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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hospice d'Etampes : Règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes

    Date

    1859

    Cote

    GBR/1959

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Hospice d'Etampes : Règlement pour le service intérieur...
  2. Résultat n°2

    Règlement intérieur type des conseil généraux

    Date

    mars 1970

    Cote

    GBR/2151

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement intérieur type des conseil généraux
  3. Résultat n°3

    Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil : arrêté par la Commission administrative dans sa séance du 7 juillet 1890

    Date

    1891

    Cote

    GBR/2330

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
  4. Résultat n°4

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - Inventaire des titres et papiers de l'abbaye royale d'HYERRES. Tome VII, chap. XXVI-XXVII : Usages et règlements de l'abbaye (1780).

    Date

    1780

    Cote

    63H/7

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22 germinal an 11 ; arrêté relatif au livret dont les ouvriers travaillant en qualité de compagnons ou garçons devront être pourvus, 9 frimaire an 12 ; ordonnance concernant les ouvriers du 20 pluviôse an 11 ; réglement de police intérieure de la filature de Chantemerle à ESSONNES (s.d.).

    Date

    1803-1804

    Cote

    1J/764

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22...
  6. Résultat n°6

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Rapport de présentation de l'opération grand ensemble de MASSY-ANTONY, 14 novembre 1959, travaux d'infrastructure urbaine et périphérique, équipements généraux, analyse financière de l'opération concernant l'infrastructure et les équipements publics (1960) ; ventilation des dépenses par lignes budgétaires (1960-1963) ; composition du conseil d'administration de la SAEGEMA (12 membres), règlement intérieur de la SAEGEMA (1961) ; convention d'études préliminaires pour l'aménagement d'une zone d'habitation à MASSY (1961).

    Date

    1959-1963

    Cote

    18J/5

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  7. Résultat n°7

    ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

    Date

    1955-1972

    Cote

    24J/32/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  8. Résultat n°8

    VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de soins : règlement intérieur et plan des locaux ; liste des infirmières diplômées d'Etat [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    43J/3

    • Contexte : CENTRE DE SOINS ET C.P.M.I. (Centre de Protection Maternelle...

    • VAUHALLAN, abbaye Saint-Louis-du-Temple. - Centre de...

    Producteur :

    ABBAYE DE VAUHALLAN (service producteur), ABBAYE DE VAUHALLAN (service versant)

  9. Résultat n°9

    Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    44J/4

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  10. Résultat n°10

    Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié : fonctionnement du foyer-restaurant (1978-1982) : projet de règlement intérieur, correspondance, notifications diverses, tarif des repas, budgets primitifs et prévisionnels (1979-1980, 1982), bilans de fonctionnement (1978-1980), photographie de la cuisine ; activités du foyer-restaurant : correspondance diverse (1977-1982), invitations, programmes, journal d'information Liens d'amitié, n° 1 et 2.

    Date

    1977-1982

    Cote

    44J/9

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Foyer-club-restaurant du 3ème age La Maison de l'Amitié...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  11. Résultat n°11

    Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977) : projet de construction, propositions de services et diverses correspondances ; création d'une mini-crèche [20 berceaux] (1978) : plan de financement, dossiers de demande de subvention ; création d'une mini-crèche (1978) : travaux préparatoires, correspondance, délibérations du Conseil municipal ; fonctionnement de la crèche (1978) : petite annonce relative au poste de directrice de crèche, candidatures, embauche du personnel de la mini-crèche de MONTGERON ; fonctionnement de la crèche (1976, 1981) : règlement intérieur, barême des participations journalières des familles (1976, 1981), rapport sur le fonctionnement de la crèche municipale (1979), trois exemplaires de menus de jeunes enfants (1980), discours d'inauguration de la crèche (1979), quatre photographies de l'inauguration de la crèche municipale, correspondance diverse (1980-1981), formulaire d'inscription à la crèche, formulaire d'engagement des parents plaçant leur enfant à la crèche, historique, fonctionnement, coût de l'installation (1977-1979), affiche annonçant l'ouverture de la crèche municipale (1979), note d'information relative à l'inscription des enfants en crèche collective, article petite enfance à insérer dans l'un des bulletins municipaux du 2ème semestre 1979 ; fonctionnement de la crèche : données chiffrées, tracts, documentation.

    Date

    1973-1980

    Cote

    44J/12

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Crèche : construction d'une crèche industrialisée (1973-1977)...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  12. Résultat n°12

    ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).

    Date

    1803-1902

    Cote

    50J/17

    • Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.

    • ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...

    Producteur :

    CHAMBRE DES NOTAIRES DE L ARRONDISSEMENT D ETAMPES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).

    Date

    1813-1827

    Cote

    52J/1

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14

    Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.- Règlement intérieur, notes, correspondance, étude de programmation du transfert de l'Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud à Saint-Quentin-en-Yvelines, document intitulé ""la promotion sortante de septembre 1992"" ; conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Saint-Cloud : procès-verbaux de réunions, avant projet de statuts, correspondance, notes manuscrites (1977-1986).

