Filtrer les résultats
Multimédias
  • 939
  • 10
Période
  • 1
  • 3
  • 11
  • 11
  • 12
  • 22
  • 37
  • 103
  • 452
  • 772
  • 5
Nom de l'inventaire
  • 416
  • 51
  • 30
  • 29
  • 24
Afficher plus
Lieux
  • 560
  • 62
  • 56
  • 41
  • 36
Afficher plus
Typologies
  • 949
  • 348
  • 110
  • 106
  • 77
Afficher plus
Sujets
  • 761
  • 439
  • 439
  • 189
  • 185
Afficher plus
Auteurs
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

949 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à vivre

    Auteur

    GENTY, Bruno

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2301

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à...
  3. Résultat n°3

    Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages) [étude interne].

    Date

    2003

    Cote

    2997W/80

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages)...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

    Date

    1999-2002

    Cote

    2124W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

    Date

    1995-2002

    Cote

    2541W/36

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2106W/29

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2124W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/632

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/640

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°98-0-01 à 98-0-22-A).

    Date

    1998

    Cote

    1705W/122

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°96-0-01 à 96-0-13).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/81

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le droit de l'archéologie française

    Auteur

    RIGAMBERT, Catherine

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3008

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le droit de l'archéologie française
  15. Résultat n°15

    Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude. Commission supérieure des archives. - Rapport. Publications. - Réglementation.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1408W/3

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations règlement et consignation.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1632W/40

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

    Date

    1976-1994

    Cote

    1523W/1786

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché, plans, règlement.

    Date

    1993

    Cote

    1403W/72

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Code du travail

    Auteur

    DALLOZ

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/1837

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du travail
  21. Résultat n°21

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30 juin 1986 : correspondance ; journée des jeunes sapeurs-pompiers au Port aux cerises à DRAVEIL, le 08 juin 1986 : programme, correspondance ; opération point rouge : documentation, projet de règlement, correspondance (1975-1978) ; réception de CHAMARANDE 30 juin 1989 : correspondance.

    Date

    1986-1992

    Cote

    2006W/16

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : dépouillement des dossiers de candidatures (modèle 1991, jury du 1.9.1992), réglement, liste des paysagistes, affiche, presse, comptes-rendus de réunion, remise des prix, correspondance, frais.

    Date

    1992

    Cote

    1587W/2

    • Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...

    • Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2167W/2

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  26. Résultat n°26

    Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires sur les transformateurs au Polychlorure de buphényle (PCB) (1986) ; attestations de stage du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990-1991) ; méthodologie d'intervention en milieu fumigène (1987) ; musée départemental des sapeurs-pompiers de l'Essonne : projet (1987) ; plan de formation (1990) ; statut de Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), et règlement du SDIS (1972-1991).

    Date

    1972-1991

    Cote

    2006W/137

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Jeux de la francophonie, règles

    Date

    1990

    Cote

    GBR/3225

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Jeux de la francophonie, règles
  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Taxis, réglementation et autorisation d'exercer le métier : dossiers individuels des candidats, réglementation, correspondance (1964-1990).

    Date

    1964-1990

    Cote

    EDEPOT50 1I/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Taxis,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/22

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission du réglement, commission spéciale.

    Date

    1990

    Cote

    1705W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement, commission spéciale.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et réglements. Préf. de Jean Bart

    Auteur

    BOURGIN, Georges

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/954

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et réglements....
  33. Résultat n°33

    L'accès aux documents des collectivités territoriales, droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

    Auteur

    BROLLES, Roland

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2887

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'accès aux documents des collectivités territoriales,...
  34. Résultat n°34

    Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités ; acquisitions amiables divers propriétaires ; arrêté de déclaration d'utilité publique ; ordonnance d'expropriation consorts Souchon ; acquisitions amiables ; frais annexes.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1632W/39

