statut d'association - Recherche

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1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

2

Rapport sur la gestion de la commune de DOURDAN réalisé par l'Inspection générale de l'administration, août 1983, 89 pages. Résultats d'élections de l'arrondissement, cantons et commune de DOURDAN (1968-1982). Association Prenons la parole : registre contenant les statuts de l'association créée en 1978, les comptes-rendus des assemblées générales (1979-1982). L'association regroupant des militants de la gauche autogestionnaire a pour but de favoriser par son action, l'information des Dourdannais sur la vie municipale et les problèmes concernant la vie de leur cité, l'expression des besoins et l'initiative des habitants de DOURDAN. Syndicat mixte d'études d'aménagement et de gestion d'une base de loisirs et de plein air à DOURDAN : dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique comprenant une note explicative, des plans de situation, le schéma directeur d'aménagement , l'estimation des acquisitions, des études portant sur l'écologie, l'aspect paysager, le bilan prévisionnel de fonctionnement (1980).( Don de Mme Chardine).

Date

1968-1983

Cote

1J/722

3

Archives de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois-Pinard, Clos-Culbuteau, Gros Bois d'YERRES, siège social 82 rue Paul Doumer à Yerres, crée contre le projet de création d'une bretelle d'autoroute (plan 14) reliant l'autoroute du Sud de Paris à la hauteur de Corbeil et la route nationale n°19 vers Villecresnes : statuts des intérêts communs d'YERRES (1922), registre destiné à recevoir les modifications apportées aux statuts et les changements survenus dans l'administration de l'Association du 26/1/1964 au 2/5/1965, règlement d'urbanisme concernant le plan directeur d'urbanisme intercommunal pour les communes de BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRUNOY, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART, MONTGERON, QUINCY SOUS SENART, VALENTON, VARENNES JARCY, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, YERRES (s.d.), comptes-rendus de réunion (1963-1964), statuts de l'Association des propriétaires aux lieux dits Bois Pinard, Clos-Culbuteau, Gros-Bois d'YERRES ( 12 ex.),(1964), Journal officiel du 27/2/1964 concernant la création de l'Association (2 ex.), courriers au sous-préfet, au maire de la commune d'YERRES, au Directeur départemental du ministère de la construction , à l'inspecteur des finances, lettres de soutien à l'association (1964), déclaration de société à la sous-préfecture 8 février 1964, liste des membres adhérents à l'Association, bulletins d'adhésion à l'association (1964), presse, le Parisien du 5.6.1964.

Date

1963-1965

Cote

1J/755

4

Famille de CIVRAC. - Gestion. - Canal du Nivernais : dossier relatif au projet de rectification des limites entre le bief de partage du canal du Nivernais et les propriétés contiguës à celles du comte de CIVRAC : notes de l'ingénieur, projet, devis, affiches, quittances, factures, 3 plans calque en couleur (1882-1905), décompte général et définitif des travaux de construction du chemin vicinal compris entre le château de DEMAIN et le canal du Nivernais (1866) ; comptes (1855-1879), (1882-1885). 19 plans parcellaires du canal du Nivernais et de ses abords, des terres et des bois de La COLLANCELLE, papier et calque, notes manuscrites (1919). Plan et procès verbal de vérification de bornage avec l'état le long des francs bords du bief de partage, copie d'un plan de bornage de 1906 (1884, 1908). Syndicat forestier du MORVAN : constitution du syndicat, imprimé, statuts, programme (1900-1912) ; statuts de la société anonyme des carrières et des mines du MORVAN. FRANCHE-COMTE : état des comptes et dépenses de M de CIVRAC (1828-1835) ; bois de NEUFCHÄTEL : recettes et dépenses (1847-1859) ; exploitation du bois (1844-1846), tableau donnant l'âge des arbres (1863) ; conservation des hypothèques et service des impôts de MONTBELIARD : extraits de table de mutations, bulletins des propriétés, extraits des minutes du greffe, quittances, correspondance (1844-1846).\t\t\t\t\t\t

Date

1828-1919

Cote

13J/130

5

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : amicale de la 1079ème section des Vétérans des armées de terre et de mer (société fondée en 1893) : - statuts, convocations, affiches, menus, invitations avec 8 photographies sur carton, 1901-1904 ; discours manuscrit de M. MERMAT, 28 août 1904 ; une photographie, 9 juillet 1911 ; une lettre du ministère des affaires étrangères mentionnant la présence du général WEYGAND à l'inauguration du monument de SEINE-ET-OISE, 22 novembre 1921 ; - coupures de journaux. [63 pièces papier, 74 p.].

