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1 325 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et sciences humaines. Tome 2
Cote
INOCTAVO/1337/2
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et...
Résultat n°2

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°57 (1925 - 1962).

Cote
3Q8/712
 Date
1925-1962
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°3

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 5 : un registre (1911).

Cote
3J/57
 Date
1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable, répertoire, registre

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°4

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1644
 Date
1855
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°5

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 120 : Chupin - Ciret (1950).

Cote
4Q1/5272
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°6

Répertoire des actes d'un notaire itinérant vers ETRECHY, 1778 : photographie N. et B.

Cote
9FI/396
 Date
1993
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Répertoire des actes d'un notaire itinérant vers ETRECHY,...
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°61 : 27 mai 1953 - 12 novembre 1954.

Cote
3Q3/1365
 Date
1953-1954
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°8

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 62 A : Lesnier - Letaley (1950).

Cote
4Q1/5293
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°9

21 janvier - 5 février.
Cote
2859W/54
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Répertoire général des affaires civiles : registres...
  • 21 janvier - 5 février.
Résultat n°10

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 81 : Brugnaud - Brutti (1951).

Cote
4Q1/5309
 Date
1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°11

Répertoire des sources historiques du Moyen Age. Topo-bibliographie. T. I : A-J
Cote
INQUARTO/3101
 Date
s.d.
 Lieu
FRANCE
 Type de document
répertoire, dictionnaire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Répertoire des sources historiques du Moyen Age. Topo-bibliographie....
Résultat n°12

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 78 A : Macéan - Magdelenat (1950).

Cote
4Q1/5301
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°13

Répertoire des visites pastorales de la France. Première série : Anciens diocèses (jusqu'en 1790). 1 : Agde - Bourges
Cote
INOCTAVO/1656/1
 Date
1977
 Lieu
PARIS Département, HERAULT, CHER
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire des visites pastorales de la France. Première...
Résultat n°14

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° N 1 : Vial - Viderkehr (sans date).

Cote
4Q1/5411
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°15

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 59 : Bonjan - Bonvalet (1949).

Cote
4Q1/5192
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°16

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 45, 06 février 1905 - 08 mars 1908.

Cote
3Q3/908
 Date
1905-1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°17

Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire : répertoire des condamnés récidivistes.

Cote
3U/2924
 Date
1856-1861
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire...
Résultat n°18

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 61 A : Lesalle-Roux - Les moulins de Corbeil (1950).

Cote
4Q1/5292
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des actes extrajudiciaires, vol. n°284 : avril 1941 - septembre 1942.

Cote
3Q3/1377
 Date
1941-1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°20

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Actes civils publics, vol. n°390 : 4 décembre 1940 - 21 mars 1941.

Cote
3Q3/1283
 Date
1940-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, acte civil public

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Actes...
Résultat n°21

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 47, 16 mars 1910 - 22 décembre 1911.

Cote
3Q3/910
 Date
1910-1911
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°22

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (1er semestre 1923).

Cote
3U/1739
 Date
1923
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°23
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

202 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

Cote
4Q1/5557
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°24

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°69 : 26 juillet 1963 - juillet 1964.

Cote
3Q3/1372
 Date
1963-1964
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°25

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels.

Cote
3U/1654
 Date
1865
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°26

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 6, 20 décembre 1866 - 25 mai 1867.

Cote
3Q3/874
 Date
1866-1867
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°27

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations, vol. n°60 : 8 août 1951 - 20 mai 1953.

Cote
3Q3/1364
 Date
1951-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, répertoire, déclaration, déclaration fiscale

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°28
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

203 medias

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

Cote
4Q1/5566
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°29

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 31 : 02 septembre 1908 - 30 décembre 1912.

Cote
3Q10/575
 Date
1908-1912
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°30

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 56, juillet 1939 - novembre 1943.Trés mauvais état.

Cote
3Q3/918
 Date
1939-1943
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°31

N° 1 - Condamnation à six jours de prison de Patric Murphy, né à Québec [Canada], cuisinier sans domicile fixe, pour vagabondage et mendicité à Longjumeau (7 janvier 1870).
Cote
3U/1659
 Date
1870
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements correctionnels...
  • N° 1 - Condamnation à six jours de prison de Patric...
Résultat n°32

Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux fiches créées au nom des reliquataires des successions.
Cote
2874W/1
 Date
1993-1994
 Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire...

  • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux...
Résultat n°33

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 149 : Daloneau - Damoy (1951).

Cote
4Q1/5343
 Date
1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°34

Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Cote
75J/89
 Date
1949-2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
règlement intérieur, répertoire, calendrier

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...
Résultat n°35

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 16 : 23 juin 1877 - 02 janvier 1879.

Cote
3Q6/572
 Date
1877-1879
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°36

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°22 (1879 - 1946).

