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637 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

Date

2001

Cote

2119W/50

Résultat n°2

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Résultat n°3

BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

Date

1972

Cote

GBR/665

Résultat n°4

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Date

1976-1978

Cote

1159W/59

Résultat n°5

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Autorisation de fonctionnement d'un appartement temporaire d'urgence pour mères et enfants (1984-1985), travaux de rénovation du centre (1986-1988), visite de contrôle (avril 1989) ; Comptes administratifs (1974, 1976, 1978, 1979-1988 et 1990), rapports d'activité (1988 et 1990).

Date

1974-1990

Cote

2018W/52

Résultat n°6

Rapports mensuels statistiques.

Date

1974

Cote

1168W/15

Résultat n°7

Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1972-1988

Cote

2745W/63

Résultat n°8

Institut Marc Sangnier. Rapport d'activité 2004-2005

Date

2005

Cote

PBR/2244

Résultat n°9

Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

Date

1968-1972

Cote

70J/311

Résultat n°10

Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Bilans - Exercices 1985-1986 : factures, rapports sur les comptes du Comité, notes manuscrites, (1985-1986).

Date

1985-1986

Cote

70J/281

Résultat n°11

REZONNE.

Date

2004-2009

Cote

2713W/17

Résultat n°12

Direction des affaires sanitaires et sociales : correspondance avec les autres centres de transfusion sanguine ; les syndicats de médecins ; les associations d'infirmières ; l'ordre des pharmaciens (1967 - 1969) ; rapport annuel de la Direction des affaires sanitaires et sociales (1968).

Date

1967-1969

Cote

938W/104

Résultat n°13

Rapports annuels du district de police.

Date

1965-1970

Cote

938W/70

Résultat n°14

Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/5

Résultat n°15

Bilan scientifique de la région Ile-de-France 1997

Date

1998

Cote

INQUARTO/2077

Résultat n°16

Rapport d'activité 2002 : SIARCE

Date

2002

Cote

GBR/2933

Résultat n°17

Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON, BRETIGNY SUR ORGE, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, DRAVEIL, ETAMPES, EVRY, FORGES-LES-BAINS, GRIGNY, JUVISY-VIRY, FERTE ALAIS (LA), ULIS (LES), LONGJUMEAU, MASSY, MONTGERON, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1986).

Date

1986

Cote

1932W/4

Résultat n°18

Cahiers de gardes.

Date

1977-1979

Cote

1041W/23

Résultat n°19

Rapports d'intervention du 19 mai au 2 juillet 1976.

Date

1976

Cote

1041W/27

Résultat n°20

Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON, ATHIS MONS, BRETIGNY SUR ORGE, BRUNOY, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, JUVISY-VIRY, MASSY, MONTGERON, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1990).

Date

1990

Cote

1932W/10

Résultat n°21

Archives communales : Activités : rapports annuels.

Date

1990

Cote

1408W/31

Résultat n°22

17ème rapport d'activité : 1996

Date

1997

Cote

INOCTAVO/3088

Résultat n°23

Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

Date

1975

Cote

1067W/29

Résultat n°24

Archives communales : Activités : rapports annuels.

Date

1996

Cote

1408W/38

Résultat n°25

Service éducatif 91 ancien Service de suite de la Maison de la Juine à ETAMPES ouvert en 1977 et habilité en 1981 pour l'insertion de jeunes en difficulté de 17 à 21 ans, gérée par la fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker à PARIS. - Compte administratif et rapport annuel (1991), projet pédagogique (1991), création de l'antenne de RIS-ORANGIS (juillet 1991), résumé de l'histoire du Service éducatif 91 (1992), compte administratif et rapport annuel (1992), comptes administratifs (1993-1994, 1997-1998), extension du service éducatif 91au 5 rue Pasteur à BRETIGNY-SUR-ORGE, départ du Service éducatif 91 du 153 boulevard Kennedy à CORBEIL à cause de violences incontrolables (1998).

Date

1991-1998

Cote

2018W/40

Résultat n°26

Rapports d'activités des Maisons départementales d'ARPAJON, BRETIGNY SUR ORGE, BRUNOY, CHILLY MAZARIN, CORBEIL ESSONNES, DOURDAN, DRAVEIL, ETAMPES, EVRY, GRIGNY, JUVISY-VIRY (1983).

Date

1983

Cote

1932W/1

Résultat n°27

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

Date

2008-2012

Cote

2485W/17

Résultat n°28

Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet- décembre 2001).

Date

2001

Cote

2119W/51

Résultat n°29

Statistiques d'activités et commentaires écrits (1987-1988).

