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109 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts d'empreintes de timbres, de marteaux, de cachets, de sceaux, d'affiches, de timbres fiscaux (huit planches), de cartes à jouer.

Cote
3U/2135
 Date
1800-1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
sceau, affiche, carte à jouer

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Contrôle et législation : dépôts...
Résultat n°2

Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé de dépôt de papier filigrané et de bandes de contrôle pour jeux ordinaires (1810), dépôts d'empreintes de timbres administratifs (an X : 1802, 1806, 1815-1816), d'affiches (an VIII :1800, an XI :1802, 1806, 1809), de cartes à jouer (1810, 1812), de marteaux (1806-1807, 1809-1811, 1813-1814, 1816-1823, 1825) dont l'acte de dépôt du cachet de résine rouge de Thomas DUTRONE, propriétaire demeurant à LONGJUMEAU, 1er suppléant du juge de paix du canton de LONGJUMEAU (4 décembre 1807).

Cote
3U/716
 Date
1800-1825
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
carte à jouer, sceau

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Contrôle et légalisation : récipissé...
Résultat n°3

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Cote
3U/39
 Date
1802-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...
Résultat n°4

La vie au Moyen-Age illustrée par les sceaux
Cote
PBR/1762
 Date
1985
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
sceau

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La vie au Moyen-Age illustrée par les sceaux
Résultat n°5

Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Etampes
Cote
PBR/1462
 Date
1882
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Sceau de Guillaume Ménier, bailli d'Etampes
Résultat n°6

SOISY-SUR-SEINE, iconographie. - Une estampe intitulée Vue de la Seine à Soisy-sous-Etiolles par GOBLAIN-BOURGEAN, plan de la propriété appartenant aux héritiers BONNARD, en couleur (1878), iconographie relative à Gilles MALET : photographies d'une peinture sur verre du XVe siècle représentant Gilles MALET et Nicole de CHABLY sa femme, de leur pierre tombale dans la nef de l'abbaye de Chaalis, d'un fragment du monument des MALET à Soisy, d'un sceau, du retable donné par Gilles MALET à l'église de Soisy, dessin du retable et une signature de Gilles MALET.

Cote
79J64/10
 Date
1878
 Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
document graphique, document photographique, sceau, plan

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • SOISY-SUR-SEINE
  • SOISY-SUR-SEINE, iconographie. - Une estampe intitulée...
Résultat n°7

Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.
Cote
77J/336
 Date
1589-1710
 Lieu
MAYENNE, REGION AQUITAINE, PARIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
sceau, inventaire

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Contentieux.
Résultat n°8

Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant un prêtre avec sceau, parchemin très abîmé à désinfecter (1561). Inventaire après décès de Jean de ROSNY vivant praticien, lieutenant en la justice de CHARONNE, pour Germaine MEUSNIER sa femme, registre (1652). Mémoire imprimé pour dame Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND contre M de LOHEAC (1751). Une pièce parchemin concernant les assises de CAEN, une autre le fief de NANTEAU

Cote
77J/182
 Date
1561-1751
 Lieu
CALVADOS, SEINE-ET-MARNE, PARIS Département
 Type de document
acte authentique, sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Pièces éparses. - Un vidimus de testament concernant...
Résultat n°9
Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

1 media

Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille. - Deux diplômes de baccalauréat de François DURET, rédigés en latin, parchemin (1690-1691) ; extrait du registre matricule des avocats pour François DURET, dispense d'âge, attestation du régent de la faculté, attestation, de fréquentation du barreau, acte de vente de l'office de André DURET à son fils François, lettres patentes le confirmant dans son office, papier et parchemin dont deux scellés (1692-1695) ; reçus (1600-1700) ; brevet pour conserver à François DURET les entrées dont il jouissait en qualité de secrétaire de cabinet, parchemin (1717). Testament de François DURET, conseiller du roi, maître des requêtes et président honoraire au grand conseil avec quelques pièces annexes (1731), mémoire signifié pour les créanciers de la succession de François DURET contre les sieurs Robert, OLIVIER et consorts, adjudicataires de la coupe de bois de la forêt SAINT MARTIN, recouvrement des créances de la succession DURET, ordre et contribution du prix des immeubles et du mobilier vendus et à vendre de défunt François DURET, imprimés (1732-1741) ; mémoire imprimé pour les créanciers de François DURET lors de sa succession (1752)

Cote
77J/160
 Date
1674-1752
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
diplôme, sceau, acte authentique

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. -...
Résultat n°10

Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. - Papiers de famille.
Cote
77J/159
 Date
1674-1732
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SEINE-MARITIME
 Type de document
correspondance, compte de gestion, bail, diplôme, sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Familles alliées : Famille DURET DE SAINT CHRIST. -...
Résultat n°11

Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.
Cote
77J/104
 Date
1696-1793
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ORMOY
 Type de document
sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Ventes, échanges.
Résultat n°12

Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.
Cote
77J/86
 Date
1677-1703
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, ORNE, REGION BASSE NORMANDIE, REGION HAUTE NORMANDIE
 Type de document
sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Papiers de famille.
Résultat n°13

Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.
Cote
77J/36
 Date
1605-1688
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
CENSIER, sceau

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille THIBEUF. - Gestion du domaine.
Résultat n°14

Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Cote
48J/134
 Date
1804-1911
 Lieu
DOURDAN Commune, YVELINES, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
pièce comptable, affiche, bail, plan, correspondance, sceau

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Dossier clients du notaire de DOURDAN.
Résultat n°15

Copie d'un sceau ogival de 35 millimètres, répertorié à la Direction des Archives nationales sous le n° DD 9466 [il s'agit du sceau du Prieur d'Athis (diocèse de Paris, 1282) ; il représente Saint Denis debout, tenant sa tête des deux mains].

Cote
46J/32
 Date
s.d
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
sceau

  • Contexte : FONDS LOUIS BRUNEL, HISTORIEN LOCAL

  • Copie d'un sceau ogival de 35 millimètres, répertorié...
Résultat n°16

Lettres d'amis proches.
Cote
35J/18
 Date
1826-1867
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
correspondance, sceau, carte

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

  • Lettres d'amis proches.
Résultat n°17

Terre d' Itteville. - Contentieux.
Cote
27J/89
 Date
1329-1722
 Lieu
ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terre d' Itteville. - Contentieux.
Résultat n°18

Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Procédures : rivière : - mémoire des titres de 'Messieurs du Chapitre de l'église de PARIS, seigneurs de MONS-SUR-ORGE par lequel ils procurent leur droit de pêche sur la rivière d'ORGE depuis le moulin de MONS à eux appartenant jusqu'au pont d'ATHIS' (1471-1647) ; - déclaration comme quoi 'la rivière d'ORGE appartient à la seigneurie d'ATHIS depuis le pont de JUVISY jusqu'au moulin de NOTRE-DAME', [s.d.] ; - correspondance au sujet du curage [7 lettres dont 2 scellées], 1745-1748 ; - correspondance de Mlle de CHAROLAIS contre un arrêt du conseil dont elle nie avoir eu connaissance, 9 octobre 1748 ; - requête, adjudication à propos du curage, 3 et 12 novembre 1748. [1 pièce parch., 18 p. - 6 pièces papier, 24 p.].

Cote
26J/118
 Date
1745-1748
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, titre de propriété, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....
Résultat n°19

Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles nobles.
Cote
26J/10
 Date
1502-1609
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
inventaire, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Relations avec des familles...
Résultat n°20

Famille Poignant.
Cote
26J/6
 Date
1397-1446
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
bail, sceau

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille Poignant.