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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.
Cote
A/791
 Date
1507-1508
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une capitainerie des chasses, sous le titre de capitainerie de SENART ; édit du Roi qui érige en duché-pairie [duché-paierie] de BRUNOY, les marquisats de BRUNOY, de GROSBOIS et domaines annexés ; lettres patentes du Roi, sur arrêt du Conseil, qui autorisent MONSIEUR à transporter à BRUNOY les deux foires et le marché qui tiennent à YERRES. Règlement des foires et marchés du bailliage et gruerie du duché de BRUNOY.

Cote
A/874
 Date
1774-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Edit du Roi qui érige une...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS XV, roi de France, accordées à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, qui portent confirmation de deux foires par an et d'un marché par semaine, établis à YERRES [mss. et imp.]. Sentence de licitation du fief de LA TOUR-TIGERY, rendu au Châtelet de PARIS, entre Nicolas LE ROY et ses cohéritiers ; de la justice de GROSBOIS, en faveur des soeurs de la Charité d'YERRES. Arrêt du Parlement de PARIS portant règlement de l'administration des biens des pauvres dans la paroisse d'YERRES. Lettres patentes de MONSIEUR, frère du Roi, qui permettent la suppression du monastère des CAMALDULES de GROSBOIS. Sentence de la justice d'YERRES, qui condamne le sieur LAVALEZ, curé dudit lieu, à rétablir au-dessus du cintre de la grande porte de son église les armoiries d'une ancienne abbesse d'YERRES, qui venaient d'en être enlevées.

Cote
A/1131
 Date
1749-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, TIGERY
 Type de document
minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de LOUIS...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

Cote
A/1138
 Date
1712
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, texte officiel, pétition

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1143
 Date
1674-1711
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, inventaire, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1144
 Date
1711-1712
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
dossier de procédure, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°7

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Cote
A/1145
 Date
1708-1728
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
règlement, minute juridictionnelle, titre de propriété

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres, fait par madame de FOUGEU aux pauvres d'YERRES, afin de rétablir les soeurs de charité ; mémoires concernant les biens des pauvres d'YERRES. Transaction entre M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES et M. RAYMOND, seigneur de LA GRANGE, sur l'administration des deniers des pauvres d'YERRES. Arrêt du Parlement, en forme de règlement, pour les biens des pauvres d'YERRES. Donation d'une somme de huit mille livres, par M. GAUDION, sieur de LA GRANGE, pour l'établissement d'un vicaire à YERRES ; lettres de la mère Madeleine LEMAITRE, supérieure générale des soeurs de Saint-Lazare, et mémoires relatifs à la soeur Jeanne LOY, supérieure de la Charité d'YERRES.

Cote
A/1177
 Date
1687-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
contrat, convention, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Legs de sept mille livres,...
Résultat n°9

BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)

Cote
B/310
 Date
1777-1790
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
règlement, déclaration, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...
Résultat n°10

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Mercuriale : vingt sept registres de la valeur du grain (1730-1761) ; états du prix des grains vendus à la halle de Corbeil (1777-1785) ;un registre de la police des marchés sur la valeur du pain (5 juillet 1642-19 juin 1657) ;un registre du prix des gros fruits qui se vendent au marché de Corbeil (18 octobre 1776-2 novembre 1781) ; déclarations des récoltes de blé dans les différentes villes, villages, hameaux, couvents dépendant de Corbeil (1693) ; police des blés : règlement, déclarations, procès verbaux, sentences (1693)

Cote
B/756
 Date
1642-1785
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
mercuriale, registre, règlement

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°11

COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Qualités de sentence (1759-1790) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; quatre registres des rapports des gardes chasse (6 mars 1756), (1er mai 1757), (17 mai 1768-2 juin 1768), (15 janvier 1776-4 avril 1789) ; règlements de police (1756-1761) ; un registre des bannières (août 1779-26 mars 1788) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; aveu et dénombrement de la seigneurie de Bois Briard (1598 une copie de 1703)

Cote
B/822
 Date
1598-1789
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
rapport, règlement, déclaration féodale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...
Résultat n°12

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

Cote
B/1676
 Date
1610-1697
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement, statut