Date

1987-1988

Cote

2745W/8/2

Résultat n°30
Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

1 media

Rapport d'activité de l'année 2020 du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Essonne

Date

2020

Cote

PBR/2628

Résultat n°31

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°32

Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

Date

1977-1983

Cote

44J/2

Résultat n°33

Ponts et chaussées, département de Seine-et-Oise : rapport de l'ingénieur en chef sur l'activité de ses services

Date

août 1963

Cote

INOCTAVO/296

Résultat n°34

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Résultat n°35

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/11

Résultat n°36

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Date

2010

Cote

2420W/45

Résultat n°37

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/20

Résultat n°38

BRUNOY. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/46

Résultat n°39

BICS, exercice 1972

Date

28 juin 1973

Cote

GBR/767

Résultat n°40

Château de Dourdan, rapport d'activité 1978

Date

1979

Cote

INQUARTO/1085

Résultat n°41

Service de chambre en ville Coquerel à RIS-ORANGIS géré par l'association Réunion protestante de charité-Coquerel. - Comptes administratifs (1995-1999) ; rapports de gestion et rapports annuels d'activité des établissements et services de l'association Réunion protestante de charité-Coquerel (1995, 1998)

Date

1995-1999

Cote

2018W/61

Résultat n°42

Inspection du travail : rapport annuel (2002), états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (octobre-décembre 2003).

Date

2002-2003

Cote

2119W/56

Résultat n°43

COURCOURONNES. - Zone d'habitation. SERVON. - Zone d'activité économique de l'Orme Rond. Correspondance, documents d'arpentage, bilans, plans.

Date

1971

Cote

1583W/166

Résultat n°44

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/30

Résultat n°45

Etablissements médico-sociaux. - Maisons de retraite, expertise technique réalisée à l'USN, au Guinchard, au Village à ARPAJON ; le Petit Saint-Mars, l'UDSL à ETAMPES ; le Petit Bois, les Tisserins à EVRY ; les Grouettes à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE ; Marie Chauvet à SAVIGNY-SUR-ORGE ; Léon Mauge à VERRIERES-LE-BUISSON : rapports.

Date

2004

Cote

1743W/1

Résultat n°46

Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

Date

1968-1974

Cote

1304W/1

Résultat n°47

Centres culturels, JUVISY, LES ULIS, LONGJUMEAU, MENNECY (dossiers complets) : rapports d'activités, bilans financiers, historique.

Date

1996-1999

Cote

1547W/7

Résultat n°48

Rapport d'activité OCIL, exercice 69-70

Date

1970

Cote

GBR/463

Résultat n°49

Tableau de la situation économique et sociale. Rapport général. Emploi : flux monétaires et financiers. Industries, commerce, transport, agriculture. Evolutions générales et perspectives. Bilan. Impression du discours du 23.11.1970. 2ème partie des équipements. 3ème partie : discours du 23.11.1970 au conseil général.

Date

1970

Cote

876W/6

Résultat n°50

Etudes des équipes enfance du secteur 3 (1993-1994); synthèse groupe de pilotage quels profils pour les travailleurs sociaux d'un service social polyvalent de secteur (mai 1994) ; prévention spécialisée : synthèse du questionnaire transmis en 1993 (1993) ; prévention spécialisée dans l'Essonne (avril 1997) ; projet France - Essonne Insertion sociale et professionnelle de familles monoparentales en difficulté (1986-1989) ; rapport d'étude sur l'accueil d'urgence et hébergement temporaire en Essonne (juin 1994) (ACADIE) ; bilan de l'étude des demandes d'hébergement fait par les Maisons Départementales des Solidarités (1998).

Date

1986-1998

Cote

1932W/22

Résultat n°51

JUVISY-SUR-ORGE, SAVIGNY-SUR-ORGE. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/52

Résultat n°52

PALAISEAU, BIEVRES, LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/54

Résultat n°53

ETAMPES. - Activité des centres.

Date

1976

Cote

1067W/49

Résultat n°54

Rapports d'intervention du 28 avril au 4 août 1972.

Date

1972

Cote

1041W/10

Résultat n°55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

Résultat n°56

Rapports d'intervention du 3 juin au 2 octobre 1973.

Date

1973

Cote

1041W/14

Résultat n°57

Vœux et réponses aux vœux, rapports d'activité.

Date

-

Cote

956W/59

Résultat n°58

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1993. - Compte administratif et budget (1995), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1996-1998)

Date

1993-1998

Cote

2018W/58

Résultat n°59

Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897) ; rapports mensuels des gardes-pêche (1864-1866) ; comptes de tournées d'inspection (1877-1895) ; location du droit de pêche (1865-1895) ; pêches exceptionnelles de perches et de brochets, demandes de destructions de perches et d'anguilles dans les eaux de la Rémarde, pêches aux écrevisses dans la rivière d'Yerres au coucher du soleil , demande de frai de poissons dans l'Yerres (1868-1895) ; renseignements sur l'étendue des différentes catégories d'eaux qui existent dans l'arrondissement du sud, renseignements demandés par la circulaire ministérielle du 26 août 1886 sur l'état des cours d'eau, des lacs, des étangs, des réservoirs et canaux, projet de budget pour 1889, renseignements généraux sur les espèces de poissons qui fréquentent les cours d'eau, suppression des 'Gords' ou pêcheries fixées (1886-1891).

