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149 résultats

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  1. Résultat n°1

    Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/82

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- Foyer de contre-Révolution à Videlles et communes voisines (Courances, Dannemois, Moigny) : extraits de délibérations, rapports de l'agent national du district, correspondance, an II ; mise en accusation du maire d'Etampes Sibillon, membre du comité de salut public d'Etampes, soupçonné de despotisme : extraits de délibérations, interrogatoires, correspondance, septembre 1793 ; arrestation de la citoyenne Hème, ex-religieuse du couvent de la congrégation d'Etampes, octobre 1793 ; arrestation de sujets de Grande-Bretagne, en exécution du décret du 18 vendémiaire an II (citoyennes Maltzau et O'Mill à Etampes, Lamelin à Saint-Germain-lès-Etampes et Bellois à Monnerville) [Document constaté disparu au 13 avril 2006]; affaire Perré de la Ruellière de Villeconin, 1793 [Document constaté disparu au 13 avril 2006] ; affaire Bizemont de Gironville, 1793.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/120

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction. - Placard injurieux envers le roi (1818) ; rapports de maires et de commissaires de police sur la situation politique et morale dans les villages : peur de la guerre, religion tournée en dérision, agitation contre l'Empire (1859), agitation dans les cabarets, comportement du clergé.

    Date

    1818-1861

    Cote

    3U/1848

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police municipale et de gendarmerie, citations de simple police, rapports de police, réquisitions.

    Date

    1935

    Cote

    4U/387

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police municipale et de gendarmerie, citations de simple police, rapports de police, réquisitions.

    Date

    1936

    Cote

    4U/388

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Police du culte.

    Date

    1904-1955

    Cote

    8V/18

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Police du culte.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, LARDY, LIMOURS, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MONTLHERY, NOZAY, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON : rapports des renseignements généraux, correspondance (1942-1968).

    Date

    1942-1968

    Cote

    846W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale dans le secteur privé et de la fonction publique (1965-1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    907W/1

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Grèves de mai 1968 : rapports des renseignements généraux et de la gendarmerie, télégrammes du Ministère de l'Intérieur, tracts syndicaux, lycéens, étudiants, ouvriers (1968).

    Date

    1968

    Cote

    907W/2

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Grèves de mai 1968 : rapports des renseignements généraux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rapports journaliers du groupe régional des C.R.S. n°1 : autoroutes A6, C6, A10, A87, routes nationales 188, 20 ; comptes-rendus des accidents corporels de la circulation survenus dans le département de l'Essonne ; synthèses des évènements parvenus à la connaissance des gendarmeries.

    Date

    1975-1976

    Cote

    926W/1

    • Contexte : SECURITE ROUTIERE.

    • Rapports journaliers du groupe régional des C.R.S....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Communiqués de presse relatifs à la vie des communes adressés par le cabinet du préfet ; rapports des renseignements généraux sur les réunions de l'union des maires de l'Essonne ; révision des listes électorales, désignation des délégués de l'administration.

    Date

    1969-1972

    Cote

    930W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Communiqués de presse relatifs à la vie des communes...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Police de l'air, renseignements généraux : synthèses journalières (1974), gendarmerie : correspondance (1972-1973), patrouilles motocyclistes (1973-1974), C.R.S. : correspondance (1972-1973).

    Date

    1972-1974

    Cote

    930W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Police de l'air, renseignements généraux : synthèses...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports techniques de la police (1972-1974 ; effectifs de la police (1971-1974), police en tenue (1972), commandants, officiers de la paix (1972) ; toxicomanie (1972).

    Date

    1971-1974

    Cote

    930W/19

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Rapports techniques de la police (1972-1974 ; effectifs...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches des renseignements généraux sur les entreprises et les industries (1965) ; rapport sur l'évolution de la situation de l'emploi en région parisienne (4ème trimestre 1964) ; rapports des renseignements généraux avec tracts (1965) ; morts violentes constatées par les polices urbaines de l'Essonne (1965 - 1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    930W/21

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Fiches des renseignements généraux sur les entreprises...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Renseignements généraux ; presse locale et nationale : synthèses journalières.

