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949 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.
Cote
90J/1
 Date
1992-2005
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
statut d'association, règlement, compte rendu, note, étude, correspondance

  • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

  • Fonctionnement
  • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...
Résultat n°2

Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à vivre
Cote
PBR/2301
 Date
2005
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Site classé de la vallée de la Juine : une vallée à...
Résultat n°3

Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages) [étude interne].
Cote
2997W/80
 Date
2003
 Lieu - Type de document
règlement

  • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

  • Gestion des routes et de la voirie.
  • Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages)...
Résultat n°4

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

Cote
2124W/3
 Date
1999-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, règlement

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...
Résultat n°5

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

Cote
2541W/36
 Date
1995-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
note, procès-verbal, rapport, plan, délibération, règlement

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre...
Résultat n°6

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

Cote
2106W/29
 Date
1990-2000
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...
Résultat n°7

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

Cote
2124W/1
 Date
1999-2000
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, règlement

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°8

Règlement pour les écoles primaires communales et privées de l'arrondissement d'ETAMPES, le 19 décembre 1839 : photographie N. et B., Dim. 22,5 x 16.

Cote
9FI/632
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
règlement

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Règlement pour les écoles primaires communales et privées...
Résultat n°9

Dépot de règlement concernant la fabrication de la bière à ETAMPES, 14 prairial de l'an XI [3 juin 1803] : photographie N. et B., Dim. 26 x 17.

Cote
9FI/640
 Date
1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement

  • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

  • Dépot de règlement concernant la fabrication de la...
Résultat n°10

Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la fusion d'Air France ; commission départementale d'appel d'offres : nouveau réglement ; politique départementale de l'eau en Essonne ; concours des jeunes créateurs ; 6e cérémonie des 91 d'or ; inauguration de la digue de l'Etang fleuri à VERT-LE-PETIT ; 24e tournoi international de gymnastique rythmique et sportive ; cérémonie de remise de prix du concours national Résistance et déportation ; inauguration du bus pour l'emploi.

Cote
1703W/1
 Date
1997-1998
 Lieu
CHAMARANDE, VERT-LE-PETIT, ESSONNE
 Type de document
marché public, règlement

  • Contexte : CABINET DU PRESIDENT

  • Dossier CHAMARANDE ; motion sur la conséquence de la...
Résultat n°11

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°98-0-01 à 98-0-22-A).

Cote
1705W/122
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°12

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°13

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°96-0-01 à 96-0-13).

Cote
1705W/81
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°14

Le droit de l'archéologie française
Cote
INOCTAVO/3008
 Date
1996
 Lieu
FRANCE
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le droit de l'archéologie française
Résultat n°15

Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude. Commission supérieure des archives. - Rapport. Publications. - Réglementation.

Cote
1408W/3
 Date
1991-1995
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, rapport, règlement, brochure

  • Contexte : ARCHIVES.

  • Parc naturel régional du Gâtinais français. - Etude....
Résultat n°16

Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations règlement et consignation.

Cote
1632W/40
 Date
1969-1995
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure, règlement

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Les Glaises, dossier d'acquisitions amiables ou expropriations...
Résultat n°17

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

Cote
2106W/40
 Date
1988-1995
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...
Résultat n°18

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles : règlement au 1er juillet 1976 ; gestion d'un distributeur de boissons par le comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1983-1993) ; commisison de contrôle économique du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1988) ; bilan social du personnel (1979-1994).

Cote
1523W/1786
 Date
1976-1994
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
bilan social, règlement, pièce comptable

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, personnel...
Résultat n°19

MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché, plans, règlement.

Cote
1403W/72
 Date
1993
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
marché public, plan, règlement

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...

  • MORIGNY-CHAMPIGNY. - Château de Brunehaut : marché,...
Résultat n°20

Code du travail
Cote
INSEIZE/1837
 Date
1993
 Lieu
FRANCE
 Type de document
règlement

  • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

  • Code du travail