Date

1834-1897

Cote

7S/179

Résultat n°60

Rapport annuel

Date

2002

Cote

INSEIZE/1225

Résultat n°61

COPES et institution spéciale d'éducation surveillée (ISES) de Savigny-sur-Orge.

Date

1961-1981

Cote

2745W/2/1

Résultat n°62

Services d'action éducative en milieu familial à GRIGNY, CORBEIL, VIGNEUX-SUR-SEINE et SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS gérés par le Comité départemental pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte. - Comptes administratifs (1992), SAEMF de CORBEIL : rapports administratifs et comptes administratifs (1994), rapports annuels (1995), comptes administratifs (1996-1997).

Date

1992-1997

Cote

2018W/66

Résultat n°63

Archives communales : Activités : rapports annuels.

Date

1989

Cote

1408W/30

Résultat n°64

Rapports d'intervention du 25 mars au 15 juin 1978.

Date

1978

Cote

1041W/33

Résultat n°65

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la constellation, l'Amin théâtre, Un soir ailleurs, association Minuit zéro une, La belle meunière, association Delbee company, Chant de balles : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2006).

Date

2006

Cote

2420W/17

Résultat n°66

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la courte échelle, cache-cache, des uns et des autres, l'epate en l'air, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

Date

2007

Cote

2420W/28

Résultat n°67

Centres culturels, ATHIS-MONS, BRETIGNY-SUR-ORGE, DOURDAN, DRAVEIL, EVRY (dossiers complets : rapports d'activités, bilans financiers, historique.

Date

1996-1999

Cote

1547W/6

Résultat n°68

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

Date

1992-1997

Cote

2541W/39

Résultat n°69

ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

Date

2000-2005

Cote

2713W/14

Résultat n°70

Organisation, fonctionnement et activités des services de l'Etat. Présentation des rapports d'activités des services de l'Etat au conseil général les 22 octobre 2002 et 30 septembre 2003 : textes des discours du préfet, dossiers de questions-réponses sur la sécurité, les transports, l'environnement, les collectivités locales, l'action sanitaire et sociale, l'emploi, la culture et la tangentielle Sud. Réforme de l'administration départementale de l'Etat : notes au préfet des différents services déconcentrés de l'Etat proposant des réorganisations de service pour faire suite à la circulaire du 16 novembre 2004, comptes-rendus des réunions sur la réforme de l'administration départementale (2004).

Date

2002-2004

Cote

1883W/1

Résultat n°71

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

Résultat n°72

Cahiers de feux du 4ème trimestre 1967.

Date

1967

Cote

1041W/4

Résultat n°73

Service social de l'enfance de l'Essonne à CORBEIL-ESSONNES crée en 1972 (service d'action éducative en milieu ouvert) géré par l'association Olga Spitzer à PARIS. - Compte administratif (1990), compte administratif et rapport annuel (1992), réflexion sur le budget d'aide sociale, janvier 1992, 21 pages ; notes sur la création de deux antennes à MONTGERON et ETAMPES (1991-1992), compte administratif et rapport d'activité (1994), compte administratif (1996), aménagement de locaux pour l'antenne d'EVRY (1996), rapport d'activité de l'association Olga Spitzer, 1998,182 pages.

Date

1990-1998

Cote

2018W/80

Résultat n°74

1988-1994.

Date

1988-1994

Cote

3127W/95

Résultat n°75

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/47

Résultat n°76

Inspection du travail : rapport annuel (2001), états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet-décembre 2002).

Date

2001-2002

Cote

2119W/53

Résultat n°77

Rapports d'activités des Maisons départementales de JUVISY-VIRY, FERTE-ALAIS (LA), ULIS (LES), LONGJUMEAU, MARCOUSSIS, MASSY, MONTGERON, PALAISEAU, RIS-ORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (1995).

Date

1995

Cote

1932W/19

Résultat n°78

Rapports secondaires.

Date

1977

Cote

1041W/37

Résultat n°79

Administration et organisation.- Conseil d'administration de l'imprimerie Chaix-Desfossés-Néogravure : convocation, ordre du jour, correspondance, rapport du conseil d'administration, procès-verbaux de réunions, rapport annuel, notes manuscrites, (1962-1975).

Date

1962-1975

Cote

70J/211

Résultat n°80

Rapports annuels des Inspecteurs Départementaux de l'Education Nationale (IDEN) (1977-1978 et 1979-1980).

Date

1977-1980

Cote

1170W/63