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637 résultats

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  1. Résultat n°1
    Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

    1 media

    Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

    Date de publication

    2020

    Auteur

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE

    Date

    2020

    Cote

    PBR/2628

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental...
  2. Résultat n°2
    Rapport d'activité 2018

    1 media

    Rapport d'activité 2018

    Date de publication

    2019

    Auteur

    MISSION DU CENTANAIRE DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE

    Date

    2019

    Cote

    INQUARTO/3500

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport d'activité 2018
  3. Résultat n°3

    Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse, comptes annuels 2017, rapport financier de l'agent comptable 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2880W/2

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Rapport d'activité 2016 du génopole

    Date de publication

    2016

    Date

    2016

    Cote

    GBR/3759

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Rapport d'activité 2016 du génopole
  5. Résultat n°5

    2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3127W/98

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2485W/17

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Rapports d'activité MIVE (mission intercommunale vers l'emploi) (mission locale de Corbeil-Essonnes).

    Date

    2012

    Cote

    2877W/21

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service insertion jeunesse. Suivi des missions locales.
    • Rapports d'activité MIVE (mission intercommunale vers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/47

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/166

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Rapport d'activité.

    Date

    2004-2011

    Cote

    2872W/2

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Rapport d'activité.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, DARU, théâtre du menteur, théâtre de l'éveil, blonba, groupe 3.5.81, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/46

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/51

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    2420W/56

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/48

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  15. Résultat n°15

    2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence de DVD correspondant aux dossiers 2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2713W/29

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Éphéméride, la compagnie du Samovar, le TIR et la lyre, Nue comme l'oeil, théâtrale de la cité, théâtre du Mordoré, Liria : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/50

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/49

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/45

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/41

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/42

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/170

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies ex voto à la lune, théâtre de la cité, association le TIR et la lyre, la compagnie du Samovar, LARUE et compagnie des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/43

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Génopole. Rapport d'activité 2010 : l'avenir appartient aux biotechnologies

    Date

    2010

    Cote

    GBR/3747

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Génopole. Rapport d'activité 2010 : l'avenir appartient...
  25. Résultat n°25

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la constellation, théâtre du menteur, point de rupture, la grande petite, théâtre de lettré à Paris : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/44

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/40

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Relations avec les écoles doctorales : allocations de recherche, dossier d'accréditation des écoles doctorales (2006), correspondance, Doctoriales Evry Doc (2009), décision accordant à l'UEVE une subvention pour l'organisation des séminaires, bilan d'activité du conseil scientifique (2008-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2895W/242/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les écoles doctorales : allocations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies blonba, association Chapazard, huitième jour, ex voto à la lune, cabas, les passeurs d'ondes, théâtre du mouvement, les arrosoirs, le château de fable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/39

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance, conventions (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2420W/57

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Prévention santé : rapport d'activité centre départemental de prévention et de santé ARPAJON de 2006 à 2009 ; rapport d'activité de la direction prévention santé 2007 ; chiffres rapport d'activité de 2005 à 2007.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2673W/11

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : rapport d'activité centre départemental...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Le Radazik.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2713W/19

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Radazik.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies atelier de l'orage, de la grande petite, le TIR et la lyre, le chant de balle, les uns et les autres, théâtre du menteur : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/38

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication interne : rapports d'activités, bilan d'activité ; marché public : projet pour le centre d'hébergement, projet de service et d'organisation.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2541W/41

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  36. Résultat n°36

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies animakt, la constellation, l'Eygurande, de l'Uppercut, cache-cache, point de rupture : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/37

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, théâtre de l'éveil, groupe 3.5.81, DARU, minuit zéro une : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/36

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de Sarah, l'art mobile, Amin théâtre, théâtre à cru, un soir ailleurs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/35

