rapport d'expertise - Recherche

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Environnement. Centre d'incinération et de traitement des déchets de VERT-LE-GRAND, perspectives de fonctionnement : rapport de la mission d'expertise économique et financière des ministères de l'économie et des finances et de logement, annexes (1998 - 1999), compte-rendu de la réunion avec la SEMARDEL et le SIREDOM (2002). Plan d'expostion au bruit d'ORLY, cartographie des communes impactées par le projet de plan d'exposition au bruit d'ORLY réalisé par la DDE (2005), comptes-rendus de réunions sur la révision du plan (2006), impacts sur les capacités d'urbanisation et de renouvellement urbain et sur la révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport d'ORLY (2005). Demande d'audience de M. Brossard, président d'Essonne nature environnement, auprès du préfet pour plusieurs sujets : centre de stockage des déchets du Braseux à VERT-LE-GRAND, plan d'élimination des déchets ménagers et assimilés, pôle logistique d'ETRECHY ; mise en place de dispositifs de traitement ; implantation de structures : correspondance, rapports de présentation, plans (1999 - 2002). Santé. - Association française contre les myopathies [AFM], siège social à EVRY ; rencontre avec le préfet Pierre Mutz le 4 décembre 1996 : dossier sur le Téléthon de 1996, projet Génopole EVRY (1996), rapport annuel de l'AFM (1997), courrier du ministre de la recherche concernant la décision de la création du Génopole d'EVRY (1997).

Date

1996-2006

Cote

1883W/19

2

STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

Date

2005

Cote

2895W/206/4

3

Justice administrative. GIF-SUR-YVETTE, quartier de la Petite Coudraie, contamination radioactive de plusieurs terrains et habitations [causée par les activités de la Société nouvelle de radium, créée en 1900 et fermée en1957] ; demandes d'indemnisation par l'Etat formées par les riverains concernés devant le tribunal administratif de VERSAILLES ; historique du dossier : notes, rapports, conférence et communiqué de presse (1991 - 2000). expertises réalisées par les services de la DDASS et de l'Institut de protection et de sûreté nucléaire : correspondance, comptes-rendus de réunions, rapports (2001 - 2002). Correspondance du préfet et de sous-préfet de PALAISEAU, des services des ministères de l'environnement et de la santé, décision du tribunal administratif de VERSAILLES (1991 - 2003). Culture. - EVRY, théâtre de l'Agora, scène nationale ; différend entre le président de la communauté d'agglomérations d'EVRY et la préfecture au sujet de la composition du conseil d'administration du théâtre : comptes-rendus de réunions, correspondance avec les ministères de la culture et de l'intérieur (2005). Intervention du préfet Denis Prieur devant vingt-six stagiaires architectes et urbanistes de l'Etat au Centre des hautes études de Chaillot à PARIS, le 30 avril 2003 : brochure sur les missions des architectes et urbanistes d'Etat, note sur le service départemental de l'architecture et du patrimoine de l'Essonne, deux plaquettes de présentation sur la préfecture de l'Essonne, une brochure intitulée ""Projet territorial de l'Etat en Essonne"" (2001 - 2003). Nota : Certains actes de cette boite sont communicables à 100 ans (un acte de justice), d'autres à 60 ans (documents de sûreté intérieure), d'autres sont communicables.

Date

1991-2005

Cote

1883W/21

4

Pénal : expertises et rapports médicaux et psychologiques.

Date

1999-2004

Cote

2295W/46

5

Administration et organisation, commissions. - Comptes rendus des réunions du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978-1979,1983,1987-1991,1998,2001). Rapport annuel d'activités du comité d'hygiène et de sécurité d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1979,1983). Rapport d'expertise du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'Altis semi-conductor à CORBEIL-ESSONNES (2002).

Date

1978-2002

Cote

75J/42

6

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Date

1991-2002

Cote

2541W/57

7

Rapports d'expertise

Date

1997-2002

Cote

1960W/46

8

Finances, comptablilité. - Budget du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1970-1971,1976,1993-1996). Rapport sur les réalisations du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1980). Bilan comptable du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1981). Rapport de contrôle sur les comptes annuels du comité d'établissement d'IBM PARIS-banlieue (1991-1994,1999-2002). Compte rendu de la visite au comité d'établissement d'IBM LA GAUDE effectué par le bureau d'expertise comptable (1987). Rapport d'expertise comptable sur le projet de filialisation de l'activité technologique d'IBM MONTPELLIER adressé aux membres du comité central d'entreprise d'IBM France (1993). Projet de schéma directeur sur l'autonomie des comités d'établissements de la compagnie IBM France (1980). Projet technique d'autonomie financière des comités d'établissements d'IBM France rédigé par la commission administrative du comité central d'entreprise d'IBM France (1981).

Date

1970-2002

Cote

75J/71

9

Bordereaux de jugements de 4ème et 5ème classe ; rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/16

10

Finances, comptablilité. - Rapports sur les comptes consolidés et prévisionnels de la compagnie IBM France rédigés par des sociétés d'expertise comptable (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

75J/80

11

Rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/37

12

Civil : rapports d'expertises (1999-2001).

Date

1999-2001

Cote

2110W/207

13

Rapports d'expertises (2001).

Date

2001

Cote

1952W/38

14

Dossiers de rapports d'expertise (2000).

Date

2000

Cote

1840W/25

15

Rapports d'expertise civils : 1998 - 2000.

Date

1998-2000

Cote

1744W/387

16

Rapports d'expertise (2000).

Date

2000

Cote

1840W/79

17

Finances, comptabilité, recettes, dépenses. - Facture de Méresse Fils, mécanicien à CORBEIL-ESSONNES d'une batterie complète d'un montant de 30 000 francs, adressée au comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1947). Actes de virement réalisés sur le compte de la Compagnie électro-comptable de CORBEIL-ESSONNES (1952). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : chéquiers, factures de fournitures, relevés de comptes (1964-1971). Etat des frais liés aux locaux occupés par les services ou activités du comité d'entreprise d'IBM France : état des charges, correspondance, projets de débits mensuels (1966-1971). Note d'information sur l'emprunt de 8,5% contracté par la compagnie IBM France (1972). Trésorerie de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS-centre : livres de comptes, chéquiers, relevés de comptes, factures, ordres de virement, timbres de cotisations (1974-1997). Relevé des dépenses téléphoniques professionnelles et privées de l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1991). Rapport d'expertise au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER d'une étude concernant la déproratisation et les cotisations OMD/PDI rédigé par la société d'expertise comptable Syndex (1997). Rapport sur les subventions versées par l'entreprise IBM France au comité central d'entreprise rédigé par la société d'expertise comptable Secafi Alpha (1998). Factures de la traduction des documents allemands concernant la DEHOMAG, Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschaft adressées au CARDE, Centre d'action, de recherche et de documentation des entreprises pour un montant de 11 750 francs (1998-1999). Rapport sur l'évaluation du montant des charges indues sur les trente dernières années au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (2000). Factures du magasin de l'informatique, Surcouf, payées par la Confédération française démocratique du travail d'IBM France (2000).

Date

1947-2000

Cote

75J/88

18

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/156

19

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

20

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/203

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