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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conseils d'administration et assemblées générales. - Inscriptions au registre de commerce, 1920-1986 ; création de l'entreprise : statuts, 1929 ; statuts mis à jour, 1982 ; titres, 1930-1934 ; historique de la société par J. CERRUTI, 1979.

Cote
22J/1
 Date
1920-1986
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, statut

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Conseils d'administration et assemblées générales....
Résultat n°2

Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

Cote
22J/124
 Date
1977-1984
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, inventaire, correspondance, publication périodique

  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des...
Résultat n°3

ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du commerce : modification ; correspondance avec la chambre de commerce de CORBEIL, [1921-1937, 1947].

Cote
24J/1/5
 Date
1921-1947
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Constitution de l'affaire. - Registre du...
Résultat n°4

Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES). - Augmentation de capital (1952). Assemblées générales ordinaires (1953-1961) : extraits des procès-verbaux, nomination d'administrateurs (1953, 1956), changement de siège social (1957), statuts (1953), contrôle des actionnaires, réimmatriculation au registre du commerce (1955).

Cote
48J/201
 Date
1952-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
procès-verbal, statut, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société de reboisement du SUD-OUEST, ROQUEFORT (LANDES)....
Résultat n°5

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail, correspondance, conservation des hypothèques, registres des délibérations des assemblées générales, apports immobiliers, fusion, extraits du registre du commerce, plans relatifs à une augmentation de capital de la société.

Cote
48J/204
 Date
1939-1958
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
bail, correspondance, délibération, registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Bail,...
Résultat n°6

SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS. - Diverses pièces de constitution de la société dont la liste des souscripteurs, l'immatriculation au registre du commerce puis le transfert du siège social, des actions d'augmentation du capital de la société, des comptes, de la correspondance.

Cote
48J/218
 Date
1946-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE PROSECA, produits secs alimentaires, PARIS....
Résultat n°7

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET (Hauts-de-Seine). - SARL Gainair (tolerie, chaudronnerie, chauffage) : prêt de la caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel en 1969 ; modification d'inscription de l'entreprise au registre du commerce et augmentation de capital le 27 mars 1969.

Cote
68J/110
 Date
1965-1967
 Lieu
MEREVILLE Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. LEVALLOIS-PERRET...
Résultat n°8

Administration et organisation. Contentieux.- Affaire Comité central d'entreprise c/ la Néogravure : correspondance, communiqués du secrétariat du comité central, projet et assignation à jour fixe, déclaration des élus CGT au cours de la réunion extraordinaire du 30 mai 1979, extraits du Registre de Commerce et des Sociétés, protocoles pour la mise en place officielle d'un comité central d'entreprise à Hélio Corbeil, pour l'élection des délégués au comité d'entreprise et au comité d'établissement, procès-verbaux de réunions, organigrammes, notes manuscrites (1978-1979).

Cote
70J/246
 Date
1978-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, registre du commerce et des sociétés, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Contentieux.- Affaire...
Résultat n°9

Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).

Cote
73J/2
 Date
1938-1970
 Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique, statut, correspondance, registre du commerce et des sociétés, affiche

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...
Résultat n°10

Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers 1968] [texte dactylographié] ; immatriculation au registre du commerce : procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée, notes, correspondance (1954-1959).

Cote
80J/1
 Date
1954-1968
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, registre du commerce et des sociétés, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Constitution de l'affaire : projet de statuts [vers...
Résultat n°11

1995
Cote
102J/20
 Date
Entre le 21 mars 1994 et le 22 décembre 1995
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, correspondance, procès-verbal de réunion, registre du commerce et des sociétés, permis de démolir

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1995
Résultat n°12

Augmentation de capital et modification de la composition du conseil d'administration.
Cote
105J/15
 Date
1990-1990
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, PALAISEAU Commune, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, IGNY
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Augmentation de capital et modification de la composition...
Résultat n°13

Modification et renouvellement des administrateurs ; démission de Paul Loridant, Président de la SAEML Vidéocâble 91 en 1997.
Cote
105J/16
 Date
1991-2003
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre du commerce et des sociétés, déclaration, annonce officielle et légale

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Modification et renouvellement des administrateurs...
Résultat n°14

Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue trimestrielle de droit commercial
Cote
PBR/361
 Date
1954
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Le nouveau registre du commerce. Extrait de la Revue...
Résultat n°15

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (27 juillet-3 décembre 1920).

Cote
6U/257
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°16

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (3 décembre-20 décembre 1920).

Cote
6U/258
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°17

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (20 décembre-29 décembre 1920).

Cote
6U/259
 Date
1920
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°18

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (29 décembre 1920-5 décembre 1921).

Cote
6U/260
 Date
1920-1921
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°19

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (5 décembre 1920-12 décembre 1922).

Cote
6U/261
 Date
1920-1922
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...
Résultat n°20

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce, des sociétés et des métiers (18 décembre 1922-12 novembre 1923).

Cote
6U/262
 Date
1922-1923
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registres du commerce,...