Résultat n°1
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Cote 2895W/75/2
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Date 1997-2015
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Politique générale, administration et évaluation.
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Affaires générales et juridiques.
- Statuts de l'université d'Evry-Val-d'Essonne.
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Résultat n°2
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Cote 2485W/1
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Date 2006-2012
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Lieu
LISSES
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Type de document
règlement intérieur, statut, convention, documentation
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Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
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Résultat n°3
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Pôle scientifique d'Évry Val-de-Seine (PSEV) : dossiers des réunions du Conseil d'Administration et de l'Assemblée générale, réunions du bureau, correspondance, projets de recherche, projet Maison d'initiation et de sensibilisation aux sciences (MISS), projet de conventions, ateliers (2007), signature de la charte PSEVS (2006), atlas des implantations du PSEVS, études du projet PSEVS (2006), statuts.
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Cote 2895W/143
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Date 1995-2011
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Autres associations.
- Pôle scientifique d'Évry Val-de-Seine (PSEV) : dossiers...
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Résultat n°4
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Cote 2895W/146
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Date 2002-2011
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Autres associations.
- Théâtre de l'Agora : statuts, conventions, rapports...
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Résultat n°5
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Cote 2485W/16
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Date 2007-2008
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Lieu
LISSES
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Type de document
statut
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Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.
- Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
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Résultat n°6
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Cote 2895W/164
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Date 2003-2008
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les organismes publics.
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Etablissements publics.
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École Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie...
- Institut d'informatique d'entreprise (IIE) : correspondance,...
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Résultat n°7
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SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REVALORISATION ET L'ELIMINATION DES DECHETS ET DES ORDURES MENAGERES (SIREDOM) (projet Niger) : convention d'objectifs, dossier d'étude du projet, rapport d'activité, statuts, extrait du registre des délibérations du comité syndical (2004-2007) ; SOLISUDS (projet ACVA 2007) : synthèse du projet, fiche projet, présentation de l'association et de ses partenaires locaux, dossier d'étude du projet (2006-2007) ; ZINADO (dispensaire de ZINADO au BURKINA FASO) : fiche projet, liste des associations, dossier d'étude du projet, présentation rapport financier, dossier de demande de subvention départementale, statuts, compte-rendu du conseil d'administration du comité de jumelage de VERRIERES-LE-BUISSON, historique de l'association (2001-2007).
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Cote 2339W/104
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Date 2001-2007
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Lieu
ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON
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Type de document
convention, rapport, statut, délibération
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Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA REVALORISATION ET L'ELIMINATION...
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Résultat n°8
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Cote 2713W/16
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Date 2005-2006
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
convention, rapport d'activité, statut
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Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
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Le Plan.
- Subvention 2005-2006.
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Résultat n°9
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Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).
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Cote 75J/117
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Date 1961-2005
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
statut, règlement intérieur, compte rendu, compte d'exploitation, compte de gestion, rapport
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...
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Résultat n°10
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).
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Cote 2119W/35
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Date 1926-2005
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Lieu
MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Résultat n°11
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Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).
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Cote 75J/120
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Date 1952-2004
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Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
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Résultat n°12
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Cote 2713W/15
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Date 1998-2004
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Lieu
RIS-ORANGIS Commune
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Type de document
convention, rapport d'activité, statut
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Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
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Le Plan.
- Subvention, 1998-2004.
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Résultat n°13
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Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, assemblée générale, Conseil d'administration, conventions, dossier université de tous les savoirs, statuts, guide de l'auditeur, cérémonie signature UTL-EVE, notes, subventions, réunions du comité de la prospective, compte rendu de la commission mixte.
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Cote 2895W/141
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Date 1999-2002
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Université du Temps Libre (UTL).
- Info-UTL, correspondance, recueil de poèmes, assemblée...
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Résultat n°14
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Cote 2895W/139
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Date 1999-2002
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Maison université- entreprise Val-d'Essonne (MUEVE).
- Statuts, présentation, rapport d'activité, correspondance,...
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Résultat n°15
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Cote 2895W/131/3
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Date 1998-2002
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Conférence des présidents d'université (CPU).
- Conférence des universités de la région Ile-de-France...
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Résultat n°16
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Cote 2895W/254/4
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Date 2000-2002
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations université et les entreprises et monde économique.
