rapport d'expertise

Résultat n°1
STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

Date

2005

Cote

2895W/206/4
- Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
- Patrimoine immobilier.
- Gestion des bâtiments.
- Bâtiments.
- STAPS, projet de construction d'une halle sportive...
Producteur :

UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)
Résultat n°2
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Date

1993-1994

Cote

2541W/71
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°3
MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Date

1991-2002

Cote

2541W/57
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°4
ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Date

1959-1995

Cote

2541W/12
- Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport...
Producteur :

DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)
Résultat n°5
Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2463W/114
- Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...
- Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°6
Civil : rapports d'expertise (1981-1982).

Date

1981-1982

Cote

2302W/428
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapports d'expertise (1981-1982).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°7
Civil : rapports d'expertise (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

2302W/427
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapports d'expertise (1979-1980).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°8
Civil : rapport d'expertise (1982).

Date

1982

Cote

2302W/415
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1982).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°9
Civil : rapport d'expertise (1981).

Date

1981

Cote

2302W/414
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1981).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°10
Civil : rapport d'expertise (1980).

Date

1980

Cote

2302W/413
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1980).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°11
Civil : rapport d'expertise (1978).

Date

1978

Cote

2302W/412
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1978).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°12
Civil : rapport d'expertise (1977).

Date

1977

Cote

2302W/411
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1977).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°13
Civil : rapport d'expertise (1976).

Date

1976

Cote

2302W/410
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1976).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°14
Civil : rapport d'expertise (1975).

Date

1975

Cote

2302W/409
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport d'expertise (1975).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°15
Civil : rapport médico-légal (1975-1982).

Date

1975-1982

Cote

2302W/407
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Civil : rapport médico-légal (1975-1982).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°16
Pénal : rapports d'expertise (03/01/1978-27/06/1978).

Date

1978

Cote

2302W/121
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Pénal : rapports d'expertise (03/01/1978-27/06/1978)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°17
Pénal : rapports d'expertise (27/01/1977-20/12/1977).

Date

1977

Cote

2302W/120
- Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Pénal : rapports d'expertise (27/01/1977-20/12/1977)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°18
Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques.

Date

1999-2004

Cote

2295W/46
- Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES
- Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°19
Civil : rapports d'expertises (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2110W/207
- Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...
- Civil : rapports d'expertises (1999-2001).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)
Résultat n°20
Rapports d'expertise

Date

1997-2002

Cote

1960W/46
- Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.
- Rapports d'expertise
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)
Résultat n°21
Rapports d'expertise

Date

1983-1996

Cote

1960W/45
- Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.
- Rapports d'expertise
Producteur :

CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)
Résultat n°22
Rapports d'expertises civiles (1978-1980).

Date

1978-1980

Cote

1954W/152
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1978-1980).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°23
Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

1977

Cote

1954W/151
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1977).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°24
Rapports d'expertises civiles (1976).

Date

1976

Cote

1954W/150
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1976).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°25
Rapports d'expertises civiles (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1954W/149
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1973-1974).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°26
Rapports d'expertises civiles (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

1954W/148
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1971-1972).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°27
Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1954W/147
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1968-1970).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°28
Rapports d'expertises civiles (1966-1968).

Date

1966-1968

Cote

1954W/146
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1966-1968).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°29
Rapports d'expertises civiles (1959-1965).

Date

1959-1965

Cote

1954W/145
- Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...
- Rapports d'expertises civiles (1959-1965).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service versant)
Résultat n°30
Rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/38
- Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises (2001).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°31
Rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/37
- Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises (2001).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°32
Bordereaux de jugements de 4ème et 5ème classe ; rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/16
- Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Bordereaux de jugements de 4ème et 5ème classe ; rapports...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°33
Rapports d'expertises de médecins (1993-1998).

Date

1993-1998

Cote

1924W/159
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises de médecins (1993-1998).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°34
Rapports d'expertises de médecins (1980).

Date

1980

Cote

1924W/158
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises de médecins (1980).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°35
Rapports d'expertises n°1 à 76 (1981).

Date

1981

Cote

1924W/157
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises n°1 à 76 (1981).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°36
Rapports d'expertises n°39 à 81 (1980).

Date

1980

Cote

1924W/156
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises n°39 à 81 (1980).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°37
Rapports d'expertises n° 1 à 38 (1980).

Date

1980

Cote

1924W/155
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises n° 1 à 38 (1980).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°38
Rapports d'expertises pénales n°1 à 59 (1979).

Date

1979

Cote

1924W/154
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°1 à 59 (1979).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°39
Rapports d'expertises pénales n°83 à 136 (1978).

Date

1978

Cote

1924W/153
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°83 à 136 (1978).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°40
Rapports d'expertises pénales n°1 à 82 (1978).

Date

1978

Cote

1924W/152
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°1 à 82 (1978).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°41
Rapports d'expertises pénales n°70 à 127 (1977).

Date

1977

Cote

1924W/151
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°70 à 127 (1977).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°42
Rapports d'expertises pénales n°1 à 69 (1977).

Date

1977

Cote

1924W/150
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°1 à 69 (1977).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°43
Rapports d'expertises pénales n°52 à 120 (1976).

Date

1976

Cote

1924W/149
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°52 à 120 (1976).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°44
Rapports d'expertises pénales n°1 à 30 (1976).

