; brochure sur l'établissement par Charles Ferdinand-Dreyfus, 50 pages avec photographies (1923).

    Date

    1920-1923

    Cote

    1J/708

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Ferme d'apprentissage agricole...
  45. Résultat n°45

    Constitution de l'affaire.

    Date

    1868-1882

    Cote

    3J/1

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Constitution de l'affaire.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  46. Résultat n°46

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  47. Résultat n°47

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

    Date

    1882-1928

    Cote

    3J/86

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  48. Résultat n°48

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- constitution de l'affaire.

    Date

    1922-1926

    Cote

    3J/87

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- constitution...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  49. Résultat n°49

    Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes du duc de MAILLE à LORMOY, assurances : chemins de la commune de SAINT-MICHEL ; assurances de LORMOY (brochure imprimée des statuts de la Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie).

    Date

    1810-1836

    Cote

    4J/65

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  50. Résultat n°50

    François PONCETTON. - Correspondance familiale adressée à François PONCETTON, de son père, sa mère, ses deux frères et belles-soeurs, de sa femme, pièces des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle : correspondance professionnelle et documents adressés à François PONCETTON (classée par thème lié à ses différentes activités) : rédacteur et chef des Echos au journal "" Le Figaro "" : Le Figaro - Statuts, articles et coupures de presse.

    Date

    1922

    Cote

    16J/55

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • François PONCETTON. - Correspondance familiale adressée...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  51. Résultat n°51

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Ouverture d'une enquête d'utilité publique pour une emprise complémentaire : plan parcellaire du 29 avril 1959 ; bilan récapitulatif résumé sur 9000 logements ; statuts de la SAEGEMA ; étude d'aménagement du secteur industrialisé ; attribution des logements aux différents organismes H.L.M. ; désignation des constructeurs pour 732 logements à MASSY ; installation du chauffage à l'ilot de Bourgogne ; lancement de l'ensemble du programme de construction ; contrats passés avec les architectes, les techniciens, le bureau d'étude technique (1959).

    Date

    1959

    Cote

    18J/4

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  52. Résultat n°52

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

    Date

    1920-1986

    Cote

    22J/1

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  53. Résultat n°53

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Statuts, assemblées générales, [1919-1950].

    Date

    1919-1950

    Cote

    24J/10/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Statuts, assemblées...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  54. Résultat n°54

    Services financiers. - Police d'assurance : déclarations, statistiques, indemnités, statuts, [1921-1930].

    Date

    1921-1930

    Cote

    24J/56/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services financiers. - Police d'assurance : déclarations,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  55. Résultat n°55

    Services techniques d'études. - Tuiles romanes : statuts des tuileries des TARTERÊTS, brochure sur la tuile romane, deux photographies, procès-verbal d'étanchéité ; contrat de vente de licence de tuile romane LD et de la tuile faîtière brevetée, brevets d'invention. - Scierie SABOTERIE et TROIN-RUER, fabricant de planchettes pour tuiles romanes. - Tuiles romanes LD : notice technique sur les séchoirs, correspondance de la Société des tuileries Romain BOYER, comptoir des tuileries du Nord et des tuileries LARTIQUE et DUMAS, correspondance sur la concession de licence de tuile romane LD ; liste des journaux et revues servant à la diffusion des publicités sur les tuiles ; motif de tuiles pour marque de fabrication des moules, [1952-1954].

    Date

    1952-1954

    Cote

    24J/104/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Services techniques d'études. - Tuiles romanes : statuts...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique : - statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ; - brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ; - abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ; - correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ; - invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ; - Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON. [51 pièces papier, 86 p.].

    Date

    1914-1928

    Cote

    26J/208

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Statuts du PSU : présentation.

    Date

    1966

    Cote

    37J/28

    • Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...

    • Statuts du PSU : présentation.

    Producteur :

    FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service producteur), FEDERATION DEPARTEMENTALE DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Société civile immobilière du château de Chamarande, créée entre Marthe, Céline Dervaux, veuve en premières noces d'André Thôme et remariée à James Hazen Hyde, et ses deux filles. - Statuts (1948), partage partiel de la succession de Mme Thôme-Hyde (1950), inscription du château, des communs, de l'auditoire et d'une partie du parc à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques et à l'inventaire des sites pittoresques de Seine-et-Oise (1952 et 1957), cession de parts de Mme Michaud à Mlle Mione (1957), nomination de Mlle Mione comme administrateur de la SCI (1957), actes de vente du domaine (1961), plan parcellaire (1963), statuts, procès-verbaux de l'assemblée de la CMF (Construction Moderne Française), rapport du commissaire aux apports, arrêté de division (1964-1965), apport de la SCI à la CMF (1965), dissolution de la SCI (1965).

