Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
INOCTAVO/1337/2
Date
1976
Lieu
PARIS Département
Type de document
répertoire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Répertoire raisonné des doctorats d'état, lettres…
Résultat n°2
Cote
3Q8/712
Date
1925-1962
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°3
Cote
3J/57
Date
1911
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
livre comptable, répertoire, registre
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS…
  • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité…
Résultat n°4
Cote
3U/1644
Date
1855
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements…
Résultat n°5
Cote
4Q1/5272
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°6
Cote
9FI/396
Date
1993
Lieu
ETRECHY Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR…
  • Répertoire des actes d'un notaire itinérant vers ETRECHY,…
Résultat n°7
Cote
3Q3/1365
Date
1953-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°8
Cote
4Q1/5293
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°9
Cote
2859W/54
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,…
  • Répertoire général des affaires civiles : registres…
  • 21 janvier - 5 février.
Résultat n°10
Cote
4Q1/5309
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°11
Cote
INQUARTO/3101
Date
s.d.
Lieu
FRANCE
Type de document
répertoire, dictionnaire
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
  • Répertoire des sources historiques du Moyen Age. Topo-bibliographie.…
Résultat n°12
Cote
4Q1/5301
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°13
Cote
INOCTAVO/1656/1
Date
1977
Lieu
PARIS Département, HERAULT, CHER
Type de document
répertoire
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Répertoire des visites pastorales de la France. Première…
Résultat n°14
Cote
4Q1/5411
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°15
Cote
4Q1/5192
Date
1949
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°16
Cote
3Q3/908
Date
1905-1908
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°17
Cote
3U/2924
Date
1856-1861
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal, correctionnel et criminel. - Casier judiciaire…
Résultat n°18
Cote
4Q1/5292
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°19
Cote
3Q3/1377
Date
1941-1942
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°20
Cote
3Q3/1283
Date
1940-1941
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire, acte civil public
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Actes…
Résultat n°21
Cote
3Q3/910
Date
1910-1911
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°22
Cote
3U/1739
Date
1923
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements…
Résultat n°23
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 110 : A-Z (registre ouvert en 1941).

202 medias

Cote
4Q1/5557
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°24
Cote
3Q3/1372
Date
1963-1964
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire, déclaration, déclaration fiscale
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°25
Cote
3U/1654
Date
1865
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements…
Résultat n°26
Cote
3Q3/874
Date
1866-1867
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°27
Cote
3Q3/1364
Date
1951-1953
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
registre, répertoire, déclaration, déclaration fiscale
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°28
Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique du répertoire des formalités hypothécaires, volume n° 119 : A-Z (registre ouvert en 1950).

203 medias

Cote
4Q1/5566
Date
1950
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire, table alphabétique des répertoires de formalités hypothécaires
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°29
Cote
3Q10/575
Date
1908-1912
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q10 Bureau de l'Enregistrement de MILLY-LA-FORET…
  • MILLY-LA-FORET, bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°30
Cote
3Q3/918
Date
1939-1943
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)
  • CORBEIL, bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°31
Cote
3U/1659
Date
1870
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements correctionnels…
  • N° 1 - Condamnation à six jours de prison de Patric…
Résultat n°32
Cote
2874W/1
Date
1993-1994
Lieu
EVRY Commune, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES
Type de document
répertoire
  • Contexte : 2874W Enregistrement d'EVRY : successions : répertoire…
  • Répertoire R30 pour l'attribution d'un n°d'ordre aux…
Résultat n°33
Cote
4Q1/5343
Date
1951
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°34
Cote
75J/89
Date
1949-2002
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
Type de document
règlement intérieur, répertoire, calendrier
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
  • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements…
Résultat n°35
Cote
3Q6/572
Date
1877-1879
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)
  • FERTE-ALAIS (LA), bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°36
Cote
3Q8/677
Date
1879-1946
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
répertoire
  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)
  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Répertoire…
Résultat n°37
Cote
4Q1/5410
Date
s.d
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
table, répertoire
  • Contexte : 4Q1 Bureau des Hypothèques de CORBEIL (1795-1969)
  • Conservation des hypothèques de CORBEIL. - Table alphabétique…
Résultat n°38
Cote
3U/1723
Date
1913
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements…
Résultat n°39
Cote
2859W/68
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document
répertoire
  • Contexte : 2859W Divorces : registres, jugements et ordonnances,…
  • Répertoire général des affaires civiles : registres…
  • 28 septembre- 26 octobre.
Résultat n°40
Cote
3U/1717
Date
1910
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
minute juridictionnelle, répertoire
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
  • Pénal : correctionnel et criminel. - Jugements : jugements…