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  1. Résultat n°1

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

    Date

    1920-1986

    Cote

    22J/1

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

    Date

    1921-1947

    Cote

    24J/1/5

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  4. Résultat n°4

    Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

    Date

    1952-1963

    Cote

    48J/201

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  5. Résultat n°5

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

    Date

    1939-1958

    Cote

    48J/204

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  6. Résultat n°6

    SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS. - Diverses pièces de constitution de la société dont la liste des souscripteurs, l'immatriculation au registre du commerce puis le transfert du siège social, des actions d'augmentation du capital de la société, des comptes, de la correspondance.

    Date

    1946-1947

    Cote

    48J/218

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

    Date

    1965-1967

    Cote

    68J/110

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Comité central d'entreprise c/ la Néogravure : correspondance, communiqués du secrétariat du comité central, projet et assignation à jour fixe, déclaration des élus CGT au cours de la réunion extraordinaire du 30 mai 1979, extraits du Registre de Commerce et des Sociétés, protocoles pour la mise en place officielle d'un comité central d'entreprise à Hélio Corbeil, pour l'élection des délégués au comité d'entreprise et au comité d'établissement, procès-verbaux de réunions, organigrammes, notes manuscrites (1978-1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    70J/246

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

    Date

    1938-1970

    Cote

    73J/2

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers 1968] [texte dactylographié] ; immatriculation au registre du commerce : procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée, notes, correspondance (1954-1959).

    Date

    1954-1968

    Cote

    80J/1

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  11. Résultat n°11

    1995

    Date

    Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995

    Cote

    102J/20

    • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

    • Travaux du château de Dommerville
    • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
    • 1995

    Producteur :

    POISSON Didier (service versant)
     , POISSON Didier (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.

    Date

    1990-1990

    Cote

    105J/15

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Augmentation de capital et modification de la composition...
  13. Résultat n°13

    Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.

    Date

    1991-2003

    Cote

    105J/16

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Modification et renouvellement des administrateurs...
  14. Résultat n°14

    Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial

    Auteur

    JAUFFRET, Alfred

    Date

    1954

    Cote

    PBR/361

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue...
  15. Résultat n°15

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/257

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (3 décembre-20 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/258

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (20 décembre-29 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/259

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

    Date

    1920-1921

    Cote

    6U/260

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1920-12 décembre 1922).

    Date

    1920-1922

    Cote

    6U/261

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (18 décembre 1922-12 novembre 1923).

    Date

    1922-1923

    Cote

    6U/262

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (13 novembre 1923-17 avril 1924).

    Date

    1923-1924

    Cote

    6U/263

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (17 avril 1924-5 janvier 1925).

    Date

    1924-1925

    Cote

    6U/264

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 janvier-24 août 1925).

    Date

    1925

    Cote

    6U/265

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 août 1925-8 juin 1926).

    Date

    1925-1926

    Cote

    6U/266

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (8 juin 1926-25 mai 1927).

    Date

    1926-1927

    Cote

    6U/267

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (25 mai 1927-3 octobre 1928).

    Date

    1927-1928

    Cote

    6U/268

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 octobre 1928-6 janvier 1930).

    Date

    1928-1930

    Cote

    6U/269

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (6 janvier 1930-4 février 1931).

    Date

    1930-1931

    Cote

    6U/270

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 février 1931-31 décembre 1931).

    Date

    1931

    Cote

    6U/271

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (4 janvier 1932-5 décembre 1932).

    Date

    1932

    Cote

    6U/272

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1932-27 décembre 1933).

    Date

    1932-1933

    Cote

    6U/273

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 décembre 1933-5 mars 1935).

    Date

    1933-1935

    Cote

    6U/274

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (6 mars 1935-29 juillet 1936).

    Date

    1935-1936

    Cote

    6U/275

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (30 juillet 1936-19 janvier 1939).

    Date

    1936-1939

    Cote

    6U/276

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...

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  35. Résultat n°35

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

    Date

    1810-1821

    Cote

    6U/292

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...

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  36. Résultat n°36

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 janvier 1822-16 juin 1832).

    Date

    1822-1832

    Cote

    6U/293

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...

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  37. Résultat n°37

    Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (16 juin 1832-27 décembre 1847).

    Date

    1832-1847

    Cote

    6U/294

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des...

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  38. Résultat n°38

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (19 juillet-21 décembre 1920).

    Date

    1920

    Cote

    6U/471

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...

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  39. Résultat n°39

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (21 décembre 1920-17 juin 1926).

    Date

    1920-1926

    Cote

    6U/472

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...

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  40. Résultat n°40

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce et des sociétés (23 juin 1926-30 décembre 1936).

    Date

    1926-1936

    Cote

    6U/473

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Registres du commerce...

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