Date

1901-1921

Cote

26J/194

6

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : amicale des anciens combattants d'ATHIS-MONS : - statuts, 13 février 1921 ; convocations aux assemblées générales, 1921-1933 ; affiches des festivités en l'honneur des anciens combattants, 1921-1932 ; menus de l'amicale, 1922-1932 ; - invitations au service funèbre des soldats exhumés du front, 1921-1922 ; - titre de 'pécule au décès' délivré à Louis de COURCEL, titre de l'Union Nationale des Combattants, 1922 ; - correspondance, coupures de journaux, 1922-1932. - Bulletin du groupe départemental des sections de l'O.N.C. de SEINE-ET-OISE n° 2 à 19 de 1922 à 1923 [manquent les n° 1 et 3], n° 1 à 7 de 1924 [manque le n° 6]. - deux photographies représentant une remise de gerbes en 1927. [271 pièces papier, 338 p.].

Date

1921-1933

Cote

26J/195

7

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : commission exécutive de la rivière d'ORGE : - ordre du jour, procès-verbaux de séances, une lettre de THEROUANNE garde-rivière demandant l'autorisation de pêcher aux abords du moulin d'ATHIS ; - statut de l'association nationale des usagers des petites forces hydrauliques de France. [29 pièces papier, 58 p.].

Date

1927-1933

Cote

26J/196

8

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : fanfare d'ATHIS : - statut de l'association l'Accord parfait fondée en 1898 ; - situation financière, invitations au bal annuel de la sainte CECILE, reçus de paiement de cotisation, 1886-1927 ; - correspondance, une coupure de journal [s.d., sans titre], 1905-1922. [44 pièces papier, 44 p.].

Date

1886-1927

Cote

26J/197

9

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

Date

1894-1925

Cote

26J/201

10

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés diverses : - société coopérative pour la vente de la viande de boucherie : statuts, compte-rendu d'assemblée générale, 1889 ; - Croix Rouge, association des dames françaises, correspondance de la déléguée, demande de participation, 1922 ; - chambre syndicale de MONS : compte-rendu, 15 février 1905 ; - syndicat agricole et horticole d'ATHIS-MONS : reçus de cotisation, invitations, coupures de journaux, 1923-1933 ; - exposition de l'habitation et d'urbanisme : brochure, cahier des charges, demande d'adhésion, menu, 1933 ; - 'La Fraternelle, société de secours mutuels': reçus de cotisation, ordre du jour, convocations, correspondance, statuts. [101 pièces papier, 118 p.].

Date

1889-1933

Cote

26J/202

11

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : vie scolaire : - société amicale des anciens élèves de l'école publique, caisse des écoles 'le souvenir scolaire' : reçus de cotisations, appels à participation, correspondance, 1890-1930 ; - 'Bibliothèque populaire d'ATHIS-MONS' : statut, comptes-rendus d'assemblée générale, reçus de cotisation, correspondance, une coupure de journal, [s.d., sans titre], 1898-1913. [69 pièces papier, 84 p.].

Date

1890-1930

Cote

26J/203

12

Papiers personnels.

Date

1829-1865

Cote

35J/7

13

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

14

Action sociale et 3ème âge, dossiers de documentation et de notes : affaires sociales : comptes rendus de réunions (1981-1982), alphabétisation, action sociale à l'Oly, budget de la Commission d'action sociale, action vers les chômeurs, action vers les immigrés, accessibilité des lieux publics aux handicapés, jeunes en difficulté, terrain de nomades, jardins ouvriers, allocation 3ème âge ; Centre de loisirs sans hébergement (1978-1982) : documents divers ; association Accueil et habitat (1979-1982) : statuts de l'association, demandes de subvention de l'association, correspondance diverse ; Commission de conciliation en matière d'impayés de loyers (1980-1981) : correspondance diverse visant à la mise en place de dispositifs d'aide temporaire ; handicapées (1977-1978) : dossier de documentation ; tourisme social (1977-1979) : correspondance diverse ; coût d'exploitation des autocars municipaux (1978-1980).

Date

1977-1982

Cote

44J/11

15

Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne - Paris.- Bulletins ""le Carolingien"" n° 183-186 (décembre 1996-mai 1998), ordre du jour du conseil d'administration, rapport financier, procès-verbaux de réunion, proposition de révision des statuts (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

64J/207

16

Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance, convocation du conseil d'administration, notes manuscrites, liste des membres du conseil d'administration, statuts (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

64J/222

17

Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation du conseil d'administration, compte d'exploitation (1997).

Date

1997

Cote

64J/223

18

Société historique et archéologique des IIIe et IVe - Le Marais - XI et XIIe arrondissement de Paris (La Cité).- Notes manuscrites, correspondance, compte rendu de réunion de bureau, bulletin d'adhésion, statuts, bulletin de liaison (1982-1998).

Date

1982-1998

Cote

64J/232

19

Projet d'association culturelle.- Correspondance de Jean-Jacques Boussaingault, conseiller général de l'Essonne, convocation au conseil d'administration, projet de statuts (1994).

Date

1994

Cote

64J/255

20

Comité français de Métrologie historique.- Statuts (sans date).

Date

s.d

Cote

64J/258

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