Date

1976

Cote

1924W/148
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°1 à 30 (1976).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°45
Rapports d'expertises pénales n°1115 à 1175 (1975).

Date

1975

Cote

1924W/147
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°1115 à 1175 (1975)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°46
Rapports d'expertises pénales n°1116 à 1176 (1975).

Date

1975

Cote

1924W/146
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°1116 à 1176 (1975)....
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°47
Rapports d'expertises pénales n°925 à 982 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/145
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°925 à 982 (1974).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°48
Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/144
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°49
Rapports d'expertises pénales n°923 à 983 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/143
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°923 à 983 (1974).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°50
Rapports d'expertises pénales n°801 à 850 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/142
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales n°801 à 850 (1974).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°51
Rapports d'expertises pénales (1970).

Date

1970

Cote

1924W/141
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales (1970).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°52
Rapports d'expertises pénales (1969).

Date

1969

Cote

1924W/140
- Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...
- Rapports d'expertises pénales (1969).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°53
BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : travaux supplémentaires (1992 - 1993).

Date

1992-1993

Cote

1884W/77
- Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.
- BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : travaux...
Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)
Résultat n°54
BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : rapport technique réalisé par l'entreprise SGS Qualitest (1993 - 1995).

Date

1993-1995

Cote

1884W/76
- Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.
- BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : rapport...
Producteur :

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)
Résultat n°55
Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Date

1991-2005

Cote

1883W/21
- Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...
Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)
Résultat n°56
Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19
- Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...
- Environnement. Centre d'incinération et de traitement...
Producteur :

BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)
Résultat n°57
Rapports d'expertise (2000).

Date

2000

Cote

1840W/79
- Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...
- Rapports d'expertise (2000).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°58
Dossiers des ordonnances de taxe pénale, rapports d'expertise (1999).

Date

1999

Cote

1840W/48
- Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...
- Dossiers des ordonnances de taxe pénale, rapports d'expertise...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°59
Dossiers de rapports d'expertise (2000).

Date

2000

Cote

1840W/25
- Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...
- Dossiers de rapports d'expertise (2000).
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)
Résultat n°60
Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes : rapports médicaux (1973).

Date

1973

Cote

1823W/87
- Contexte : AFFAIRES PENALES.
- Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes :...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°61
Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes : rapports médicaux (1965).

Date

1965

Cote

1823W/68
- Contexte : AFFAIRES PENALES.
- Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes :...
Producteur :

TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)
Résultat n°62
Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaine au Sénégal : rapport d'analyse des offres par la commission technique (1984) ; projet pilote pour le développement de villes satellites en Indonésie : rapport de mission, propositions d'actions, étude de cas de Bekasi (1984). - Préparation de l'exposition universelle de 1989 : rapport sur l'hébergement possible, note sur les possibilités et conditions d'installation de services annexes dans la ville nouvelle (1982-1983).

Date

1982-1984

Cote

1776W/341
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°63
Projet d'assistance technique pour la réhabilitation et la gestion urbaines au Sénégal : dépouillement appel d'offres, rapport d'analyse des offres par la commission technique, rapport de suivi et de contrôle d'exécution des marchés, compte-rendu du Séminaire de coordination et de sensibilisation, programmation des investissements urbains, politique de l'habitat, politique municipale, rapport relatif à l'étude et à la mise en place d'un système comptable et du suivi de la trésorerie du projet de réhabilitation et de la gestion urbaine au Sénégal, plans, bordereau d'envoi, facturation, facture, jumelage technique de ville à ville, note sur les problèmes d'urbanisme dans le contexte de la communauté urbaine de DAKAR, notes manuscrites.

Date

1984-1986

Cote

1776W/340
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Projet d'assistance technique pour la réhabilitation...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°64
Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 - 1971) ; base de plein air et de loisirs de VIRY-CHATILLON-GRIGNY : dossier de consistance foncière (1969).

Date

1967-1971

Cote

1776W/122
- Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
- Dossier d'avant-projet de la piscine d'EVRY (1967 -...
Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)
Résultat n°65
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/245
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°66
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/244
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°67
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/243
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°68
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/242
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°69
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/241
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°70
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/240
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°71
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/239
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°72
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/238
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°73
Rapports d'expertises, décembre.

Date

1999

Cote

1747W/237
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, décembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°74
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/236
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°75
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/235
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°76
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/234
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°77
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/233
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°78
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/232
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°79
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/231
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)
Résultat n°80
Rapports d'expertises, novembre.

Date

1999

Cote

1747W/230
- Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)
- Rapports d'expertises, novembre.
Producteur :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

Résultats de la recherche

STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

Date

Cote

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Producteur :

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, dommage ouvrage : courriers, correspondances assurances, rapports préliminaires, décompte de quittance, appel de cotisation, protocole d'accord, rapports d'expertises, déclaration de sinistre.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

ETAMPES, Palais de Justice, travaux : plans, rapport d'expertise.

Date

Cote

Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

Producteur :

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

Cote

Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

Producteur :

Civil : rapports d'expertise (1981-1982).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapports d'expertise (1979-1980).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1982).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1981).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1980).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1978).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1977).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1976).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport d'expertise (1975).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Civil : rapport médico-légal (1975-1982).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :

Pénal : rapports d'expertise (03/01/1978-27/06/1978).

Date

Cote

Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Producteur :