    Date

    1948-1965

    Cote

    39J/143

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Société civile immobilière du château de Chamarande,...

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE. - Statuts (1965), réduction de capital de la SCI (1971), coupures de presse (1978-1980). Cession de parts de la Société agricole Le Belvédère à la Construction Moderne française (1970).

    Date

    1965-1970

    Cote

    39J/144

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Société civile immobilière du domaine de CHAMARANDE....

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY : arrêté portant création du syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'OLY (5 février 1980), bilan d'activités (1982), fiche récapitulative des actions à court terme (1982), comptes rendus de réunions du Comité syndical (1982), statuts du Syndicat intercommunal (1980), convocations aux réunions, comptes rendus de séance, correspondances (1980-1983), coordination HVS et Ilots sensibles, documents regroupés par Agnès FILLIEUL et Lionel LECHEVALIER [ce qu'est la cité ; projet de statuts d'une association pour le développement de l'action sociale et socio-culturelle à l'OLY ; compte rendu de réunion des travailleurs sociaux sur les problèmes de l'OLY], les jeunes et l'emploi, espaces verts.

    Date

    1980-1983

    Cote

    44J/23

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Syndicat intercommunal pour la réhabilitation du grand...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  61. Résultat n°61

    Action sociale de quartier, dossiers : projets et études : projet d'action sociale (1979), note sur le centre social (1979), activités du Centre social (1982), poste d'animateur de la Prairie de l'OLY [propositions de candidatures] (1982), activités du quartier : affichettes (1978-1979), association intercommunale de l'OLY ; association pour le développement culturel et social de la Prairie de l'OLY : statuts (1979), invitations, convocations du bureau municipal (1979-1983), comptes rendus de conseil d'administration (1982-1983), projet pédagogique (1982), budgets (1980-1982) ; dossier de documentation : rapport de la direction de l'Equipement et du Logement de l'Essonne (1981), compte rendu (1981), convention (1981), opération HVS, extrait du registre des délibérations (1977) ; gestion du Conseil municipal décentralisé de l'OLY [divers] ; la cité de l'OLY [documentation, photographies, tracts].

    Date

    1977-1983

    Cote

    44J/24

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Action sociale de quartier, dossiers : projets et études...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  62. Résultat n°62

    CREDIT IMMOBILIER DES CANTONS DE DOURDAN (SOCIETE DE). - Statuts (1928), dossiers d'une cinquantaine de prêts réalisés, 'Le Quotidien juridique' (1928).

    Date

    1931-1937

    Cote

    48J/2

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • CREDIT IMMOBILIER DES CANTONS DE DOURDAN (SOCIETE DE)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  63. Résultat n°63

    LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS. - Actes de ventes dont plusieurs relatifs à une vingtaine de vente de terre à la société SAINT-GOBAIN (manufacture des glaces et produits chimiques) (1920-1922), livret des statuts de la société SAINT-GOBAIN (1943).

    Date

    1852-1958

    Cote

    48J/102

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  64. Résultat n°64

    Papeteries du Rocher (Société anonyme), BORDEAUX. - Statuts de la société et correspondance.

    Date

    1956-1958

    Cote

    48J/138

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Papeteries du Rocher (Société anonyme), BORDEAUX. -...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  65. Résultat n°65

    PARDON (Robert), industriel, Le lit Pardon et Le Chauffage Pardon [fondées en 1893], PARIS. - Comptes de résultats et bilans, mainlevée, statuts, acte de donation, assurance, correspondance.

    Date

    1919-1935

    Cote

    48J/140

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • PARDON (Robert), industriel, Le lit Pardon et Le Chauffage...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  66. Résultat n°66

    VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Polyclinique : assemblée générale constitutrice, assemblées générales ordinaires et extraordinaires, statuts, correspondance, constitution de la société, capital et augmentation de capital, acquisition d'un immeuble, calendrier, projets divers, ouverture de crédits.

    Date

    1956-1969

    Cote

    48J/152

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Polyclinique : assemblée...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  67. Résultat n°67

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  68. Résultat n°68

    Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

    Date

    1952-1963

    Cote

    48J/201

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  69. Résultat n°69

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Assemblées générales, statuts, correspondance, augmentation de capital, contrôle des actionnaires.

    Date

    1958-1960

    Cote

    48J/208

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Assemblées...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  70. Résultat n°70

    SOCIETE DES PRODUITS MAGNESIENS, ETAMPES. - Constitution de la société producteur de lingots d'étain [10 pages dactylographiées], statuts de la société, quittance (1907), dépôt de pièces de publicité (1905), actes de ventes (1883), saisie, assurance, correspondance.

