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  1. Résultat n°1

    Sommier des droits et produits constatés à recouvrir.

    Date

    Entre le 20 décembre 1869 et le 22 décembre 1969

    Cote

    4Q1/3692

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Droits et produits constatés.
    • Sommier des droits et produits constatés à recouvrir.

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier : contributions indirectes : extrait de l'état général portant fixation de la somme à répartir entre les débitants de boisson, emplacement d'un atelier public de distillation, prévisions de recettes au titre du fonds commun des contributions indirectes, dispositions sur le contingent d'essence exonérée accordée aux exploitants agricoles, sur les vins et les déclarations de récolte, dispositions transitoires de la loi du 31 décembre 1936 sur les producteurs, relevé nominatif des contingents forfaitaires de carburants détaxés destinés aux usagers, liste des bureaux chargés de la vente au public des plaques de bicyclettes, avertissement, institution d'une taxe locale, enregistrement des domaines et du timbre, frais de perception de taxes communales, état des amendes attribuées à la commune, avertissement de succession, accord d'utilisation exceptionnelle d'extraits ou de bulletins d'état civil sur papier non timbré pour la journée nationale des orphelins, décompte des frais de perception, exécution de la loi du 22 frimaire de l'an VII (12 décembre 1798) sur les droits du timbre et de l'enregistrement, extraits du sommier (an IX-1947).

    Date

    1798-1947

    Cote

    EDEPOT17 3G/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Rapports de la commune avec les diverses...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers des domaines pour l'achat de terrains par l'Etat (1882-1905) ; acquisitions de terrains (1845-1913) ; cessions de terrains (1838-1891).

    Date

    1838-1913

    Cote

    2S/38

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • ETAMPES : certificats d'immatriculation sur les sommiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Registre à souche pour la recette des droits et produits constatés et pour les recettes faites à titre d'opérations de trésorerie autres que celles des droits de poste perçus pour affranchissement des journaux et écrits périodiques.

    Date

    Entre le 20 décembre 1869 et le 31 janvier 1913

    Cote

    4Q1/3693

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Droits et produits constatés.
    • Registre à souche pour la recette des droits et produits...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dépouillement des recettes faites sur les articles du sommier des droits et produits constatés.

    Date

    1880-1909

    Cote

    4Q1/3694

    • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

    • Droits et produits constatés.
    • Dépouillement des recettes faites sur les articles...

    Producteur :

    CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE CORBEIL 1 (service producteur), CONSERVATION DES HYPOTHEQUES DE MEAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Affaires générales : répertoire des acquisitions de terrains à Arpajon, Ballainvilliers, Chilly-Mazarin, la Norville, La Ville du Bois, Linas, Longpont, Longjumeau, Montlhéry, Morangis, Saint-Germain-Lès-Arpajon, Saulx-les-Chartreux, Wissous et Antony (1890-1892) ; décrets, convention, cahier des charges pour l'établissement de la ligne Paris-Arpajon, pour modification de tracé, pour travaux d'agrandissement de gares (1891-1922) ; correspondance de la Cie avec les notaires de Longjumeau et Montrouge concernant des ventes de terrains et états de frais relatifs aux paiements des expropriations 1893-1923) ; projets d'exécution type de bâtiments (Aubette) (1893) ; sommier des parcelles d'Antony, Wissous, Morangis, Chilly-Mazarin, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Ballainvilliers, Longpont, Montlhéry, Linas, Leuville, Saint-Germain-Lès-Arpajon, la Norville, Arpajon, Marcoussis (1891-1898).

    Date

    1890-1898

    Cote

    5S/127

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine (un chapitre par émigré).

    Date

    1790-1845

    Cote

    1Q/137

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (double inachevé).

    Date

    s.d

    Cote

    1Q/204

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes, première et deuxième origines. Rentes et créances.

    Date

    1806-1831

    Cote

    1Q/131

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1829

    Cote

    2Q/13

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens cédés à la...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de première origine : sommier de biens et revenus de première origine des fabriques d'Angerville, Chalou-moulineux, Congerville-Thionville, Estouches, Guillerval, Méréville, Mérobert, Monnerville, Pussay, Saint-Escobille (avec une table des personnes et des indications sur les mesures de capacité).

    Date

    1794-1825

    Cote

    1Q/189

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau d'ANGERVILLE. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de toutes origines : sommier récapitulatif des décomptes arrêtés.

    Date

    1803-1823

    Cote

    1Q/111

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes de créances de première origine (PRUNAY, BUNO, SOISY, BROUY, BONNEVAUX, COURANCES).

    Date

    1794-1823

    Cote

    1Q/207

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : sommier des fermages de toute origine.

    Date

    1801-1822

    Cote

    1Q/46

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de CORBEIL. - Sommier des biens de la Caisse d'amortissement.

    Date

    1809-1820

    Cote

    2Q/3

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Sommier des biens de la Caisse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1818

    Cote

    1Q/208

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine.

    Date

    1793-1815

    Cote

    1Q/75

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de deuxième origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes cédés à la Caisse d'amortissement.

    Date

    1813-1814

    Cote

    2Q/21

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Sommier des biens des communes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine : sommier de comptes ouverts pour les biens de deuxième origine.

    Date

    1797-1812

    Cote

    1Q/180

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de deuxième origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1794-1812

    Cote

    1Q/170

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)