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949 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à vivre

    Auteur

    GENTY, Bruno

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2301

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à...
  3. Résultat n°3

    Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages) [étude interne].

    Date

    2003

    Cote

    2997W/80

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages)...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

    Date

    1999-2002

    Cote

    2124W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

    Date

    1995-2002

    Cote

    2541W/36

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2106W/29

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2124W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/632

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/640

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°98-0-01 à 98-0-22-A).

    Date

    1998

    Cote

    1705W/122

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°96-0-01 à 96-0-13).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/81

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le droit de l'archéologie française

    Auteur

    RIGAMBERT, Catherine

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3008

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le droit de l'archéologie française
  15. Résultat n°15

    Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude. Commission supérieure des archives. - Rapport. Publications. - Réglementation.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1408W/3

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations règlement et consignation.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1632W/40

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

    Date

    1976-1994

    Cote

    1523W/1786

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché, plans, règlement.

    Date

    1993

    Cote

    1403W/72

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Code du travail

    Auteur

    DALLOZ

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/1837

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du travail