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1776W/197

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives (1958-1988). Tome II

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/3787

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives...
  38. Résultat n°38

    Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives (1958-1988). Tome I

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/3786

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives...
  39. Résultat n°39

    programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techniques, programme relié du palais de la découverte (1969), demande d'autorisation, notice Guide Chant Richard, descriptif de costumes de danses folkloriques, extrait de Education générale et sports, carte de visite, carte postale, (à noter un ensemble sur un cours de sténographie) (1941-1987) ; périodiques : règlement type des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques tiré du Bulletin départemental de l'académie de Versailles (1978-1987), la Famille et l'école de la région parisienne n° 18 (1951) ; livres de prix : commandes, factures, catalogues, listes, (1971-1980) ; photographie scolaire : photographies de groupes et individuelles, bons de commande, décompte des ventes, lettres, cartes de visite, lettre publicitaire, talons de chèques, quittance, (1944-1977).

    Date

    1941-1987

    Cote

    1238W/15

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil. Comptabilité, dépenses : correspondance, factures, bons à recevoir, à payer, règlement, notes manuscrites, (1982-1986).

    Date

    1982-1986

    Cote

    70J/283

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité central d'entreprise d'Hélio Corbeil....

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion des chefs de secteur, notes internes, instruction, règlement, projet (1975-1986) ; unités mobiles départementales d'intervention (UMDI) : étude (1980-1981).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/145

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  43. Résultat n°43

    COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement et la réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1971). EVRY, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, étude du paysagement des espaces publics : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1976) ; projet d'implantation de bureaux et de locaux artisanaux dans les quartiers des Passages, la Marinière, l'Eglantier, la Petite Montagne, les Malines, le Long Rayage, le Clos au Pois et le Bois de l'Epine : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1980) ; projet d'implantation de petites et moyennes entreprises industrielles dans le but de la décentralisation : correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1980) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), enquête sur les villes nouvelles de France sous forme de campagne nationale : correspondance, notes, pièces jointes, (1985). EVRY. - Quartier des Pyramides, conception et réalisation : correspondance, notes, pièces jointes, plans, photographies, dossier du concours, (1971-1973) ; étude du coefficient provisoire du plan d'occupation des sols (POS) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, règlement, (1969-1971). LISSES. - Quartier de la Petite Montagne, projet d'implantation de bureaux, d'un centre artisanal et de locaux industriels par l'ICP et la SILIC : correspondance, notes, pièces jointes, plans, dossiers de création de zone d'aménagement concerté (ZAC), (1970-1978).

    Date

    1969-1985

    Cote

    1523W/1149

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. Parc du Lac, étude pour l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Géomètres. - Conventions, règlements,

    Date

    1975-1983

    Cote

    1205W/108

    • Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.

    • Géomètres. - Conventions, règlements,

    Producteur :

    SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)

  45. Résultat n°45

    ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude : convocations (1979-1980), prescription (1977), procès verbaux des réunions (1980-1981), documents graphiques, 1 photographie de l'église (circa 1980), permis de construire (1981-1983), exploitation d'une carrière (1976), règlement (1977); 1 photographie aérienne (s.d.), plans (1980), consultation des services (1980).

    Date

    1964-1983

    Cote

    1781W/78

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ORVEAU , Plan d'occupation des sols.- Groupe d'étude...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  46. Résultat n°46

    LISSES : Quartier du Long Rayage, construction de locaux commericaux au Mail de l'Ile-de-France : appel d'offre supérette, marché, plans, règlement de copropriété, correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1523W/892

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, construction de locaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction de locaux commerciaux Mail de Thorigny : plans, règlement de copropriété, expertise, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1980) ; vente de locaux commerciaux Mail de Thorigny : appel d'offre pharmacie, convention, dossiers des différents commerçants, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1981).

    Date

    1971-1981

    Cote

    1523W/893

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Préfecture à EVRY. - Commission des appels d'offres : comptes-rendus de la réunion sur la présentation de la maquette du futur hall et des archives départementales de l'Essonne (1980), complèment de programme apporté par la direction de la règlementation (1981), plans d'ensemble à terme (1980).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1345W/729

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Préfecture à EVRY. - Commission des appels d'offres...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction, acquisition des terrains (12 décembre 1981) : plans. Fonctionnement de la bibliothèque.

