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FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1825-1927 [1] ; legs DHUY, DOUMENGE, 1878, 1921 [2] ; emprunt de guerre, 1878-1879 [3] ; arrêtés de police, 1828-1900 [4] ; personnel, 1860-1938 [5] ; sapeurs-pompiers, 1922-1929 [6] ; changement de dénomination de la commune (qui prend le nom de FORGES-LES-BAINS par décret du 4 mai 1861), 1860-1861[7] ; rapport d'activité du maire pendant son mandat, 1865 [8] ; jugement en faveur de BAILLY, avoué, 1872 [9] ; réquisitions allemandes, 1875 [10] ; bureau de bienfaisance : donation veuve de FORGES pour le traitement et le logement d'un chirurgien (petit plan couleur de la maison dite ancien presbytère), nomination de médecins, pourvoi contre le Dr BISOT, 1810, 1874-1919 [11] ; réclamations, contestation de la famille de SAINT-VINCENT au sujet d'un terrain attenant à la mairie, 1870-1920 [12].

2O/594

1810-1938

FORGES-LES-BAINS

pièce comptable, budget, rapport d'activité, minute juridictionnelle

1831 - 1910.

3X/7

1831-1910

VALPUISEAUX, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AUTHON-LA-PLAINE, AVRAINVILLE, BOIGNEVILLE, BOISSY-LE-CUTTE, BOURAY-SUR-JUINE, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, DANNEMOIS, D HUISON-LONGUEVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SACLAS, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA-BRICHE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE, EPINAY-SUR-ORGE, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, FONTENAY-LE-VICOMTE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, MENNECY Commune, MONTGERON Commune, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, QUINCY-SOUS-SENART, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-VRAIN, SAINTRY-SUR-SEINE, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VARENNES-JARCY, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VILLABE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS, YERRES Commune, DOURDAN Commune, ANGERVILLIERS, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, COURSON-MONTELOUP, FONTENAY-LES-BRIIS, FORGES-LES-BAINS, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MARCOUSSIS, MOLIERES (LES), PECQUEUSE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE, BREUX-JOUY, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SAINT-YON, SERMAISE, BOULLAY-LES-TROUX, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL Arrondissement

liste nominative, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, rapport d'activité

Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897) ; rapports mensuels des gardes-pêche (1864-1866) ; comptes de tournées d'inspection (1877-1895) ; location du droit de pêche (1865-1895) ; pêches exceptionnelles de perches et de brochets, demandes de destructions de perches et d'anguilles dans les eaux de la Rémarde, pêches aux écrevisses dans la rivière d'Yerres au coucher du soleil , demande de frai de poissons dans l'Yerres (1868-1895) ; renseignements sur l'étendue des différentes catégories d'eaux qui existent dans l'arrondissement du sud, renseignements demandés par la circulaire ministérielle du 26 août 1886 sur l'état des cours d'eau, des lacs, des étangs, des réservoirs et canaux, projet de budget pour 1889, renseignements généraux sur les espèces de poissons qui fréquentent les cours d'eau, suppression des 'Gords' ou pêcheries fixées (1886-1891).

7S/179

1834-1897

REMARDE (COURS D EAU), YERRES (COURS D EAU)

rapport d'activité

BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

EDEPOT73 5Q/8

1835-1934

BOUTERVILLIERS

correspondance, rapport d'activité

ETAMPES. - Collège : rapports généraux annuels (résultat des examens et concours, statistique, examens de passage, situation matérielle).

1T/52

1863-1906

ETAMPES Commune

statistique, rapport d'activité

EVRY-PETIT-BOURG, agriculture.- Brochures intitulées Le labourage à vapeur, les labours profonds et les forces motrices agricoles (1867), Le concours international d'instruments agricoles à Petit-Bourg/ Albert CAZENAVE (1878), Rapport sur les travaux de la société d'agriculture pendant l'année 1884/ comte de LUCAY.

79J26/6

1867-1884

EVRY Commune

brochure, rapport d'activité

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

EDEPOT45 2Q/1

1874-1948

GRANGES-LE-ROI (LES)

circulaire, statut, règlement, rapport d'activité, correspondance, délibération, statistique

Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

2006W/71

1877-1971

YERRES Commune

dossier individuel, compte rendu, rapport d'activité

AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Candidature à un poste de gardien de la paix (1903). Activités du garde-champêtre : rapports (1893 - 1904), procès-verbaux (1943 - 1948), circulaire de police municipale (1976).