    Date

    1973-1974

    Cote

    930W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Renseignements généraux ; presse locale et nationale...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Renseignements généraux : synthèses journalières (1971 - 1973) ; circulaires (1972 - 1973) ; enquêtes (1973 - 1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    930W/23

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Renseignements généraux : synthèses journalières (1971...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux, pétitions.

    Date

    1965

    Cote

    930W/28

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux,...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    PTT central automatique (1969 - 1970) ; satellite automatique (1967-1970) ; rapports des renseignements généraux sur l'élection des réprésentants du personnel aux PTT ; correspondance avec les PTT (1968-1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    930W/37

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • PTT central automatique (1969 - 1970) ; satellite automatique...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  21. Résultat n°21

    Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique (1969) ; SNCF (Société nationale des chemins de fer français) (1969-1970) ; EDF - GDF (Electricité et gaz de France) (1969 - 1970) ; Chambre de l'agriculture (1969 - 1970) ; rapports des renseignements généraux.

    Date

    1969-1970

    Cote

    930W/40

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Chambre de commerce (1969-1970) ; jeune chambre économique...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  22. Résultat n°22

    Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

    Date

    1967-1972

    Cote

    930W/46

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  23. Résultat n°23

    Cabinet du préfet Orsetti : rapports, études et notes de synthèse sur le département de l'Essonne, superficie occupée de la préfecture (1967), organisation des polices urbaines : rapports, photographies des nouveaux bureaux de la préfecture (1966), texte de base sur la mise en place du département ; premiers rapports faits au préfet par les directions de la préfecture et quelques services extérieurs à l'occasion de la session ordinaire du Conseil général de 1967 : installation des nouveaux services, naissance du département, dévolution entre l'Essonne et l'ancienne Seine-et- Oise.

    Date

    1964-1967

    Cote

    932W/1

    • Contexte : MISE EN PLACE DE L'ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE, MOUVEMENTS...

    • Cabinet du préfet Orsetti : rapports, études et notes...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Notes d'information des renseignements généraux sur les maisons des jeunes et de la culture (1967), sur les associations catholiques (1971), sur les partis politiques (1968).

    Date

    1967-1971

    Cote

    938W/34

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Notes d'information des renseignements généraux sur...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports des renseignements généraux sur l'Union des maires de l'Essonne et sur les réunions des élus ; liste des conseillères municipales de 1966 ; fusion de communes dans l'arrondissement de CORBEIL (1963) ; correspondance avec la sous-préfecture de PALAISEAU ; organisation de la préfecture (1965) ; dossiers relatifs à la réforme administrative (1964) ; relations avec les maires de l'Essonne ; projet de création d'un district urbain à PALAISEAU (1965) ; circulaires aux maires concernant des problèmes locaux (1968-1969).

    Date

    1963-1969

    Cote

    938W/39

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur l'Union des...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Activités politiques, rapports des renseignements généraux, correspondance avec les sous-préfectures : ATHIS-MONS, ARPAJON, ANGERVILLE.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/44

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Activités politiques, rapports des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ETIOLLES : construction de l'école ; ETRECHY : vie politique (zone d'activité économique) ; ECHARCON : papier à en-tête, problèmes scolaires ; EVRY : centre de réadaptation (rapports annuels 1965-1966, projet de budget 1969) ; service départemental d'incendie ; démission de monsieur Dubois, adjoint au maire ; ETAMPES : base aérienne de Montdésir ; voeux du Conseil municipal de MEREVILLE, (1967) et rapport des renseignements généraux, conférence débat du comité de la paix (1968) ; vie économique et administrative (rapports au sous-préfet) ; incendie à la prison d'ETAMPES (1967) ; protestations et troubles sociaux du syndicat Force ouvrière et article dans la Gazette de l'Ile-de-France sur le centre hospitalier (1967) ; restauration de l'hôtel Anne de Pisseleu (1967) ; association Revivre ; réunion des maires (1968) ; lotissement (religieuses soignantes de Gérofosse) ; manifestation syndicale (plus Parti communiste et Parti socialiste unifié) (13 mai 1968), zone d'aménagement différée ; ordures ménagères ; démissions de messieurs Granier, Labey ; EPINAY-SUR-ORGE : troubles scolaires (1967-1968) ; expansion de la ville (rapport des renseignements généraux).

