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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hospice d'Etampes : Règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes

    Date

    1859

    Cote

    GBR/1959

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Hospice d'Etampes : Règlement pour le service intérieur...
  2. Résultat n°2

    Règlement intérieur type des conseil généraux

    Date

    mars 1970

    Cote

    GBR/2151

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement intérieur type des conseil généraux
  3. Résultat n°3

    Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil : arrêté par la Commission administrative dans sa séance du 7 juillet 1890

    Date

    1891

    Cote

    GBR/2330

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).

    Date

    1780

    Cote

    63H/7

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22 germinal an 11 ; arrêté relatif au livret dont les ouvriers travaillant en qualité de compagnons ou garçons devront être pourvus, 9 frimaire an 12 ; ordonnance concernant les ouvriers du 20 pluviôse an 11 ; réglement de police intérieure de la filature de Chantemerle à ESSONNES (s.d.).

    Date

    1803-1804

    Cote

    1J/764

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22...
  6. Résultat n°6

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

    Date

    1959-1963

    Cote

    18J/5

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

    Date

    1955-1972

    Cote

    24J/32/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : règlement intérieur et plan des locaux ; liste des infirmières diplômées d'Etat [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    43J/3

    • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

    • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...

    Producteur :

    ABBAYE DE VAUHALLAN (service producteur), ABBAYE DE VAUHALLAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    44J/4

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  10. Résultat n°10

    Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

    Date

    1977-1982

    Cote

    44J/9

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  11. Résultat n°11

    Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

    Date

    1973-1980

    Cote

    44J/12

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    52J/1

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    64J/40

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN).- Dossier d'accueil : règlement intérieur à destination des usagers.

    Date

    s.d

    Cote

    64J/119

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  16. Résultat n°16

    Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : procès-verbal de réunion, articles à paraître, tableau comparatif des ventes, annuaire 1996, (1996-1998) ; Sections d'histoire moderne et contemporaine : procès-verbaux de réunion (1995-1998). Dossier ""élections"" : règlement intérieur, notes manuscrites, notice de candidature (sans date).

    Date

    1995-1998

    Cote

    64J/214

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Dossier relatif à la mise en place d'un Comité central inter-entreprise entre les imprimeries Néogravure-Crété-Desfossés, Néa et Braun : correspondance, convocation, notes manuscrites, communiqué du secrétariat du Comité central, projet de règlement intérieur, protocole d'accord concernant les modalités de financement, projet de protocole d'accord pour les élections au Comité d'établissement du siège social de la Néogravure, résolution des élus du groupe Néogravure sur la constitution d'un comité central inter-entreprise, rapports du chef d'entreprise sur les exercices 1970-1972, (1970-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    70J/207

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant les statuts de la confédération générale du travail (mars 1970) [document imprimé, Dim. 8 x 13 cm], correspondance, réflexions sur les imprimeries de Labeur spécialisées dans la confection des périodiques (février 1986), règlement intérieur du comité central d'entreprise de la société nouvelle d'exploitation Hélio Corbeil (s. d.), article de presse relatif au modèle de contrat de solidarité et les comités locaux de l'emploi [extrait de la revue ""Liaisons sociales"" du 8 février 1982], bulletin du Syndicat général du Livre (1978), bilan du droit d'expression des salariés (1982-1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    70J/271

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance, convocation au conseil de surveillance, tableau d'évaluation du portefeuille au 31 mars 1989, règlement intérieur du fonds commun de placement d'Hélio Corbeil, calendrier des réunions pour 1989, notes manuscrites, avenant et accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises, extrait du procès-verbal de réunion du comité central d'entreprise d'Hélio-Corbeil du 30 décembre 1986, (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    70J/286

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance,...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sociétés coopératives : fonctionnement.

    Date

    1925-1958

    Cote

    74J/44

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • Sociétés coopératives : fonctionnement.

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)