    Date

    1883-1935

    Cote

    48J/211

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PRODUITS MAGNESIENS, ETAMPES. - Constitution...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  71. Résultat n°71

    SOCIETE FORESTIERE DE L'EST, Emile LETOURNEAU et Charles CAHEN, PARIS. - Statuts (1951), déclaration de souscription et de versement d'un capital (1951), augmentation de capital (1952).

    Date

    1951-1952

    Cote

    48J/212

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE FORESTIERE DE L'EST, Emile LETOURNEAU et Charles...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  72. Résultat n°72

    SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition d'un appartement situé à NEUILLY, certificats relatifs à des actions, correspondance, assemblée générale ordinaire (1955), acte de dépôt des statuts (1939), acte de vente, registre et bilans (1939-1955), procès-verbaux d'assemblées générales (1939-1955).

    Date

    1939-1956

    Cote

    48J/213

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE IMMOBILIERE DES MARONNIERS, PARIS. - Acquisition...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  73. Résultat n°73

    SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Statuts, assemblées générales ordinaires (1965-1971), nomination d'un commissaire aux comptes, changements d'administrateur, apport de la société 'LA CELLULOSE DU PIN' (1963).

    Date

    1963-1971

    Cote

    48J/215

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  74. Résultat n°74

    SOCIETE J. EYQUEM ET CIE, commerce de bois, BORDEAUX. - Cessions de parts (1953), augmentation de capital (1945, 1948, 1949), modification dans la gérance, transformation de SARL en société anonyme (1953-1954), liste des actionnaires, statuts (1939).

    Date

    1939-1963

    Cote

    48J/217

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE J. EYQUEM ET CIE, commerce de bois, BORDEAUX....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  75. Résultat n°75

    Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Société royale et centrale d'Agriculture.- Mémoires et observations de médecine vétérinaire pratique (1840-1841), correspondance (1840) ; séance publique du 18 avril 1841 : ordre du jour ; société des agriculteurs de France : correspondance, statuts (1868-1873).

    Date

    1840-1873

    Cote

    52J/52

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  76. Résultat n°76

    Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    64J/40

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  77. Résultat n°77

    Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne - Paris.- Bulletins ""le Carolingien"" n° 183-186 (décembre 1996-mai 1998), ordre du jour du conseil d'administration, rapport financier, procès-verbaux de réunion, proposition de révision des statuts (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    64J/207

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  78. Résultat n°78

    Comité des travaux historiques et scientifiques : arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité [paru au Journal Officiel du 24 janvier 1991], correspondance, arrêté du Ministre de l'Education nationale pourtant sur les statuts du comité [paru au Journal Officiel du 2 avril 1983], arrêté du 26 juillet 1956 portant réorganisation du comité des travaux historiques et scientifiques, historique, convention, notes manuscrites (1956-1991).

    Date

    1956-1991

    Cote

    64J/211

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Comité des travaux historiques et scientifiques : arrêté...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  79. Résultat n°79

    Association française des Historiens Economistes.- Convocation, procès-verbaux, comptes rendus d'assemblée générale, lettre d'information, statuts, correspondance (1969-1998).

    Date

    1969-1998

    Cote

    64J/217

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Association française des Historiens Economistes.-...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  80. Résultat n°80

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Mutuelle Etampoise des Poissoniers détaillants, réduction du capital (LATTE, BORDERIEUX, PASSEREUX, DANIELSEN, BERCHERE, BONIN, DAVENNE, BOUCHER) : statuts de la société, reçu, minute, extrait du registre du commerce, annonces légales, correspondance (1947-1948) ; succession de Mme CHATELAIN, née VILLARET à Etampes : correspondance, minute, notes (1945-1954) ; succession de Mr BUCHET Louis à Etampes (1948) ; succession de Mr GUILLE MINAULT à Brières-les-Scellés (1947) ; échanges de terrains à Morigny entre Mrs GENOT et AGNEESSENS : correspondance, notes (1946-1949) ; succession de Mme Suzanne GATINOT, épouse GUENIN, à Etampes : annonces légales, notes, correspondance (1946-1949) ; ouverture d'un prêt IFAC à Mr FROGE et Mme HENZE à Boissy-la-Rivière (1938-1954) ; Mr COURTY : actes de mutations, d'échanges de biens-comptes, baux, correspondance, impots, conventions avec la Compagnie des chemins de fer d'Orléans (1924).

    Date

    1924-1954

    Cote

    66J/1

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Mutuelle...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)