Filtrer les résultats
Multimédias
  • 102
  • 7
Période
  • 6
  • 13
  • 12
  • 13
  • 23
  • 30
  • 19
  • 47
  • 2
Nom de l'inventaire
  • 19
  • 14
  • 10
  • 9
  • 7
Afficher plus
Lieux
  • 20
  • 17
  • 11
  • 10
  • 7
Afficher plus
Typologies
  • 109
  • 35
  • 23
  • 14
  • 8
Afficher plus
Sujets
  • 32
  • 28
  • 27
  • 24
  • 22
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 4
  • 4
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 1

109 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts d'empreintes de timbres, de marteaux, de cachets, de sceaux, d'affiches, de timbres fiscaux (huit planches), de cartes à jouer.

Date

1800-1938

Cote

3U/2135

Résultat n°2

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé de dépôt de papier filigrané et de bandes de contrôle pour jeux ordinaires (1810), dépôts d'empreintes de timbres administratifs (an X : 1802, 1806, 1815-1816), d'affiches (an VIII :1800, an XI :1802, 1806, 1809), de cartes à jouer (1810, 1812), de marteaux (1806-1807, 1809-1811, 1813-1814, 1816-1823, 1825) dont l'acte de dépôt du cachet de résine rouge de Thomas DUTRONE, propriétaire demeurant à LONGJUMEAU, 1er suppléant du juge de paix du canton de LONGJUMEAU (4 décembre 1807).

Date

1800-1825

Cote

3U/716

Résultat n°3

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Date

1802-1949

Cote

3U/39

Résultat n°4

La vie au Moyen-Age illustrée par les sceaux

Date

1985

Cote

PBR/1762

Résultat n°5

Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Etampes

Date

1882

Cote

PBR/1462

Résultat n°6

SOISY-SUR-SEINE, iconographie. - Une estampe intitulée Vue de la Seine à Soisy-sous-Etiolles par GOBLAIN-BOURGEAN, plan de la propriété appartenant aux héritiers BONNARD, en couleur (1878), iconographie relative à Gilles MALET : photographies d'une peinture sur verre du XVe siècle représentant Gilles MALET et Nicole de CHABLY sa femme, de leur pierre tombale dans la nef de l'abbaye de Chaalis, d'un fragment du monument des MALET à Soisy, d'un sceau, du retable donné par Gilles MALET à l'église de Soisy, dessin du retable et une signature de Gilles MALET.

Date

1878

Cote

79J64/10

Résultat n°7

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.

Date

1589-1710

Cote

77J/336

Résultat n°8

Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant un prêtre avec sceau, parchemin très abîmé à désinfecter (1561). Inventaire après décès de Jean de ROSNY vivant praticien, lieutenant en la justice de CHARONNE, pour Germaine MEUSNIER sa femme, registre (1652). Mémoire imprimé pour dame Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND contre M de LOHEAC (1751). Une pièce parchemin concernant les assises de CAEN, une autre le fief de NANTEAU

Date

1561-1751

Cote

77J/182

Résultat n°9
Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

1 media

Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

Date

1674-1752

Cote

77J/160

Résultat n°10

Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille.

Date

1674-1732

Cote

77J/159

Résultat n°11

Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.

Date

1696-1793

Cote

77J/104

Résultat n°12

Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.

Date

1677-1703

Cote

77J/86

Résultat n°13

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.

Date

1605-1688

Cote

77J/36

Résultat n°14

Dossier clients du notaire de DOURDAN.

Date

1804-1911

Cote

48J/134

Résultat n°15

Copie d'un sceau ogival de 35 millimètres, répertorié à la Direction des Archives nationales sous le n° DD 9466 [il s'agit du sceau du Prieur d'Athis (diocèse de Paris, 1282) ; il représente Saint Denis debout, tenant sa tête des deux mains].

Date

s.d

Cote

46J/32

Résultat n°16

Lettres d'amis proches.

Date

1826-1867

Cote

35J/18

Résultat n°17

Terre d' Itteville. - Contentieux.

Date

1329-1722

Cote

27J/89

Résultat n°18

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : rivière : - mémoire des titres de 'Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE par lequel ils procurent leur droit de pêche sur la rivière d'ORGE depuis le moulin de MONS à eux appartenant jusqu'au pont d'ATHIS' (1471-1647) ; - déclaration comme quoi 'la rivière d'ORGE appartient à la seigneurie d'ATHIS depuis le pont de JUVISY jusqu'au moulin de NOTRE-DAME', [s.d.] ; - correspondance au sujet du curage [7 lettres dont 2 scellées], 1745-1748 ; - correspondance de Mlle de CHAROLAIS contre un arrêt du conseil dont elle nie avoir eu connaissance, 9 octobre 1748 ; - requête, adjudication à propos du curage, 3 et 12 novembre 1748. [1 pièce parch., 18 p. - 6 pièces papier, 24 p.].

Date

1745-1748

Cote

26J/118

Résultat n°19

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.

Date

1502-1609

Cote

26J/10

Résultat n°20

Famille Poignant.

Date

1397-1446

Cote

26J/6