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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

TX1.
Cote
3249W/1230
 Date
1980
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • TX1.
Résultat n°2

Registre de demande de certificats de nationalité française (1958-1962).

Cote
1924W/324
 Date
1958-1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registre de demande de certificats de nationalité française...
Résultat n°3

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres des dépôts.

Cote
50J/8
 Date
1901-1907
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : registres...
Résultat n°4

Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er mars 1987.

Cote
1702W/181/2
 Date
1987
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
main courante, registre

  • Contexte : POLICE.

  • Main courante : registre du 15 janvier 1987 au 1er...
Résultat n°5

Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001 - 12000.

Cote
1614W/698
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'infraction, registre

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°6
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 280 : A-Z (registre ouvert en 1882).

Cote
4Q1/5687
 Date
1882
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°7

QS3.
Cote
3249W/522
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QS3.
Résultat n°8

LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Traitement des instituteurs : contingents communaux provisoires et définitifs (1870 - 1889) ; nomination, oeuvre antituberculeuse des instituteurs (1938). Cours d'adultes (1878 - 1902). Numéro 10 du bulletin de l'instruction primaire (1898). Fourniture en mobilier scolaire : devis estimatif, correspondance (1887, 1915). Subventions allouées à l'instruction publique communale (1883). Pupilles de l'Etat et de la nation, activités des oeuvres caritatives : correspondance (1860 - 1977). Campagne du carnet national des colonies de vacances (1938). Société de patronage pour l'instruction primaire du canton de LONGJUMEAU : brochure, correspondance (1887). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 23/10/2013.

Cote
EDEPOT81 1R/2
 Date
1860-1915
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE), BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre, registre d'appel

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recette du visa pour valoir timbre et du timbre extraordinaire (1878 - 1890).

Cote
3Q3/1434
 Date
1878-1890
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°10

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Cote
1043W/7
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

  • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...
Résultat n°11

Registres civils d'injonctions de payer : année 1978.

Cote
1744W/392
 Date
1978
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Registres civils d'injonctions de payer : année 1978....
Résultat n°12

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 315, 31 août 1964 - 29 juin 1965.

Cote
3Q4/876
 Date
1964-1965
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, mutation par décès

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°13

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°14

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Cote
3J/57
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable, répertoire, registre

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°15

Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).

Cote
1954W/3
 Date
1910
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Registre des saisies-arrêts sur salaire (1910).
Résultat n°16
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

206 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 441 : A-Z (registre ouvert vers 1920).

Cote
4Q1/5848
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°17
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

201 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 244 : A-Z (registre ouvert en 1864).

Cote
4Q1/5651
 Date
1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°18

Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992).

Cote
1617W/105
 Date
1992
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (14/10/1992 - 08/12/1992)....
Résultat n°19

QQ4.
Cote
3249W/503
 Date
1972
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • QQ4.
Résultat n°20

RG3.
Cote
3249W/652
 Date
1974
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RG3.
Résultat n°21
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

205 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 708 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Cote
4Q1/6115
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°22

RX7.
Cote
3249W/796
 Date
1976
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • RX7.
Résultat n°23

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.233 : registre de recettes (04.04.1900-28.07.1900).

Cote
3Q5/536
 Date
1900
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°24
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

202 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 582 : A-Z (registre ouvert vers 1930).

Cote
4Q1/5989
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°25

Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994).

Cote
1617W/117
 Date
1994
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante pairs (10/08/1994 - 08/10/1994)....
Résultat n°26

Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988.

Cote
1617W/201
 Date
1988
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de garde à vue judiciaire n°4 de l'année 1988....
Résultat n°27

Assistance éducative : registre du cabinet C, du n° 153 à 274.

Cote
1395W/23
 Date
1973-1974
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

  • Assistance éducative : registre du cabinet C, du n°...
Résultat n°28

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par décès. - Vol. 242, 19 août 1933 - 27 décembre 1933.

Cote
3Q4/803
 Date
1933
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre, mutation par décès

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Mutations par...
Résultat n°29

Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité (CNI) (14 mars - 31 mai 1990)

Cote
1945W/136
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte d'identité, registre

  • Contexte : CARTES NATIONALES D'IDENTITE, PASSEPORTS, RECHERCHE...

  • Registre de délivrance des Cartes Nationale d'Identité...
Résultat n°30

Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de lettres (1974). [non reliée].

Cote
73J/95
 Date
1974
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Correspondance envoyée.- Une chemise de doubles de...
Résultat n°31

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des actes notariés déposés. - Vol. 34, 1er septembre 1965 - 30 décembre 1965.

Cote
3Q2/802
 Date
1965
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre, acte civil public

  • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

  • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Bordereaux des...
Résultat n°32

VE9.
Cote
3249W/1308
 Date
1981
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • VE9.
Résultat n°33

Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963).

Cote
1956W/7
 Date
1963
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
registre, main courante

  • Contexte : POLICE.

  • Registre de main courante (21 avril - 21 octobre 1963)....
Résultat n°34

Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements correctionnels.

Cote
3U/2887
 Date
1885
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°35

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept registres des édits, déclarations, lettres patentes et arrêts de la Cour (6 septembre 1760-6 août 1762), (4 septembre 1762-2 mars 1765), (2 mars 1765-26 février 1768), (27 février 1768-15 juin 1771), (15 juin 1771-16 juin 1773), (21 juillet 1773-19 juillet 1777), (19 juillet 1777-28 septembre 1782) ; deux registres des édits, déclarations et lettres patentes du Roi (14 mai 1781-8 mai 1788), (30 septembre 1789-18 novembre 1789) ; un registre des lettres et édits du Roi (26 février 1787-20 avril 1788) ; un registre pour l'enregistrement des actes particuliers (27 août 1788-10 juillet 1790) ; un registre pour servir à l'enregistrement des lettres royales (1661) ; un registre pour l'enregistrement des déclarations du roi, arrêté et règlements (1699-janvier 1702) ; trois affiches d'arrêt du Roi (1704-1711) ; une déclaration du Roi du 5 août 1721 ; un édit du Roi du 5 septembre 1783.

Cote
B/1000
 Date
1661-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Sept...
Résultat n°36

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol.328B : registre de recettes (26.10.1935-09.04.1936).

Cote
3Q5/618
 Date
1935-1936
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
acte civil public, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Actes civils...
Résultat n°37

Registre des bordereaux d'inscription des privilèges [vol. n°2170] (29/05/1956 - 08/06/1956).

Cote
1999W/18
 Date
1956
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre

  • Contexte : HYPOTHEQUES.

  • Registre des bordereaux d'inscription des privilèges...
Résultat n°38
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

210 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 390 : A-Z (registre ouvert en 1915).

Cote
4Q1/5797
 Date
1915
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Répertoire...
Résultat n°39

Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres de réception et livraison journalière des marchandises (recettes et dépenses) (par ordre chronologique).

Cote
17J/8
 Date
1914
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
registre, budget

  • Contexte : MOULIN DES HERBAGES DE SAINT-CHERON.

  • Archives du MOULIN DES HERBAGES à SAINT-CHERON. - Registres...
Résultat n°40

HV.
Cote
3249W/210
 Date
1968
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 3249W Registres d'immatriculation (1965-1993)

  • Registres d'immatriculation hors transit temporaire...
  • HV.