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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2420W/47
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°2
Cote
2420W/46
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...
Résultat n°3
Cote
2420W/51
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...
Résultat n°4
Cote
2420W/48
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°5
Cote
2713W/9
Date
2007-2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention, rapport d'activité, rapport, statut d'association, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • Création d'ARTEL 91 en 2007.
Résultat n°6
Cote
2420W/50
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...
Résultat n°7
Cote
2420W/49
Date
2011
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...
Résultat n°8
Cote
2420W/45
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°9
Cote
2420W/41
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...
Résultat n°10
Cote
2420W/42
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...
Résultat n°11
Cote
2420W/43
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...
Résultat n°12
Cote
2420W/44
Date
2010
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°13
Cote
2713W/17
Date
2004-2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention, étude, statut d'association, rapport d'activité
  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • REZONNE.
Résultat n°14
Cote
3285W/1
Date
2002-2009
Lieu
HAUTS-DE-SEINE
Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur
  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Administration générale.
  • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°15
Cote
2420W/40
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...
Résultat n°16
Cote
2420W/39
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...
Résultat n°17
Cote
2420W/38
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°18
Cote
2420W/37
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°19
Cote
2420W/36
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...
Résultat n°20
Cote
2420W/35
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme
  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...