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662 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

    Date

    1996-2006

    Cote

    1883W/19

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Environnement. Centre d'incinération et de traitement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

    Date

    2005

    Cote

    2895W/206/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • STAPS, projet de construction d'une halle sportive...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

    Date

    1991-2005

    Cote

    1883W/21

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2295W/46

    • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

    • Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978-1979,1983,1987-1991,1998,2001). Rapport annuel d'activités du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1983). Rapport d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002).

    Date

    1978-2002

    Cote

    75J/42

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, commissions. - Comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  6. Résultat n°6

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

    Date

    1991-2002

    Cote

    2541W/57

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports d'expertise

    Date

    1997-2002

    Cote

    1960W/46

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Rapports d'expertise

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1970-1971,1976,1993-1996). Rapport sur les réalisations du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1980). Bilan comptable du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1981). Rapport de contrôle sur les comptes annuels du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1991-1994,1999-2002). Compte rendu de la visite au comité d'établissement d'IBM LA GAUDE effectué par le bureau d'expertise comptable (1987). Rapport d'expertise comptable sur le projet de filialisation de l'activité technologique d'IBM MONTPELLIER adressé aux membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1993). Projet de schéma directeur sur l'autonomie des comités d'établissements de la compagnie IBM France (1980). Projet technique d'autonomie financière des comités d'établissements d'IBM France rédigé par la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1981).

    Date

    1970-2002

    Cote

    75J/71

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  9. Résultat n°9

    Bordereaux de jugements de 4ème et 5ème classe ; rapports d'expertises (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1952W/16

    • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Bordereaux de jugements de 4ème et 5ème classe ; rapports...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    75J/80

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  11. Résultat n°11

    Rapports d'expertises (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1952W/37

    • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises (2001).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Civil : rapports d'expertises (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2110W/207

    • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

    • Civil : rapports d'expertises (1999-2001).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Rapports d'expertises (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1952W/38

    • Contexte : 1952W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertises (2001).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers de rapports d'expertise (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1840W/25

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Dossiers de rapports d'expertise (2000).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports d'expertise civils : 1998 - 2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1744W/387

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Rapports d'expertise civils : 1998 - 2000.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports d'expertise (2000).

    Date

    2000

    Cote

    1840W/79

    • Contexte : 1840W Affaires civiles et affaires pénales de 4ème...

    • Rapports d'expertise (2000).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

    Date

    1947-2000

    Cote

    75J/88

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapports d'expertises, janvier.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/156

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises, janvier.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapports d'expertises, octobre.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/228

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises, octobre.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports d'expertises, juillet.

    Date

    1999

    Cote

    1747W/203

    • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

    • Rapports d'expertises, juillet.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)