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949 résultats

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  1. Résultat n°1

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à vivre

    Auteur

    GENTY, Bruno

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2301

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à...
  3. Résultat n°3

    Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages) [étude interne].

    Date

    2003

    Cote

    2997W/80

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages)...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

    Date

    1999-2002

    Cote

    2124W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  5. Résultat n°5

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

    Date

    1995-2002

    Cote

    2541W/36

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2106W/29

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2124W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/632

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

    Date

    1999

    Cote

    9FI/640

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1703W/1

    • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

    • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...

    Producteur :

    CABINET DU PRESIDENT (service producteur), CABINET DU PRESIDENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°98-0-01 à 98-0-22-A).

    Date

    1998

    Cote

    1705W/122

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

    Date

    1997

    Cote

    1705W/94

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Commission du réglement : rapports et délibérations (n°96-0-01 à 96-0-13).

    Date

    1996

    Cote

    1705W/81

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement : rapports et délibérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le droit de l'archéologie française

    Auteur

    RIGAMBERT, Catherine

    Date

    1996

    Cote

    INOCTAVO/3008

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le droit de l'archéologie française
  15. Résultat n°15

    Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude. Commission supérieure des archives. - Rapport. Publications. - Réglementation.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1408W/3

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations règlement et consignation.

    Date

    1969-1995

    Cote

    1632W/40

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  18. Résultat n°18

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

    Date

    1976-1994

    Cote

    1523W/1786

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché, plans, règlement.

    Date

    1993

    Cote

    1403W/72

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

    • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Code du travail

    Auteur

    DALLOZ

    Date

    1993

    Cote

    INSEIZE/1837

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Code du travail
  21. Résultat n°21

    VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets communaux, réglementation ; règles relatives à l'établissement de l'assiette des rôles généraux [valeur du centime communal], à la répartition des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes, à l'imposition au regard du dénombrement de la population, aux contingents des dépenses sanitaires et sociales.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT76 1L/13

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Finances de la commune. - Budgets...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/31

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30 juin 1986 : correspondance ; journée des jeunes sapeurs-pompiers au Port aux cerises à DRAVEIL, le 08 juin 1986 : programme, correspondance ; opération point rouge : documentation, projet de règlement, correspondance (1975-1978) ; réception de CHAMARANDE 30 juin 1989 : correspondance.

    Date

    1986-1992

    Cote

    2006W/16

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  24. Résultat n°24

    Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins en Essonne : dépouillement des dossiers de candidatures (modèle 1991, jury du 1.9.1992), réglement, liste des paysagistes, affiche, presse, comptes-rendus de réunion, remise des prix, correspondance, frais.

    Date

    1992

    Cote

    1587W/2

    • Contexte : PRIX DEPARTEMENTAL DU PATRIMOINE, DIMANCHES EN ESSONNE,...

    • Prix départemental du patrimoine, parcs et jardins...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2167W/2

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  26. Résultat n°26

    Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires sur les transformateurs au Polychlorure de buphényle (PCB) (1986) ; attestations de stage du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990-1991) ; méthodologie d'intervention en milieu fumigène (1987) ; musée départemental des sapeurs-pompiers de l'Essonne : projet (1987) ; plan de formation (1990) ; statut de Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), et règlement du SDIS (1972-1991).

    Date

    1972-1991

    Cote

    2006W/137

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  27. Résultat n°27

    Jeux de la francophonie, règles

    Date

    1990

    Cote

    GBR/3225

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Jeux de la francophonie, règles
  28. Résultat n°28

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1990

    Cote

    1356W/14

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  29. Résultat n°29

    BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Taxis, réglementation et autorisation d'exercer le métier : dossiers individuels des candidats, réglementation, correspondance (1964-1990).

    Date

    1964-1990

    Cote

    EDEPOT50 1I/6

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Police, hygiène publique et justice.- Taxis,...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  30. Résultat n°30

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 1ère partie.

    Date

    1990

    Cote

    1356W/22

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Commission du réglement, commission spéciale.

    Date

    1990

    Cote

    1705W/1

    • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

    • Commission du réglement, commission spéciale.

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et réglements. Préf. de Jean Bart

    Auteur

    BOURGIN, Georges

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/954

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La Révolution, l'agriculture, la forêt : lois et réglements....
  33. Résultat n°33

    L'accès aux documents des collectivités territoriales, droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

    Auteur

    BROLLES, Roland

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/2887

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • L'accès aux documents des collectivités territoriales,...
  34. Résultat n°34

    Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités ; acquisitions amiables divers propriétaires ; arrêté de déclaration d'utilité publique ; ordonnance d'expropriation consorts Souchon ; acquisitions amiables ; frais annexes.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1632W/39

    • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

    • Les Glaises, acquisitions amiables règlement des indemnités...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1989

    Cote

    1356W/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans, correspondance, rapport de réunion, 2 photographies, demande de subvention régionale, bilan prévisionnel, étude de faisabilité, schémas d'insertion, programme, tableaux statistiques. COURCOURONNES, le lac en fête : correspondance, programme (1988). Le marathon de l'Essonne : correspondance, budget prévisionnel, bulletin d'inscription, plan du parcours, palmarès, règlement, résultats, affiche, programme, facture, invitation, interventions, exposé, projet, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1981-1988

    Cote

    1776W/197

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Camping à la Garenne : notes manuscrites, décret, plans,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives (1958-1988). Tome II

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/3787

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives...
  38. Résultat n°38

    Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives (1958-1988). Tome I

    Date

    1988

    Cote

    INOCTAVO/3786

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Recueil des lois et règlements relatifs aux Archives...
  39. Résultat n°39

    programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techniques, programme relié du palais de la découverte (1969), demande d'autorisation, notice Guide Chant Richard, descriptif de costumes de danses folkloriques, extrait de Education générale et sports, carte de visite, carte postale, (à noter un ensemble sur un cours de sténographie) (1941-1987) ; périodiques : règlement type des écoles maternelles et des écoles élémentaires publiques tiré du Bulletin départemental de l'académie de Versailles (1978-1987), la Famille et l'école de la région parisienne n° 18 (1951) ; livres de prix : commandes, factures, catalogues, listes, (1971-1980) ; photographie scolaire : photographies de groupes et individuelles, bons de commande, décompte des ventes, lettres, cartes de visite, lettre publicitaire, talons de chèques, quittance, (1944-1977).

    Date

    1941-1987

    Cote

    1238W/15

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)