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303 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

    Date

    1972-2013

    Cote

    3261W/16

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  2. Résultat n°2

    La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

    Date

    1995-2013

    Cote

    3261W/17

    • Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

    • La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/47

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, DARU, théâtre du menteur, théâtre de l'éveil, blonba, groupe 3.5.81, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/46

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/51

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/48

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Éphéméride, la compagnie du Samovar, le TIR et la lyre, Nue comme l'oeil, théâtrale de la cité, théâtre du Mordoré, Liria : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/50

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/49

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/45

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/41

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/42

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies ex voto à la lune, théâtre de la cité, association le TIR et la lyre, la compagnie du Samovar, LARUE et compagnie des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/43

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la constellation, théâtre du menteur, point de rupture, la grande petite, théâtre de lettré à Paris : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/44

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/40

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies blonba, association Chapazard, huitième jour, ex voto à la lune, cabas, les passeurs d'ondes, théâtre du mouvement, les arrosoirs, le château de fable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/39

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies atelier de l'orage, de la grande petite, le TIR et la lyre, le chant de balle, les uns et les autres, théâtre du menteur : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/38

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies animakt, la constellation, l'Eygurande, de l'Uppercut, cache-cache, point de rupture : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/37

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)