    Date

    1981

    Cote

    1345W/638

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  50. Résultat n°50

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1786W/164

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  51. Résultat n°51

    VILLECONIN. - Réglement sanitaire départemental : brochure.

    Date

    1946-1980

    Cote

    EDEPOT13 3Q/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Réglement sanitaire départemental : brochure....

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  52. Résultat n°52

    Code de l'environnement

    Date

    1980

    Cote

    INSEIZE/783

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code de l'environnement
  53. Résultat n°53

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, achat de terrains avenue Edouard Heriot par les sociétés Chakess, Cosma et Société civile immobilière pour installation : promesses de vente, acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance, plans (1973-1978) ; achat de terrains par les sociétés Soppelsa, SDM et Loize : promesse de vente, acte de vente, règlement de chantier, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain, correspondance (1971-1979).

    Date

    1971-1979

    Cote

    1786W/73

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  54. Résultat n°54

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux de construction : correspondance avec la mairie, les architectes, les constructeurs concernant les ouvrages réalisés dans la zone, contrats et lettres de commande avec le paysagiste, programmes de construction, état des lieux des ouvrages (1973-1979) ; groupe scolaire de Villarceaux, école maternelle, travaux de construction de 4 classes et 2 logements : comptes-rendus de visites, correspondance, plans espaces verts (1972) (1972-1977).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1786W/106

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Groupe de lutte contre les feux de forêt : création, réglementation.

    Date

    1979

    Cote

    1185W/202

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Groupe de lutte contre les feux de forêt : création,...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Ouverture du parc au public : projet de règlement, travaux, zones à clôturer, programmation de travaux d'aménagement du parc.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1588W/17

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Ouverture du parc au public : projet de règlement,...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Finances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure. Comptabilité, dépenses : correspondance, factures, règlement, retenues sur paye, remboursement prêt colonie de vacances (1972-1979).

    Date

    1972-1979

    Cote

    70J/284

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure....

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1786W/178

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  59. Résultat n°59

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : comptes-rendus, convention de concession entre la Semeaso et la commune d'IGNY, estimations financières (1970-1978) ; vente de terrains viabilisés par la Semeaso aux sociétés Locagel, Krisberie et Cergel : promesse de vente, acte de vente, règlement de lotissement, cahier des charges de cession de terrain (1976).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/75

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  60. Résultat n°60

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/114

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  61. Résultat n°61

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1786W/103

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société anonyme Les Maquettes Perfecta pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plan de masse, plan de situation, plans des façades et coupes, plan de voirie-réseaux divers (1973) (1972-1978) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de récolement, plan des divers réseaux, plan de voirie, plan de profil des rues (1971-1977).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/168

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans, (1974-1971) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/174

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'assocation syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescritpions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/173

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  65. Résultat n°65

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Iminco pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, état des lieux, correspondance, plan topographique, plan de masse, plan de situation, plan des bâtiments (1973) ; travaux de construction pour installation de l'entreprise FMO : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, descriptif du bâtiment, devis estimatif, correspondance, plan de situation , plan de voirie-réseau divers, plan de masse, plans du bâtiment (1972) (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/167

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  66. Résultat n°66

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de la 2e tranche, appel d'offre : devis descriptif, borderau des prix, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales, plan de situation, plan de voirie, profil en long, profil en travers, plan d'assainissement, plan des ouvrages spéciaux, plan des ouvrages types, plan du réseau PetT (1968-1971) ; vente de terrains à la société Batibail ou Pretabail Sicomi : promesse de vente, acte de vente, statut de l'association syndicale de la zac, règlement de chantier, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plan topographique (1972) (1969-1978).

    Date

    1968-1978

    Cote

    1786W/134

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Règlements d'urbanisme :arrêtés, plans, circulaires, correspondance, articles de presse, exposé, articulation programmation, réflexion sur la construction scolaire et les rôles de l'école, financement des équipements dans les opérations concertées, tableaux de travaux d'infrastructure secondaire, nomenclature par nature, autorisation d'engagement de dépense, étude sur la fonction de programmation, note de présentation, procédures applicables aux investissements publics, comptes-rendus de réunions, rapport sur l'enseignement, contrat.