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Incubateurs.
- Incubateur Ile-de-France Innovation (IDFI), Assemblée...
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Résultat n°17
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Cote 2895W/145/1
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Date 1994-2001
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Autres associations.
- ASTech : correspondance, statuts, pôle de compétitivité...
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Résultat n°18
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Cote 2895W/145/3
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Date 1994-2001
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
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Relations avec les associations.
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Autres associations.
- Centre de culture scientifique technique et industrielle...
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Résultat n°19
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Cote 105J/19
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Date 1986-2001
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Lieu
PALAISEAU Commune
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Type de document
statut, annonce officielle et légale, compte rendu, rapport, pièce comptable, convention, publication officielle, contrat, procès-verbal de réunion
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Contexte : FONDS TELESSONNE
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Historique.
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Relations.
- Syndicat Intercommunal pour le développement d'un réseau...
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Résultat n°20
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de FERTE-ALAIS (LA) : syndicat professionnel des exploitants de carrières, de bordures et pavés de grès des départements de Seine-et-Oise, Seine-et-Marne et Eure-et-Loir (1936-1938), syndicat ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires de La Ferté-Alais (1946-1947), syndicat intercommunal d'exploitants agricoles de La Ferté Alais (1959-1970), syndicat Force Ouvrière de la Métallurgie de la Compagnie IBM de France à CORBEIL-ESSONNES (1960-1971), syndicat CFT de la société SAFAA (1974). FLEURY-MEROGIS : union syndicale des personnels pénitentiaires Liberté Solidarité (1979-1990), syndicat du personnel du centre hospitalier F. Henri Manhès (1992), syndicat pénitentiaire CGT des maisons d'arrêt de Fleury-Mérogis (1994), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des hommes (1995-1997), syndicat local pénitentiaire FO de la maison d'arrêt des femmes (1996), syndicat local du centre de jeunes détenus (1996). FONTENAY-LES-BRIIS : syndicat du personnel du sanatorium de Bligny (1936), syndicat agricole local (1945-1947). FONTENAY-LE-VICOMTE : syndicat agricole local (1945). FORET-LE-ROI (LA) : syndicat agricole local (1945-1955). FORET-SAINTE-CROIX (LA) : syndicat agricole intercommunal de La Forêt-Sainte-Croix et Bois-Herpin (1929-1945). FORGES-LES-BAINS: syndicat agricole local (1944-1947). GIF-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1947), syndicat des travailleurs du nettoyage STN/LNG/CGT SACLAY (1999-2000), syndicat professionnel autonome des agents de l'énergie nucléaire (1973-1993), syndicat CGT des personnels du centre national d'études et de formation (1991), confédération nationale du travail des Postes, Télécommunications, Espace de l'Essonne (1991), syndicat CGT/FO de l'entreprise STMI (1986), syndicat des personnels d'entreprises extérieures (1982) ; GIRONVILLE : syndicat agricole local (1947) ; GOMETZ-LE-CHATEL : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1947), syndicat agricole local ; GOMETZ-LA-VILLE : syndicat des producteurs de fleurs coupées SPFC (1983-1985). GRANGES-LE-ROI (LES) : syndicat agricole local (1947) ; GRIGNY: syndicat agricole local (1947), syndicat départemental des ingénieurs, cadres et techniciens actifs et retraités des services communaux CGT du département de l'Essonne (1978), syndicat national des centres d'Éducation et de Sécurité Routière SNCESR (1980-1984), syndicat Force Ouvrière du bâtiment, travaux publics et industrie routière de l'entreprise Jean Lefèbvre (1992), syndicat Force Ouvrière du personnel des établissements Chomette Favor (1998). GUILLERVAL : syndicat agricole (1926-1945), syndicat CGT de l'entreprise VICTORIA (1973-1974) ; GUIGNEVILLE : syndicat agricole (1947), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1937).
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Cote 2119W/28
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Date 1926-2000
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Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune, SEINE-ET-MARNE, SEINE-ET-OISE, EURE-ET-LOIR, CORBEIL-ESSONNES Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LES-BRIIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), FORGES-LES-BAINS, GIF-SUR-YVETTE Commune, SACLAY, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRANGES-LE-ROI (LES), GRIGNY Commune, GUILLERVAL, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOIS-HERPIN
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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