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130 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

    Date

    2006-2012

    Cote

    2485W/1

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  2. Résultat n°2

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  3. Résultat n°3

    1949-2009.

    Date

    1949-2009

    Cote

    3127W/1

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Règlement intérieur.
    • 1949-2009.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/1

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.

    Date

    1987-2006

    Cote

    2803W/1

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Documents constitutifs : création de l'association,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  6. Résultat n°6

    Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

    Date

    1961-2005

    Cote

    75J/117

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux de commissions d'affectation - rentrée scolaire 1996, 2003 et 2004. Dossiers de rentrée scolaire 1996-2002 : dossier de rentrée personnels, prérentrée, planning de rentrée, calendrier scolaire, dossier d'inscription, liste des professeurs principaux, règlement intérieur, consignes de sécurité/incendie, plan de l'établissement, résultats aux examens, notes d'information. Dossier de voyages scolaires - année scolaire 1999-2000 : programme, demandes d'autorisation de voyage, demande de subventions, liste des participants. Projet d'établissement et Projet d'Action Educative (PAE) - années scolaires 1992-2005 : pièces relatives aux projets vidéo, scientifique et technique, littéraire, artistique et culturel.

    Date

    1996-2005

    Cote

    2495W/2

    • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

    • Procès-verbaux de commissions d'affectation - rentrée...

    Producteur :

    LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service producteur), LYCEE POLYVALENT LEONARD DE VINCI (service versant)

  8. Résultat n°8

    Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Date

    1994-2004

    Cote

    3127W/2

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Règlement intérieur.
    • Contentieux (1994 ; 2002-2004).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  10. Résultat n°10

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2541W/47

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2541W/40

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1975-2003

    Cote

    2745W/7/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association chargée de la promotion professionnelle...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  13. Résultat n°13

    Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

    Date

    1949-2002

    Cote

    75J/89

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  14. Résultat n°14

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  15. Résultat n°15

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    2002

    Cote

    1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement intérieur, note d'information, don de trousses d'hygiène, plainte et réponse sur les conditions d'hébergement.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2803W/52

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Activités.
    • Hôtel social.
    • Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  17. Résultat n°17

    Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2227W/46

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2227W/47

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN).- Dossier d'accueil : règlement intérieur à destination des usagers.

    Date

    s.d

    Cote

    64J/119

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2227W/45

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)