    Date

    1968-1977

    Cote

    1776W/180

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Règlements d'urbanisme :arrêtés, plans, circulaires,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : règlement de lotissement industriel, correspondance avec les P et T, avec EDF-GDF, plans des réseaux éléctriques, convention avec les PetT pour l'installation telephonique, sondages et études des sols, plan des travaux d'assainissement, plan des travaux de voirie (1971-1977).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/76

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69

    PLESSIS-PATE (LE) : voirie et réseau divers, étude, appel d'offres : cahier des prescriptions générales, règlement de chantier ; projet de dossier de réalisation Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) : plans des Voiries Réseaux Divers (VRD) (1974-1977.) RIS-ORANGIS - Enquête économique : calques des fiches immobilières (1961). DOURDAN - Centre commercial de la Croix Saint-Jacques, études (1969).

    Date

    1961-1977

    Cote

    818W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DE ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE...

    • PLESSIS-PATE (LE) : voirie et réseau divers, étude,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  70. Résultat n°70

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux de construction : dossier d'étude des sols (1969), plan d'assainissement (1971), plan de récolement (1972), plan de cablage P et T (1970), (1969-1971) ; centre commercial de Villarceaux, travaux de construction : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, devis quantitatif, règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, correspondance, plan de situation géographique (1976), plan vu d'avion (1976), plans des bâtiments (1976) (1975-1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1786W/107

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  71. Résultat n°71

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : candidature des entreprises pour l'achat de lots (1972-1973), promesses de vente, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1973-1977).

    Date

    1972-1977

    Cote

    1786W/79

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  72. Résultat n°72

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceau, concours pour la réalisation d'un programme de 30 pavillons, dossier du concours : règlement du concours, liste des entreprises consultées, note de présentation, règlement de chantier, correspondance avec la mairie, les entreprises, plan d'ensemble, plan parcellaire (1977) (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1786W/108

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceau,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  73. Résultat n°73

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/175

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  74. Résultat n°74

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso aux sociétés Soravie et Le Viaduc : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession, cahier des prèscriptions générales, règlement de chantier, permis de construire, correspondance, plans (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1786W/166

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plan d'occupation des sols : Règlement

    Date

    janvier 1977

    Cote

    GBR/2254

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Plan d'occupation des sols : Règlement
  76. Résultat n°76

    VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge : registre des déclarations des nourrices, état de mouvement des nourrissons, règlement départemental de la protection maternelle et infantile, assistance médicale gratuite.

    Date

    1887-1976

    Cote

    EDEPOT13 5Q/17

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Protection des enfants du premier âge...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  77. Résultat n°77

    Codes de la sécurité sociale et de la mutualité : mutualité sociale agricole

    Date

    1976

    Cote

    INSEIZE/810

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Codes de la sécurité sociale et de la mutualité : mutualité...
  78. Résultat n°78

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux d'exploitation pour la société Mackenzie hill : acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, correspondance, plans (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/162

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  79. Résultat n°79

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, vente de terrains par la Semeaso à un organisme constructeur : cahier des préscriptions générales, cahier des charges particulières, règlement de chantier, documents de bornage, promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, correspondance, plans des divers réseaux, plan de bornage, plan de recollement (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/102

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  80. Résultat n°80

    IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques, travaux d'aménagement : correspondance avec le géomètre, demande de règlement d'accompte, règlement, cahier des charges de cession de terrain, plan de trésorerie détaillé, plan des divers réseaux, plan de nivellement aux lieux-dits La Vieille Vigne et La Pièce Trompeuse (1968), plan général concessionnaires pour travaux d'assainissement et de voirie (1971), schéma de principe profil en travers (1971), plan d'attachement (1973), plan-projet d'éclairage public (1968-1976).

    Date

    1968-1976

    Cote

    1786W/82

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • IGNY, aménagement d'une zone d'activités économiques,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)