EDEPOT80 1I/1

1893-1976

AVRAINVILLE

rapport d'activité, procès-verbal, circulaire

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et la bifurcation de Vendôme, remise des chemins déviés ou modifiés aux services intéressés : plan parcellaire, P.V. de réception du service vicinal des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des chemins de grande communication (Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Epinay-sur-orge, Villemoisson, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny), notice explicative de l'avant-projet de l'enquête d'utilité publique, rapport de l'agent voyer, plan du pont de Villeneuve-le-Roi à Villeneuve-Saint-Georges, plan de la station d'Athis-Mons ; remplacement du passage à niveau n°11 d'Athis-Mons par un pont inférieur métallique : calque ; station de Perray-Vaucluse, passage souterrain public avec rampes d'accès : plan d'ensemble ; station d'Epinay-sur-Orge, élargissement du trottoir du chemin de grande communication n°117 (1899-1905).

5S/33

1899-1905

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, EPINAY-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE

rapport d'activité, plan

CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

EDEPOT19 4Q/11

1902-1930

CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Arrondissement

rapport d'activité, compte rendu

Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903

GBR/1505

1904

ETAMPES Arrondissement

rapport d'activité

ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

3X/5

1912-1954

LONGJUMEAU Commune, MASSY Commune, MONTGERON Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune

coupure de presse, statut d'association, rapport d'activité, pièce comptable, plan, correspondance, cahier des charges, minute juridictionnelle, dossier de procédure, délibération

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

24J/11/3

1920-1950

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, notice individuelle, correspondance, tarif, bilan comptable, rapport d'activité

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide à l'enfance déficiente : correspondance, résumé de l'activité du comité départemental de l'enfance déficiente de Seine-et-Oise (1932).

EDEPOT76 5Q/25

1932

VILLIERS-LE-BACLE, SEINE-ET-OISE

correspondance, rapport d'activité

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (31 mai 1934) : feuille de présence, pouvoirs, ordre du jour, procès-verbal du conseil d'administration du 15 avril 1934, rapport des commissaires aux comptes pour l'exercice de 1933, tableau d'amortissement et provision de l'exercice 1933, bilan et compte d'exploitation, bilan et inventaire au 31 décembre 1933, procès-verbal de l'assemblée générale du 31 mai 1934.

80J/10

1933-1934

SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune

procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, rapport d'activité, rapport d'expertise, bilan comptable, compte d'exploitation, inventaire

Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1938 - 1943).

EDEPOT85 1O/28

1938-1943

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY

rapport d'activité

inscription des élèves : listes annuelles, (1940-1978) ; rapports annuels de l'école, (1955-1960) ; fréquentation scolaire : tableau (1965-1970).

1238W/3

1940-1978

CORBEIL-ESSONNES Commune

liste nominative, rapport d'activité

Archives de provenances diverses. - Notes de service de la Confédération générale du patronat français (1940). Elections municipales et régionales à CORBEIL-ESSONNES, au COUDRAY-MONTCEAUX et à VIRY-CHATILLON : liste des candidats, bulletins d'informations municipales (1977, 1984-1986). Rapport sur la communication à l'établissement Snecma d'EVRY-CORBEIL, diffusé par la Snecma d'EVRY-CORBEIL (1992). Rapport d'activités de la société anonyme Siemens France (1992). Rapport sur la situation de l'entreprise Logic Line Operations pour l'exercice clos et prévisionnel, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997). Rapport sur la cession de l'activité et le statut du personnel de la société Logic Line Operations, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997-1998). Extrait du rapport Siemens SAS sur la division semi-conducteurs, rédigé par le groupe Alpha (1999). Bilan des actions menées en 1995 et programme des actions pour 1996 de l'Agence pour l'économie en Essonne s.d..

75J/497

1940-1999

PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), VIRY-CHATILLON Commune, EVRY Commune

rapport, rapport d'activité, note de service

Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1944 - 1948).

EDEPOT85 1O/29

1944-1948

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE BRETIGNY

rapport d'activité