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130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hospice d'Etampes : Règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes
Cote
GBR/1959
 Date
1859
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Hospice d'Etampes : Règlement pour le service intérieur...
Résultat n°2

Règlement intérieur type des conseil généraux
Cote
GBR/2151
 Date
mars 1970
 Lieu
LIEU NON IDENTIFIE
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement intérieur type des conseil généraux
Résultat n°3

Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil : arrêté par la Commission administrative dans sa séance du 7 juillet 1890
Cote
GBR/2330
 Date
1891
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
Résultat n°4

Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).
Cote
63H/7
 Date
1780
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
inventaire, règlement, règlement intérieur

  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°5

Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22 germinal an 11 ; arrêté relatif au livret dont les ouvriers travaillant en qualité de compagnons ou garçons devront être pourvus, 9 frimaire an 12 ; ordonnance concernant les ouvriers du 20 pluviôse an 11 ; réglement de police intérieure de la filature de Chantemerle à ESSONNES (s.d.).

Cote
1J/764
 Date
1803-1804
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
texte officiel, livret ouvrier, règlement intérieur

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22...
Résultat n°6

Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

Cote
18J/5
 Date
1959-1963
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
règlement intérieur, convention, budget, étude

  • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

  • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...
Résultat n°7

ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

Cote
24J/32/1
 Date
1955-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
convention collective, coupure de presse, liste nominative, rapport d'activité, bilan comptable, règlement intérieur, correspondance, cahier de doléances

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...
Résultat n°8

VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : règlement intérieur et plan des locaux ; liste des infirmières diplômées d'Etat [s. d.].

Cote
43J/3
 Date
s.d
 Lieu
VAUHALLAN
 Type de document
plan, règlement intérieur, liste nominative

  • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

  • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...
Résultat n°9

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).
Cote
44J/4
 Date
1979-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
coupure de presse, statut d'association, règlement intérieur, budget, rapport d'activité

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...
Résultat n°10

Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

Cote
44J/9
 Date
1977-1982
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif, budget, document photographique

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...
Résultat n°11

Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

Cote
44J/12
 Date
1973-1980
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif, menu, document photographique, presse institutionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

  • Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...
Résultat n°12

ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

Cote
50J/17
 Date
1803-1902
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
brochure, tarif, règlement, règlement intérieur, circulaire

  • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

  • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...
Résultat n°13

Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

Cote
52J/1
 Date
1813-1827
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
correspondance, règlement, règlement intérieur, plan, rapport

  • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

  • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...
Résultat n°14

Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

Cote
64J/40
 Date
1977-1986
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, procès-verbal de réunion, statut

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...
Résultat n°15

Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN).- Dossier d'accueil : règlement intérieur à destination des usagers.

Cote
64J/119
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...
Résultat n°16

Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : procès-verbal de réunion, articles à paraître, tableau comparatif des ventes, annuaire 1996, (1996-1998) ; Sections d'histoire moderne et contemporaine : procès-verbaux de réunion (1995-1998). Dossier ""élections"" : règlement intérieur, notes manuscrites, notice de candidature (sans date).

Cote
64J/214
 Date
1995-1998
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, règlement intérieur

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...
Résultat n°17

Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Dossier relatif à la mise en place d'un Comité central inter-entreprise entre les imprimeries Néogravure-Crété-Desfossés, Néa et Braun : correspondance, convocation, notes manuscrites, communiqué du secrétariat du Comité central, projet de règlement intérieur, protocole d'accord concernant les modalités de financement, projet de protocole d'accord pour les élections au Comité d'établissement du siège social de la Néogravure, résolution des élus du groupe Néogravure sur la constitution d'un comité central inter-entreprise, rapports du chef d'entreprise sur les exercices 1970-1972, (1970-1976).

Cote
70J/207
 Date
1970-1976
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance, règlement intérieur, rapport, rapport d'activité, rapport d'expertise

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°18

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant les statuts de la confédération générale du travail (mars 1970) [document imprimé, Dim. 8 x 13 cm], correspondance, réflexions sur les imprimeries de Labeur spécialisées dans la confection des périodiques (février 1986), règlement intérieur du comité central d'entreprise de la société nouvelle d'exploitation Hélio Corbeil (s. d.), article de presse relatif au modèle de contrat de solidarité et les comités locaux de l'emploi [extrait de la revue ""Liaisons sociales"" du 8 février 1982], bulletin du Syndicat général du Livre (1978), bilan du droit d'expression des salariés (1982-1984).

Cote
70J/271
 Date
1970-1984
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, correspondance, règlement intérieur

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant...
Résultat n°19

Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance, convocation au conseil de surveillance, tableau d'évaluation du portefeuille au 31 mars 1989, règlement intérieur du fonds commun de placement d'Hélio Corbeil, calendrier des réunions pour 1989, notes manuscrites, avenant et accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises, extrait du procès-verbal de réunion du comité central d'entreprise d'Hélio-Corbeil du 30 décembre 1986, (1986-1989).

Cote
70J/286
 Date
1986-1989
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, règlement intérieur, accord de travail, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance,...
Résultat n°20

Sociétés coopératives : fonctionnement.
Cote
74J/44
 Date
1925-1958
 Lieu
MAISSE, ECHARCON, AUVERNAUX
 Type de document
statut, correspondance, règlement intérieur, rapport

  • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

  • Sociétés coopératives : fonctionnement.