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/48

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • ETIOLLES : construction de l'école ; ETRECHY : vie...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de locataires dans les HLM, 1968, fiches de renseignements généraux) groupe scolaire ; FERTE-ALAIS (LA), association des maires ; affaires politiques (1967-1968) ; GRIGNY : association de défense de l'habitation individuelle ; GIF-SUR-YVETTE : problèmes scolaires (1967-1968) ; IGNY : problèmes scolaires ; ITTEVILLE : domaine de l'Epine ; démission de monsieur Dourdoigne ; JUVISY-SUR-ORGE : troubles scolaires ; conférence de presse de l'ARAC (anciens combattants) ; congrès départemental de l'association des déportés, internés, résistants et patriotes (1968) ; tableau de Flandrin à l'hôtel de ville (Euridipe) ; élections des représentants du personnel au comité mixte individuel d'établissement et de l'organisation de sécurité de la gare de JUVISY (renseignements généraux) ; nuisances sonores des hors-bord sur la SEINE (1967) ; LARDY : avortement (enquête de gendarmerie) ; troubles à la mairie (contentieux personnels 1968) ; LONGPONT-SUR-ORGE : élections et démission du maire (renseignements généraux 1967) : élections complémentaires ; manifestations d'agriculteurs ; protestations pour la mise en service d'ORLY ; LONGJUMEAU : conseil municipal des jeunes (renseignements généraux) ; clinique de l'Yvette : renseignements généraux ; logement du directeur de l'hôpital ; réunions des maires, foyer des jeunes travailleurs ; groupement des industriels de la région de LONGJUMEAU : problèmes scolaires ; LISSES : démission de monsieur Waguet (1968) ; LINAS : centre de méditation boudhiste (1968) ; réunion organisée par l'association de défense des propriétaires et agriculteurs de LINAS ; problèmes liés à l'urbanisation massive ; carrefour ; schéma organique de la zone opérationnelle.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/50

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Dossiers communaux : FLEURY-MEROGIS (association de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    NORVILLE (LA), fêtes de la jeunesse communiste, du Parti communiste, motions de paix pour le Vietnam (mai 1967) ; NOZAY, école ; classe enfantine ; OLLAINVILLE, enquête de gendarmerie sur l'affaire Talarek-Labarre-Dauvilliers (1965) ; ORSAY : troubles scolaires ; faculté des sciences et universitaires (1968) les manifestations ; activités des syndicats d'étudiants (1967-1968) ; inauguration de l'institut d'optique ; tracts ; rentrée scolaire (1968) Lycée Blaise Pascal (associations parents ; syndicats) ; vie politique de la commune ; zone urbaine protégée ; bidonvilles (résorption) ; centre commercial ; association des travailleurs étrangers.

    Date

    1965-1968

    Cote

    938W/52

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • NORVILLE (LA), fêtes de la jeunesse communiste, du...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    PARAY-VIEILLE-POSTE : H.L.M. (1 pièce) ; dossier de constructions du centre sportif (1966-1967) avec plans et photographies noir et blanc de la maquette (8) ; PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE) : conseil municipal ; remembrement (1967) ; PALAISEAU : troubles politiques ; activités des partis, syndicats et association (renseignements généraux) ; vie économique, culturelle, scolaire ; syndicats intercommunaux ; jumelages ; transports en commun grand ensemble de MASSY ; pacifisme, installation des grandes écoles ; conflits entre le Parti communiste français et la commune ; enquêtes de la cour des comptes ; exposition sur la YOUGOSLAVIE ; démissions d'élus ; notes de présentation de l'arrondissement.

    Date

    1966-1967

    Cote

    938W/53

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE : H.L.M. (1 pièce) ; dossier de...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/54

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...