Cote
3Q8/677
 Date
1879-1946
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°37

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° L 1 : Verstraeten - Vient (sans date).

Cote
4Q1/5410
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°38

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (2ème semestre 1913).

Cote
3U/1723
 Date
1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°39

28 septembre- 26 octobre.
Cote
2859W/68
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Répertoire général des affaires civiles : registres...
  • 28 septembre- 26 octobre.
Résultat n°40

Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements et actes de police correctionnelle avec répertoires annuels (2ème semestre 1910).

Cote
3U/1717
 Date
1910
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, répertoire

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements...
Résultat n°41

Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et sciences humaines. Tome 1
Cote
INOCTAVO/1337/1
 Date
1976
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres et...
Résultat n°42

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 48, 29 décembre 1911 - 13 octobre 1913.

Cote
3Q3/911
 Date
1911-1913
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°43

CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 2, 08 mars 1866 - 29 mai 1866.

Cote
3Q3/870
 Date
1866
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°44

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 102 : Chabardès - Chagnon (1950).

Cote
4Q1/5256
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°45

Justice de paix d'Etampes. - Répertoires des actes et jugements civils (an IX-1826).

Cote
4U/479
 Date
1800-1826
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire, acte civil public, minute juridictionnelle

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Répertoires des actes...
Résultat n°46

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 31 : 20 août 1928 - 02 juin 1933.

Cote
3Q6/587
 Date
1928-1933
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°47

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. 4 (1866-1922).

Cote
3Q5/1026
 Date
1866-1922
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°48

Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements de simple police (an VIII-1809) ; registres d'audiences de simple police (1860-1862).

Cote
4U/578
 Date
1799-1862
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, registre d'audience

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Répertoire des jugements...
Résultat n°49

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 27 : 1er août 1898 - 02 juillet 1906.

Cote
3Q6/583
 Date
1898-1906
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°50

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 56 A : Le Vet - Lepage (1950).

Cote
4Q1/5289
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°51

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés. - Vol. 45, 1927 - 1968.

Cote
3Q2/741
 Date
1927-1968
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre, répertoire, déclaration

  • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

  • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoires...
Résultat n°52

Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les baux concédés par Dominique et Claude de PASSIS seigneurs d'AUBIGNAN et de LORIOL, couverture parchemin (1600-1647) ; dénombrement des possesseurs des biens situés au territoire de LORIOL, couverture parchemin (1676) ; cens dus par Messieurs de GERENTON au seigneur de LORIOL (1676). Etat des terres de la chapellenie de Saint Jacques et Ste Anne, états des terres, bail à GIRARD (1646) ; acquisition d'une grange (1713). REAUVILLE : reçu, quittances, renonciation aux cens par les seigneurs de LORIOL, reconnaissance emphythéotique pour Gabrielle de TERTULLE épouse de REAUVILLE et Anne Diane ALLEMAND de PUVELIN contre Jacques BREMOND (1712-1722, 1742). Hôpital Saint LAZARE de CARPENTRAS : quittance des recteurs par les seigneurs de LORIOL pour un droit de lods (1725), plan parcellaire pour vérifier l'appartenance de terres que l'hôpital prétend posséder à LORIOL. Etat des sommes retirées des emphitéotes de LORIOL pour lots et arrérages de cens du cens (1783) ; état des recettes des lods, arrières lods et cens concernant LORIOL pour Messieurs les marquis de La ROQUE et de REAUVILLE (1717) ; état des lods à payer au jour du décès de la marquise d'AUBIGNAN (1719) ; recueil des articles qui restent à reconnaître (1722) ; état des menues dépenses faites en raison de la renonciation des cens et directs de LORIOL (1724) ; dépenses faites à AUBIGNAN pour obliger les emphitéotes de LORIOL à reconnaître (1724) ; recueil des cens de LORIOL tiré du livre des reconnaissances (1749) ; reçus, quittances (1721-1744) ; mémoire des fonds que possède le marquis d'AUBIGNAN sur le terroir de LORIOL (s.d.) ; répertoire alphabétique de noms. Réparations : état de la dépense pour la réparation de la chaussée emportée par une inondation (737), réparation au pont de la Megrette chemin de CARPENTRAS à SARRIANS (1719). Justice. - Terres de M GATIER : mémoire sur la reconnaissance de ses possessions quartier de TALAUD, contenances, litige avec les seigneurs de LORIOL (XVIIe siècle).

Cote
13J/135
 Date
1600-1783
 Lieu
DROME
 Type de document
registre, répertoire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Terre de LORIOL. - Gestion. - Registre contenant les...
Résultat n°53

1948-1952.
Cote
1141W/2
 Date
1948-1952
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 1141W Maison d'arrêt de CORBEIL et d'ÉTAMPES, gestion...

