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1 325 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Cote
13J/132
 Date
1394-1796
 Lieu
ISERE
 Type de document
registre, inventaire, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.
Résultat n°2

Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Répertoire de Jacques Obtenos, tabellion royal, collationné par M. Levesque, seigneur de Gravelle (1707). Pages volantes de l'inventaire de M. d'Erouville (s.d.). Episode de barricades en l'absence d'une certain M. Pinet (s.d.).

Cote
39J/154
 Date
s.d
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
répertoire, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat de Grosbois.
Cote
A/1187
 Date
1486-1681
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
texte officiel, atlas, plan, répertoire, inventaire, titre de propriété, déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : fief de Senlices et marquisat...
Résultat n°4

Titres et censiers.

Cote
7J/6
 Date
1564-1785
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
TERRIER, CENSIER, inventaire, CUEILLOIR, plan, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIES DE MORSANG-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS,...

  • Titres et censiers.
Résultat n°5

ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie d'Athis).- Procédure criminelle : quatre registres d'expéditions du greffe (6 novembre 1595-19 mars 1599), (13 décembre 1601-3 mars 1606), (7 mars 1606-19 juin 1612), (15 mai 1618-7 mars 1633) ; un registre d'écrous (octobre 1676-juillet 1678) ; (Bailliage, châtellenie et gruerie d'Athis).- Procédure criminelle : un registre des produits du Bailliage (1741) ; un répertoire des minutes du greffe (1760-1775) ; Eaux et forêts :un registre des rapports de gardes chasse et messiers (25 novembre 1779-6 juillet 1789) ; (assises du Bailliage) : liste des habitants ayant reconnu pour seigneur le marquis d'Athis (1727, 1729, 1730)

Cote
B/97
 Date
1595-1789
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
registre d'écrou, répertoire

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ATHIS (Bailliage de la terre, seigneurie et châtellenie...
Résultat n°6

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

Cote
13J/135
 Date
1600-1783
 Lieu
DROME
 Type de document
registre, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...
Résultat n°7

CORBREUSE. - Etat civil : répertoire des actes de naissance, mariage et sépulture. nota : la couverture du registre est faite avec une page d'antiphonaire en couleur, du XVe ou XVIe siècle.

Cote
EDEPOT47 1E/7
 Date
1637-1806
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Etat civil : répertoire des actes de naissance,...
Résultat n°8

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (7 février 1640) [cet acte paraît être le seul qui reste des 11 qui furent passés par-devant Jean Pillas pendant le mois de février 1640, ainsi que l'indique le répertoire des minutes de ce tabellion ; Vente de 3 quartiers de pré, terroir de BREUX, lieu dit Grain d'Or, faite, moyennant 200 livres tournois, à Jean Lambert, sieur de Rochemont, archer des gardes du corps du Roi, demeurant à BOISSY, par Marguerite Ledourt, veuve de Jean Lambert, vivant, laboureur à la ferme de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON.- Nota. Cet acte paraît être le seul qui reste des 11 qui furent passés par-devant Jean Pillas, pendant le mois de février 1640, ainsis que l'indique le répertoire des minutes de ce tabellion. Parmi les actes qui manquent se trouvent les contrats de mariage entre Toussaint Revel, d'une part et Perrine Simonneau, d'autre part, 6 février 1640 ; Noël Barneau, d'une part, et Étiennette Besnier, d'autre part, 5 février 1640.

Cote
E/4859
 Date
1640
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUX-JOUY
 Type de document
minute notariale, répertoire

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°9

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - cueilleret du terrier d'ATHIS, 1722 ; - répertoire des propriétaires d'ATHIS au XVIIIe siècle [nom, profession, filiation, nature de la propriété, numéro du plan, redevance]. [1 registre et 1 cahier (dérelié) papier, 296 p.].

Cote
26J/121
 Date
1722
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
CUEILLERET, TERRIER, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°10

ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des citoyens appelés à faire partie de la garde nationale en service ordinnaire ou commune mobilisable de 1832-1835, 1838-1840, 1842, 1848-1850 ; répertoire formant avec une collection de bulletin individuel le contrôle du service ordinaire et de la réserve [s.d] ; bulletin individuel , années de naissance 1774-1834.

Cote
EDEPOT54 3H/3
 Date
1774-1850
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
liste nominative, répertoire, dossier individuel

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Garde nationale.- Relevé nominatif des...
Résultat n°11

Justice de Paix. Canton de Milly. Répertoires des actes et jugements (1791-an VIII).

Cote
L/825
 Date
1791-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MILLY
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire, acte authentique

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton de Milly. Répertoires des actes...
Résultat n°12

Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des actes et jugements (1791-an X) ; décharges adressées à Gillot juge de paix par le tribunal, la maison d'arrêt et la gendarmerie (1792-1807) ; quatre lettres de l'accusateur public du tribunal de district d'Etampes au juge de paix Gillot relatives aux prisonniers (1792).

Cote
L/766
 Date
1791-1807
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Justice de Paix. Canton d'Etampes. Répertoires des...
Résultat n°13

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

Cote
4Q1/5411
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°14
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

202 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Cote
4Q1/5557
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°15

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Verstraeten - Vient (sans date).

Cote
4Q1/5410
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°16

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 18 : Bardol - Baroche (sans date).

Cote
4Q1/5374
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°17

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Vermenouze - Verstraete (sans date).

Cote
4Q1/5409
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°18

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 92 A : Maréchaux - Mahrow (sans date).

Cote
4Q1/5381
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°19

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° M 13 : Thélochon - Thieblet (sans date).

Cote
4Q1/5387
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°20

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° B 1 : Vallex - Van Alderwiert (sans date).

Cote
4Q1/5399
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...