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  32. Résultat n°32

    Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires, sociaux ; ARPAJON : foire à la tomate (1969) ; ATHIS-MONS : problèmes scolaires (1968 - 1970) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : problèmes scolaires et d'environnement (1968-1969) ; BIEVRES : découpage administratif ; financement des opérations d'investissement ; surveillance des associations ; problèmes scolaires (1967 - 1968) ; BRETIGNY-SUR-ORGE (1969-1970) ; BOUSSY-SAINT-ANTOINE : problèmes scolaires (1969) ; BRIIS-SOUS-FORGES : réception des maires du canton de LIMOURS (1969) ; BRUNOY : conservation de la maison de Talma (1968) ; surveillance des associations et syndicats (1969) ; BURES-SUR-YVETTE : surveillance des associations et syndicats (1969) ; BUNO-BONNEVAUX : construction de 600 logements (1969)

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/62

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes : dossiers politiques, scolaires,...

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  33. Résultat n°33

    Surveillance des communes, dossiers de : CHAMPLAN, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN, CROSNE, DOURDAN, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, EPINAY-SOUS-SENART, ETAMPES.

    Date

    1968-1970

    Cote

    938W/63

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes, dossiers de : CHAMPLAN,...

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  34. Résultat n°34

    Surveillance des communes, dossiers de : GIRONVILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, GRIGNY (la Grande Borne), IGNY, LIMOURS, LINAS, LONGJUMEAU : affaires politiques ; LONGPONT-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE : Lycée Corot ; MAISSE, MARCOUSSIS, MEREVILLE : affaires politiques ; MILLY-LA-FORET, MOIGNY-SUR-ECOLE : affaires politiques, MONTGERON : affaires politiques ; troubles scolaires.

    Date

    1968-1970

    Cote

    938W/64

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes, dossiers de : GIRONVILLE,...

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  35. Résultat n°35

    Surveillance des communes, dossiers de : MONTLHERY, MORANGIS, ORMOY, ORSAY : lycée Blaise Pascal ; PARAY-VIELLE-POSTE : affaires politiques ; PALAISEAU.

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/65

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes, dossiers de : MONTLHERY,...

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  36. Résultat n°36

    Surveillance des communes : dossiers de RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-AUBIN, TORFOU, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIl, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1969), SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE : correspondance, rapports des renseignements généraux (1965-1969)

    Date

    1965-1969

    Cote

    938W/66

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Surveillance des communes : dossiers de RIS-ORANGIS,...

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  37. Résultat n°37

    CORBEIL-ESSONNES : à signaler les photographies du Centre d'hébergement des nord-africains (Moulin Jumellier) ; Centre hospitalier (CA) ; troubles scolaires ; élections municipales.

    Date

    1969

    Cote

    938W/67

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • CORBEIL-ESSONNES : à signaler les photographies du...

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  38. Résultat n°38

    MASSY : activités politiques, syndicales, associatives ; troubles scolaires ; insécurité ; urbanisme : manifestations étudiantes (1968) ; travailleurs étrangers clandestins (1967) ; drogue.

    Date

    1967-1969

    Cote

    938W/68

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • MASSY : activités politiques, syndicales, associatives...

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  39. Résultat n°39

    C.R.S. (Compagnie républicaine de sécurité), gendarmerie : correspondance ; rapports.

    Date

    1968

    Cote

    938W/71

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • C.R.S. (Compagnie républicaine de sécurité), gendarmerie...

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  40. Résultat n°40

    Rapports des renseignements généraux.

    Date

    1969

    Cote

    938W/72

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux.

    Producteur :

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  41. Résultat n°41

    Correspondance de la police, des renseignements généraux, de la presse.

    Date

    1967-1970

    Cote

    938W/73

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Correspondance de la police, des renseignements généraux,...

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  42. Résultat n°42

    Rapport des renseignements généraux.

    Date

    1966-1968

    Cote

    938W/74

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapport des renseignements généraux.

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  43. Résultat n°43

    Rapport des renseignements généraux sur la presse.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/75

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapport des renseignements généraux sur la presse....