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...
Résultat n°13

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Règlement pour la subsistance des armées (1638) ; route d'un régiment de cavalerie (1670) ; assemblées des habitants au sujet de gardes aux portes de la ville (1596-1627) ; plaintes des habitants de la Ferté-Alais au sujet du logement des armées traversant la ville : demandes d'exemption de fournir un logement, plaintes de maltraitances, demandes de subventions (1627-1713) ; règlement de police en temps de guerre (1676-1699) ; noms des gardes aux portes des villes (1649-1652) ; état des pertes des habitants pendant la guerre (1653) ; plaintes au sujet des chevaux (1663)

Cote
B/1871
 Date
1596-1713
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°14

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- un registre pour l'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du Roy et autres règlements des Prévôté et châtellenie du Marais (25 janvier 1790-5 juillet 1790) ; deux registres d'écrous (6 octobre 1756-13 mai 1781), (7 janvier 1789-13 janvier 1789)

Cote
B/2092
 Date
1756-1790
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
registre, règlement, registre d'écrou, déclaration

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie...
Résultat n°15

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy). - mémoire des meubles trouvés dans la maison de La Guiborde appartenant à monsieur Bellencontre (1705) ; sentences et règlements concernant les débits de boissons, les ventes de grains et de viande hors des marchés, l'interdiction d'entreposer du chanvre et fillasse qui peuvent être la cause d'incendie (1716-1734) ; Etats de sommes dues au duc de Villeroy par des habitants de Auvernaux (1669-1690), Chevannes (1680-1690), Echarcon (1689), Villabé (1693), Ballancourt (1695) ; Deux registres de Sentences (2 janvier 1770-18 décembre 1770), (8 janvier 1771-17 décembre 1771) ; un registre des défauts (13 janvier 1684-31 décembre 1692) ; un registre d'affirmations de voyages (11 octobre 1684-9 février 1690) ; cinq registres des bannières et mains mises (octobre 1684-janvier 1722), (25 mars 1723-8 aout 1744), (5 mai 1750-27 septembre 1755), (16 mars 1763-23 février 1770), (30 mars 1770-4 mars 1782) ; six registres des communications de pièces des affaires criminelles ( 9 janvier 1748-4 mars 1750), (7 mai 1751-28 septembre 1756), (7 décembre 1756-23 mai 1758), (12 décembre 1758-23 septembre 1761), (30 décembre 1772-9 janvier 1779), (2 décembre 1785-25 juin 1790) ; un registre des produits ( 26 mars 1684-12 septembre 1686)

Cote
B/2915
 Date
1669-1790
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy)....
Résultat n°16

ETAMPES, collège. - Spiritualité et affaires générales de la communauté. Decreta capitorum generalium ab anno 1579 usque ad annum 1662 inclusive ; cum moderationibus additionibusve eorundem ; ordine servato titulorum seu capitum nostrarum constitutionum [imprimé]. De officio proefecti coerimoniarum, et chori, apud ciericos regulares S. Pauli decollati [imprimé]. Bref du pape Innocent X en faveur des Réguliers touchant les confessions de la quinzaine de Pâques, 1645. Extrait de règlements, 1645. Copie authentique, 1646. Ordonnance pour les confessions de Pâques , mars 1651.

Cote
D/4
 Date
1579-1662
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
texte officiel, règlement

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • ETAMPES, collège. - Spiritualité et affaires générales...
Résultat n°17

MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la compagnie du chemin de fer Paris-Lyon-Méditerranée (1863-1868) ; adhésions et quittances des propriétaires concernés par l'expropriation au profit de la ville de PARIS pour l'établissement de la dérivation des sources de la Vanne à MENNECY (1868) ; règlement des expropriations d'immeubles de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée au profit des propriétaires expropriés, signification du jugement d'expropriation, listes, tableaux parcellaires, états hypothécaires (1863).

Cote
2E77/367
 Date
1863-1868
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
règlement, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • MENNECY. - Verdier Isidore : adhésions et quittances...
Résultat n°18

Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939, par le Préfet Robert BILLECARD. Affiche. Dim. 81 x 60 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1624
 Date
1939
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Défense passive. Réglementation de l'éclairage, 1939,...
Résultat n°19

Couvre-feu. Réglementation par le Préfet de SEINE-ET-OISE, Marc CHEVALIER. 1941. Affiche. Dim. 41 x 60 cm. [copie de 1968-1996].
Cote
5FI/1629
 Date
1941
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
affiche, règlement

  • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

  • Couvre-feu. Réglementation par le Préfet de SEINE-ET-OISE,...
Résultat n°20

Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

Cote
9FI/632
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
règlement

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...