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/30

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion : correspondance, coupures de presse, convention relative au versement d'une aide financière par Buffalo Grill S.A. en faveur d'anciens salariés en situation irrégulière, notes manuscrites, plaquette de l'Agence National de l'Accueil des Etrangers et des Migrations (ANAEM), communiqués de presse (30 mai 2007 - 4 avril 2008). Aérodrome de BUNO-BONNEVAUX. - décentralisation, transfert des compétences en faveur de la commune : notes manuscrites, circulaires, contrat, correspondance ; dotation générale de décentralisation au titre des aérodromes transférés ; Convention de délégation de service public à l'Association Aéronautique du Val d'Essonne (AAVE) pour gérer l'aérodrome (28 mars 2008) : bilan du budget de l'AAVE au 28 février 2007, extrait du registre de délibérations du conseil municipal de BUNO-BONNEVAUX, compte-rendu de réunion, fiche synthétique de présentation de l'aérodrome, loi 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, guide de la délégation des services publics locaux, édité par la Documentation Française, 2007 ; projets de convention (15 janvier -28 mars 2008). BURES-SUR-YVETTE. - Plan de la commune, tract politique Bures à gauche, avec vous ! (mars 2008), visite du préfet le 31 août 2006, coupures de presse sur le quartier de la Guyonnerie et son aménagement (16 novembre 2006). Personnel de la Préfecture et sous-préfecture. - Mise en oeuvre du plan de gestion prévisionnelle des ressources humaines (2008-2011), projet de régime indemnitaire de fin d'année 2007, comités techniques paritaires du 18 décembre 2007, plan de gestion prévisionnelle des effectifs (2007), gestion du plan des ressources humaines en ESSONNE (2006), contentieux administratif entre le préfet délégué à l'égalité des chances, Monsieur Zabulon et Monsieur Hubbel (juillet 2006 - janvier 2008) ; élections aux CAP d'administration centrale (1995-2006), élections professionnelles (octobre 2006) : résultats, revue Sacristi (octobre 2006) ; effectifs de la sous-préfecture d'ETAMPES, liste des nouveaux arrivants, notes manuscrites (2006). Caisse des Allocations Familiales (CAF). - renouvellement du Conseil d'Administration, extrait du rapport d'activité de la CAF de l'ESSONNE (2004) ; les bénéficiaires du RMI en ESSONNE : plaquette, note interne, données statistiques du 31 décembre 2005. Commission départementale d'Action Sociale (CDAS). - budget, dotations 2007, bilan des activités 2006, bilan des subventions du ministère de l'Intérieur de la CDAS (1999-2007), situation des crédits 2006 au titre de la LOLF, préfecture et sous-préfectures. Commissariat d'Energie Atomique (CEA) de SACLAY. - Projet Teratec (calcul avancé), plaquettes du CEA : Neuraspin (centre de Neru Imagerie en champ intense), centre DAM ILE-DE-FRANCE (direction des applications militaires du CEA), coupures de presse (22 novembre 2006), correspondances, plaquettes d'informations sur le projet Teratec ; plaquette Les gestes de précaution et de prévention en cas d'accident [nucléaire], informations des populations édité par le Plan particulier d'Intervention (PPI) du centre CEA de SACLAY er de CIS bio international ; présentation du CEA de SACLAY par la Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) (juillet 2006), plaquette de présentation du centre CEA de SACLAY, journal du centre CEA de SACLAY : dossier Orphée et le laboratoire Léon Brillouin, source nationale de neutrons , le temps. SAINT-ESCOBILLE. - Centre d'enfouissement des déchets : projet, coupures de presse, correspondances, notes, rapports, plans, revue Le cénéton n° 90 (2006-2008). Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (CCI). - Plaquette Essonne conjoncture n°7 (mars 2008), ordre du jour de l'assemblée générale (mars 2008), projet de création de formation à la faculté des métiers de l'ESSONNE.

    Date

    1995-2008

    Cote

    1957W/5

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Buffalo Grill : régularisation des salariés, expulsion...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)