  • Écrou de la Maison d'arrêt de CORBEIL (1938-1955).
  • Répertoires des registres d'écrou (1941-1952).
  • 1948-1952.
Résultat n°54

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol. n°9 (1866 - 1951).

Cote
3Q8/673
 Date
1866-1951
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°55

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre de recettes, déclarations des mutations par décès, vol. n°114 : 6 février - 9 juillet 1890.

Cote
3Q8/761
 Date
1890
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
répertoire, mutation par décès

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°56

ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits celés, vol.21 (1894-1921).

Cote
3Q5/1043
 Date
1894-1921
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire, registre

  • Contexte : 3Q5 Bureau de l'Enregistrement d'ETAMPES (1787-1939)

  • ETAMPES, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°57

28 juin - 20 juillet.
Cote
2859W/64
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,...

  • Répertoire général des affaires civiles : registres...
  • 28 juin - 20 juillet.
Résultat n°58

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés. - Vol. 55, 1950 - 1969.

Cote
3Q2/752
 Date
1950-1969
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre, répertoire, déclaration

  • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

  • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoires...
Résultat n°59

Répertoire critique des cahiers de doléances pour les états généraux de 1789
Cote
INOCTAVO/1209
 Date
1933
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
répertoire, cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire critique des cahiers de doléances pour les...
Résultat n°60

Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel des personnes prises en charge.

Cote
HDEPOT3 M/10
 Date
1920-1943
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Assistance médicale gratuite. - Répertoire d'état annuel...
Résultat n°61

Les grands chefs militaires soviétiques. - Tome 4 : Le maréchal de l'union soviétique Boris Mikhaïlovitch Chapochnikov, fascicule 1 et 2.
Cote
INQUARTO/737/4
 Date
1974-1977
 Lieu
RUSSIE
 Type de document
BIOGRAPHIE, répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les grands chefs militaires soviétiques. - Tome 4 :...
Résultat n°62

Meuniers et moulins d'autrefois dans la Brie et ailleurs
Cote
GBR/2074
 Date
1983
 Lieu
BRIE (LA)
 Type de document
répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Meuniers et moulins d'autrefois dans la Brie et ailleurs
Résultat n°63

1913 et 1921 - 1928.
Cote
2Y/3
 Date
1913-1928
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 2Y Etablissements pénitentiaires de Corbeil, d'Etampes...

  • Prison de Corbeil.
  • Répertoires généraux.
  • 1913 et 1921 - 1928.
Résultat n°64

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements [volume n° 34] : cases n°1 à 1640 (1942 - 1965).

Cote
3Q6/719
 Date
1942-1965
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°65

Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.- Répertoire alphabétique du grand livre des comptes courants n° 10 : un registre (1916).

Cote
3J/62
 Date
1916
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable, répertoire, registre

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...
Résultat n°66

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 17 : Barbarin - Bardoel (1949).

Cote
4Q1/5159
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°67

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 123 : Clémence - Cloup (1951).

Cote
4Q1/5328
 Date
1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°68

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (mai 1854- 2 septembre 1874).

Cote
3U/1973
 Date
1854-1874
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
répertoire, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires...
Résultat n°69

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 38 : 28 avril 1902 - 02 novembre 1907.

Cote
3Q9/216
 Date
1902-1907
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

  • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°70

MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 29 : 03 février 1894 - 04 septembre 1895.

Cote
3Q10/573
 Date
1894-1895
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET (1758-1953)

  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°71

ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.- Vol. 23, 1880 - 1899.

Cote
3Q2/678
 Date
1880-1899
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
registre, répertoire

  • Contexte : 3Q2 Bureau de l'Enregistrement d'ARPAJON (1780-1971)

  • ARPAJON, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des...
Résultat n°72

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 18 : Bardol - Baroche (sans date).

Cote
4Q1/5374
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°73

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 2 A : Jouvaume - Judeau (1949).

Cote
4Q1/5200
 Date
1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°74

MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 25 : 29 mai 1873 - 24 septembre 1873.

Cote
3Q9/203
 Date
1873
 Lieu
MEREVILLE Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

  • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°75

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 64 A : de Letter - Levert (1950).

Cote
4Q1/5295
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°76

FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire des enregistrements et déclarations. - Vol. 25 : 21 février 1891 - 1er octobre 1892.

Cote
3Q6/581
 Date
1891-1892
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
répertoire

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire...
Résultat n°77

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 69 : Bourdaire - Bougachard (1950).

Cote
4Q1/5240
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°78

Répertoire de films, environnement
Cote
INOCTAVO/785
 Date
1972
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
brochure, répertoire

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Répertoire de films, environnement
Résultat n°79

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 86 A : Manceau - Mannery (1951).

Cote
4Q1/5368
 Date
1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...
Résultat n°80

Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires , volume n° 77 : Bretonnière - Briez (1950).

Cote
4Q1/5247
 Date
1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
table, répertoire

  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)

  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique...