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149 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/82

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- Foyer de contre-Révolution à Videlles et communes voisines (Courances, Dannemois, Moigny) : extraits de délibérations, rapports de l'agent national du district, correspondance, an II ; mise en accusation du maire d'Etampes Sibillon, membre du comité de salut public d'Etampes, soupçonné de despotisme : extraits de délibérations, interrogatoires, correspondance, septembre 1793 ; arrestation de la citoyenne Hème, ex-religieuse du couvent de la congrégation d'Etampes, octobre 1793 ; arrestation de sujets de Grande-Bretagne, en exécution du décret du 18 vendémiaire an II (citoyennes Maltzau et O'Mill à Etampes, Lamelin à Saint-Germain-lès-Etampes et Bellois à Monnerville) [Document constaté disparu au 13 avril 2006]; affaire Perré de la Ruellière de Villeconin, 1793 [Document constaté disparu au 13 avril 2006] ; affaire Bizemont de Gironville, 1793.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/120

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction. - Placard injurieux envers le roi (1818) ; rapports de maires et de commissaires de police sur la situation politique et morale dans les villages : peur de la guerre, religion tournée en dérision, agitation contre l'Empire (1859), agitation dans les cabarets, comportement du clergé.

    Date

    1818-1861

    Cote

    3U/1848

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police municipale et de gendarmerie, citations de simple police, rapports de police, réquisitions.

    Date

    1935

    Cote

    4U/387

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police municipale et de gendarmerie, citations de simple police, rapports de police, réquisitions.

    Date

    1936

    Cote

    4U/388

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Police du culte.

    Date

    1904-1955

    Cote

    8V/18

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Police du culte.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, LARDY, LIMOURS, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MONTLHERY, NOZAY, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON : rapports des renseignements généraux, correspondance (1942-1968).

    Date

    1942-1968

    Cote

    846W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale dans le secteur privé et de la fonction publique (1965-1969).

    Date

    1965-1969

    Cote

    907W/1

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Mouvements sociaux : grèves, journées d'action syndicale...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Grèves de mai 1968 : rapports des renseignements généraux et de la gendarmerie, télégrammes du Ministère de l'Intérieur, tracts syndicaux, lycéens, étudiants, ouvriers (1968).

    Date

    1968

    Cote

    907W/2

    • Contexte : MOUVEMENTS SOCIAUX DANS LA FONCTION PUBLIQUE, FONCTIONNEMENT...

    • Grèves de mai 1968 : rapports des renseignements généraux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rapports journaliers du groupe régional des C.R.S. n°1 : autoroutes A6, C6, A10, A87, routes nationales 188, 20 ; comptes-rendus des accidents corporels de la circulation survenus dans le département de l'Essonne ; synthèses des évènements parvenus à la connaissance des gendarmeries.

    Date

    1975-1976

    Cote

    926W/1

    • Contexte : SECURITE ROUTIERE.

    • Rapports journaliers du groupe régional des C.R.S....

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Communiqués de presse relatifs à la vie des communes adressés par le cabinet du préfet ; rapports des renseignements généraux sur les réunions de l'union des maires de l'Essonne ; révision des listes électorales, désignation des délégués de l'administration.

    Date

    1969-1972

    Cote

    930W/15

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Communiqués de presse relatifs à la vie des communes...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Police de l'air, renseignements généraux : synthèses journalières (1974), gendarmerie : correspondance (1972-1973), patrouilles motocyclistes (1973-1974), C.R.S. : correspondance (1972-1973).

    Date

    1972-1974

    Cote

    930W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Police de l'air, renseignements généraux : synthèses...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports techniques de la police (1972-1974 ; effectifs de la police (1971-1974), police en tenue (1972), commandants, officiers de la paix (1972) ; toxicomanie (1972).

    Date

    1971-1974

    Cote

    930W/19

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Rapports techniques de la police (1972-1974 ; effectifs...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fiches des renseignements généraux sur les entreprises et les industries (1965) ; rapport sur l'évolution de la situation de l'emploi en région parisienne (4ème trimestre 1964) ; rapports des renseignements généraux avec tracts (1965) ; morts violentes constatées par les polices urbaines de l'Essonne (1965 - 1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    930W/21

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Fiches des renseignements généraux sur les entreprises...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Renseignements généraux ; presse locale et nationale : synthèses journalières.

    Date

    1973-1974

    Cote

    930W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Renseignements généraux ; presse locale et nationale...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Renseignements généraux : synthèses journalières (1971 - 1973) ; circulaires (1972 - 1973) ; enquêtes (1973 - 1974).

    Date

    1971-1974

    Cote

    930W/23

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Renseignements généraux : synthèses journalières (1971...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux, pétitions.

    Date

    1965

    Cote

    930W/28

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Affaires scolaires : rapports des renseignements généraux,...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  20. Résultat n°20

    PTT central automatique (1969 - 1970) ; satellite automatique (1967-1970) ; rapports des renseignements généraux sur l'élection des réprésentants du personnel aux PTT ; correspondance avec les PTT (1968-1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    930W/37

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • PTT central automatique (1969 - 1970) ; satellite automatique...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)