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  44. Résultat n°44

    Rapports des renseignements généraux sur la presse (1964-1966) ; sondage d'opinion (1966) ; brochure de présentation du département (1965)

    Date

    1964-1966

    Cote

    938W/80

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur la presse...

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  45. Résultat n°45

    Rapports des renseignements généraux sur les partis politiques et les syndicats.

    Date

    1965-1966

    Cote

    938W/81

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur les partis...

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  46. Résultat n°46

    Rapports des renseignements généraux sur les associations (1965 - 1968), le parti communiste (1968), la C.G.T. (1965).

    Date

    1965-1968

    Cote

    938W/82

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur les associations...

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  47. Résultat n°47

    Correspondance, rapports des renseignements généraux sur le parti communiste (1965-1967) ; protection civile : inondations (1968), incendies, secours (1966 - 1968).

    Date

    1965-1968

    Cote

    938W/83

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Correspondance, rapports des renseignements généraux...

    Producteur :

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  48. Résultat n°48

    Partis politiques (1967-1970) : rapports des renseignements généraux, correspondance, publications des partis politiques.

    Date

    1967-1970

    Cote

    938W/84

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Partis politiques (1967-1970) : rapports des renseignements...

    Producteur :

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  49. Résultat n°49

    Partis politiques (1967-1970) : rapports des renseignements généraux, correspondance, publications des partis politiques.

    Date

    1967-1970

    Cote

    938W/85

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Partis politiques (1967-1970) : rapports des renseignements...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    Rapports des renseignements généraux sur les syndicats ; revues des syndicats ; plaquettes de présentation ; tracts, pétitions féministes de la C.G.T.

    Date

    1968-1970

    Cote

    938W/86

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur les syndicats...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Faculté des Sciences d'ORSAY : rapport des renseignements généraux.

    Date

    1970

    Cote

    938W/97

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Faculté des Sciences d'ORSAY : rapport des renseignements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Musulmans, Vietnam, Biafra : rapports des renseignements généraux. - MANQUE PIECES RELATIVES AU VIETNAM : SIGNALE PAR LECTEUR, 10/01/2011.

    Date

    1968

    Cote

    938W/133

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Musulmans, Vietnam, Biafra : rapports des renseignements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements de la DDE ; stagiaires E.N.A (1969)

    Date

    1966-1969

    Cote

    938W/140

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Conflits du travail (1966-1969) ; fiches de renseignements...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Entreprises du département par communes A - L : rapport des renseignements généraux.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/150

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Entreprises du département par communes A - L : rapport...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Entreprises du département par communes M - Y : rapport des renseignements généraux.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/151

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Entreprises du département par communes M - Y : rapport...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Problèmes de transports en commun : pétitions, notes, renseignements généraux (1970) ; problème d'emploi dans plusieurs communes de l'Essonne (1968) ; commission d'orientation des infirmes (1969 - 1970) ; arrêtés de nomination, avancement du personnel Etat, dossiers nominatifs (1969 à 1970) ; dossier implantation de l'ANPE (Agence nationale pour l'emploi) (1969) ; dossier des meilleurs ouvriers de france (1969) ; dossier de licenciement aux établissements Decauville.

    Date

    1968-1970

    Cote

    938W/165

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Problèmes de transports en commun : pétitions, notes,...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs : 1970-1971.

    Date

    1967-1971

    Cote

    957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  58. Résultat n°58

    Presse : correspondance et renseignements généraux (1969-1971).

    Date

    1969-1971

    Cote

    959W/5

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS Christian ORSETTI, Bernard PATOU,...

    • Presse : correspondance et renseignements généraux...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/1

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/2

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/3

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/4

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/5

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/6

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/7

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/8

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/9

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/10

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/11

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/12

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/13

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/14

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/15

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/16

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/17

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/18

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/19

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/20

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1943).

    Date

    1943

    Cote

    960W/21

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  80. Résultat n°80

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1943).

    Date

    1943

    Cote

    960W/22

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)