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384 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Statuts de l'université d'Evry-Val-d'Essonne.

Date

1997-2015

Cote

2895W/75/2

Résultat n°2

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Date

2006-2012

Cote

2485W/1

Résultat n°3

Pôle scientifique d'Évry Val-de-Seine (PSEV) : dossiers des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée générale, réunions du bureau, correspondance, projets de recherche, projet Maison d'initiation et de sensibilisation aux sciences (MISS), projet de conventions, ateliers (2007), signature de la charte PSEVS (2006), atlas des implantations du PSEVS, études du projet PSEVS (2006), statuts.

Date

1995-2011

Cote

2895W/143

Résultat n°4

Théâtre de l'Agora : statuts, conventions, rapports et documents financiers, programmes des projets culturels, correspondance, conseil d'administration, brochures.

Date

2002-2011

Cote

2895W/146

Résultat n°5

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Laboratoire régional de suivi de la faune sauvage (LRSFS) : projet statut adhésion (2007-2008).

Date

2007-2008

Cote

2485W/16

Résultat n°6

Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance, conventions, décret, statuts, notes. ENSIIE : schéma directeur du système d'information, brochures, correspondances, dossiers du Conseil d'administration.

Date

2003-2008

Cote

2895W/164

Résultat n°7

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REVALORISATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS ET DES ORDURES MENAGERES (SIREDOM) (projet Niger) : convention d'objectifs, dossier d'étude du projet, rapport d'activité, statuts, extrait du registre des délibérations du comité syndical (2004-2007) ; SOLISUDS (projet ACVA 2007) : synthèse du projet, fiche projet, présentation de l'association et de ses partenaires locaux, dossier d'étude du projet (2006-2007) ; ZINADO (dispensaire de ZINADO au BURKINA FASO) : fiche projet, liste des associations, dossier d'étude du projet, présentation rapport financier, dossier de demande de subvention départementale, statuts, compte-rendu du conseil d'administration du comité de jumelage de VERRIERES-LE-BUISSON, historique de l'association (2001-2007).

Date

2001-2007

Cote

2339W/104

Résultat n°8

Subvention 2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

2713W/16

Résultat n°9

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Date

1961-2005

Cote

75J/117

Résultat n°10

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

Date

1926-2005

Cote

2119W/35

Résultat n°11

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120

Résultat n°12

Subvention, 1998-2004.

Date

1998-2004

Cote

2713W/15

Résultat n°13

Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, assemblée générale, Conseil d'administration, conventions, dossier université de tous les savoirs, statuts, guide de l'auditeur, cérémonie signature UTL-EVE, notes, subventions, réunions du comité de la prospective, compte rendu de la commission mixte.

Date

1999-2002

Cote

2895W/141

Résultat n°14

Statuts, présentation, rapport d'activité, correspondance, convention de mise à disposition de locaux, décision, plan d'action, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1999-2002

Cote

2895W/139

Résultat n°15

Conférence des universités de la région Ile-de-France : statuts, correspondances, comptes rendus de réunions, séminaire (2007).

Date

1998-2002

Cote

2895W/131/3

Résultat n°16

Incubateur Ile-de-France Innovation (IDFI), Assemblée constitutive, Assemblée générale et Conseil d'administration, réunions : ordres du jour, procès-verbaux, statuts, documents soumis à approbation, plaquette de présentation.

Date

2000-2002

Cote

2895W/254/4

Résultat n°17

ASTech : correspondance, statuts, pôle de compétitivité ASTech Paris région.

Date

1994-2001

Cote

2895W/145/1

Résultat n°18

Centre de culture scientifique technique et industrielle (CCSTI) : statuts, cadrage du projet de création du CCSTI pour le PSEVS, atlas des lieux de culture scientifique et technique, projet pour développer la culture scientifique et technique, présentation du projet du musée de l'innovation de la communauté d'agglomération (2005).

Date

1994-2001

Cote

2895W/145/3

Résultat n°19

Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de des Vidéotélécommunications (SIVIC), proposition de statuts.

Date

1986-2001

Cote

105J/19

Résultat n°20

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).

Date

1926-2000

Cote

2119W/28