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637 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1825-1927 [1] ; legs DHUY, DOUMENGE, 1878, 1921 [2] ; emprunt de guerre, 1878-1879 [3] ; arrêtés de police, 1828-1900 [4] ; personnel, 1860-1938 [5] ; sapeurs-pompiers, 1922-1929 [6] ; changement de dénomination de la commune (qui prend le nom de FORGES-LES-BAINS par décret du 4 mai 1861), 1860-1861[7] ; rapport d'activité du maire pendant son mandat, 1865 [8] ; jugement en faveur de BAILLY, avoué, 1872 [9] ; réquisitions allemandes, 1875 [10] ; bureau de bienfaisance : donation veuve de FORGES pour le traitement et le logement d'un chirurgien (petit plan couleur de la maison dite ancien presbytère), nomination de médecins, pourvoi contre le Dr BISOT, 1810, 1874-1919 [11] ; réclamations, contestation de la famille de SAINT-VINCENT au sujet d'un terrain attenant à la mairie, 1870-1920 [12].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/594

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897) ; rapports mensuels des gardes-pêche (1864-1866) ; comptes de tournées d'inspection (1877-1895) ; location du droit de pêche (1865-1895) ; pêches exceptionnelles de perches et de brochets, demandes de destructions de perches et d'anguilles dans les eaux de la Rémarde, pêches aux écrevisses dans la rivière d'Yerres au coucher du soleil , demande de frai de poissons dans l'Yerres (1868-1895) ; renseignements sur l'étendue des différentes catégories d'eaux qui existent dans l'arrondissement du sud, renseignements demandés par la circulaire ministérielle du 26 août 1886 sur l'état des cours d'eau, des lacs, des étangs, des réservoirs et canaux, projet de budget pour 1889, renseignements généraux sur les espèces de poissons qui fréquentent les cours d'eau, suppression des 'Gords' ou pêcheries fixées (1886-1891).

    Date

    1834-1897

    Cote

    7S/179

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    EDEPOT73 5Q/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES. - Collège : rapports généraux annuels (résultat des examens et concours, statistique, examens de passage, situation matérielle).

    Date

    1863-1906

    Cote

    1T/52

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES. - Collège : rapports généraux annuels (résultat...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY-PETIT-BOURG, agriculture.- Brochures intitulées Le labourage à vapeur, les labours profonds et les forces motrices agricoles (1867), Le concours international d'instruments agricoles à Petit-Bourg/ Albert CAZENAVE (1878), Rapport sur les travaux de la société d'agriculture pendant l'année 1884/ comte de LUCAY.

    Date

    1867-1884

    Cote

    79J26/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EVRY
    • EVRY-PETIT-BOURG, agriculture.- Brochures intitulées...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

    Date

    1874-1948

    Cote

    EDEPOT45 2Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

    Date

    1877-1971

    Cote

    2006W/71

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Candidature à un poste de gardien de la paix (1903). Activités du garde-champêtre : rapports (1893 - 1904), procès-verbaux (1943 - 1948), circulaire de police municipale (1976).

    Date

    1893-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et la bifurcation de Vendôme, remise des chemins déviés ou modifiés aux services intéressés : plan parcellaire, P.V. de réception du service vicinal des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des chemins de grande communication (Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Epinay-sur-orge, Villemoisson, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny), notice explicative de l'avant-projet de l'enquête d'utilité publique, rapport de l'agent voyer, plan du pont de Villeneuve-le-Roi à Villeneuve-Saint-Georges, plan de la station d'Athis-Mons ; remplacement du passage à niveau n°11 d'Athis-Mons par un pont inférieur métallique : calque ; station de Perray-Vaucluse, passage souterrain public avec rampes d'accès : plan d'ensemble ; station d'Epinay-sur-Orge, élargissement du trottoir du chemin de grande communication n°117 (1899-1905).

    Date

    1899-1905

    Cote

    5S/33

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEPOT19 4Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903

    Date

    1904

    Cote

    GBR/1505

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement...
  13. Résultat n°13

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

    Date

    1920-1950

    Cote

    24J/11/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide à l'enfance déficiente : correspondance, résumé de l'activité du comité départemental de l'enfance déficiente de Seine-et-Oise (1932).

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT76 5Q/25

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (31 mai 1934) : feuille de présence, pouvoirs, ordre du jour, procès-verbal du conseil d'administration du 15 avril 1934, rapport des commissaires aux comptes pour l'exercice de 1933, tableau d'amortissement et provision de l'exercice 1933, bilan et compte d'exploitation, bilan et inventaire au 31 décembre 1933, procès-verbal de l'assemblée générale du 31 mai 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    80J/10

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1938 - 1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT85 1O/28

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  18. Résultat n°18

    inscription des élèves : listes annuelles, (1940-1978) ; rapports annuels de l'école, (1955-1960) ; fréquentation scolaire : tableau (1965-1970).

    Date

    1940-1978

    Cote

    1238W/3

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • inscription des élèves : listes annuelles, (1940-1978)...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Archives de provenances diverses. - Notes de service de la Confédération générale du patronat français (1940). Elections municipales et régionales à CORBEIL-ESSONNES, au COUDRAY-MONTCEAUX et à VIRY-CHATILLON : liste des candidats, bulletins d'informations municipales (1977, 1984-1986). Rapport sur la communication à l'établissement Snecma d'EVRY-CORBEIL, diffusé par la Snecma d'EVRY-CORBEIL (1992). Rapport d'activités de la société anonyme Siemens France (1992). Rapport sur la situation de l'entreprise Logic Line Operations pour l'exercice clos et prévisionnel, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997). Rapport sur la cession de l'activité et le statut du personnel de la société Logic Line Operations, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997-1998). Extrait du rapport Siemens SAS sur la division semi-conducteurs, rédigé par le groupe Alpha (1999). Bilan des actions menées en 1995 et programme des actions pour 1996 de l'Agence pour l'économie en Essonne s.d..

    Date

    1940-1999

    Cote

    75J/497

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Notes de service...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1944 - 1948).

    Date

    1944-1948

    Cote

    EDEPOT85 1O/29

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)