    Date

    1977-1986

    Cote

    64J/40

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Ecole normale supérieure de Fontenay-Saint-Cloud.-...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  15. Résultat n°15

    Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN).- Dossier d'accueil : règlement intérieur à destination des usagers.

    Date

    s.d

    Cote

    64J/119

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  16. Résultat n°16

    Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission de publication : procès-verbal de réunion, articles à paraître, tableau comparatif des ventes, annuaire 1996, (1996-1998) ; Sections d'histoire moderne et contemporaine : procès-verbaux de réunion (1995-1998). Dossier ""élections"" : règlement intérieur, notes manuscrites, notice de candidature (sans date).

    Date

    1995-1998

    Cote

    64J/214

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Comité des travaux historiques et scientifiques. Commission...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  17. Résultat n°17

    Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Dossier relatif à la mise en place d'un Comité central inter-entreprise entre les imprimeries Néogravure-Crété-Desfossés, Néa et Braun : correspondance, convocation, notes manuscrites, communiqué du secrétariat du Comité central, projet de règlement intérieur, protocole d'accord concernant les modalités de financement, projet de protocole d'accord pour les élections au Comité d'établissement du siège social de la Néogravure, résolution des élus du groupe Néogravure sur la constitution d'un comité central inter-entreprise, rapports du chef d'entreprise sur les exercices 1970-1972, (1970-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    70J/207

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Bureau du comité :...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant les statuts de la confédération générale du travail (mars 1970) [document imprimé, Dim. 8 x 13 cm], correspondance, réflexions sur les imprimeries de Labeur spécialisées dans la confection des périodiques (février 1986), règlement intérieur du comité central d'entreprise de la société nouvelle d'exploitation Hélio Corbeil (s. d.), article de presse relatif au modèle de contrat de solidarité et les comités locaux de l'emploi [extrait de la revue ""Liaisons sociales"" du 8 février 1982], bulletin du Syndicat général du Livre (1978), bilan du droit d'expression des salariés (1982-1984).

    Date

    1970-1984

    Cote

    70J/271

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier comprenant...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance, convocation au conseil de surveillance, tableau d'évaluation du portefeuille au 31 mars 1989, règlement intérieur du fonds commun de placement d'Hélio Corbeil, calendrier des réunions pour 1989, notes manuscrites, avenant et accord de participation des salariés aux fruits de l'expansion des entreprises, extrait du procès-verbal de réunion du comité central d'entreprise d'Hélio-Corbeil du 30 décembre 1986, (1986-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    70J/286

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Finances.- Fonds de participation Hélio Corbeil : correspondance,...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sociétés coopératives : fonctionnement.

    Date

    1925-1958

    Cote

    74J/44

    • Contexte : VIDELLES, FONDS HOTTIN, PAPIERS DE FAMILLE

    • Sociétés coopératives : fonctionnement.

    Producteur :

    HOTTIN Christian (service producteur), HOTTIN Christian (service versant)

  21. Résultat n°21

    Administration et organisation, statuts. - Contrat de gestion entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Inter-Expansion (1969). Contrat entre le comité central d'entreprise d'IBM France et la société Plan Gestion s.d.. Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie d'IBM France (1969,1972,1983,1986). Projet de réorganisation du comité central d'entreprise d'IBM France (1986). Projet de règlement intérieur du comité d'entreprise d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Règlement intérieur des comités d'entreprises d'IBM France et d'IBM CORBEIL- ESSONNES (1948,1949,1953,1963,1964,1966,1968,1976,1979). Règlement intérieur de la compagnie IBM France (1964-1965, 1982).

    Date

    1948-1986

    Cote

    75J/2

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, statuts. - Contrat...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  22. Résultat n°22

    Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

    Date

    1949-2002

    Cote

    75J/89

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

    Date

    1961-2005

    Cote

    75J/117

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  25. Résultat n°25

    Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club de chasse au comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES : règlement intérieur du club, tracts, comptes rendus des réunions du comité d'établissement sur le club (1971). Concours du club photo-cinéma de la compagnie IBM France : programme du concours, règlement intérieur, statuts (1957,1961-1964,1966-1971,1977-1982,1990-1991). Rapport d'audit interne sur l'activité des colonies de vacances du comité central d'entreprise d'IBM France (1967). Correspondances sur la vente du centre de vacances Super-Lioran, situé à Saint-Jacques-des-Blats, vendu à Mr Fourage, ancien employé d'IBM France (1993). Notes de service concernant le club sportif d'IBM France (1954,1961-1964). Fêtes sportives organisées par le club sportif d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondances (1955,1961,1976, 1979,1984,1991). Rapport relatif à la création d'une section sportive aéroclub à IBM France (1961). Résultats sportifs du club d'IBM France (1970-1971,1988-1989). Rapport du comité central d'entreprise d'IBM France sur le club sportif d'IBM France (1975).

    Date

    1954-1993

    Cote

    75J/132

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Activités spécifiques, club. - Instauration d'un club...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale. - Affiche concernant la rectification de la côte de Chilly-Mazarin (1848), réglement pour la discipline de la subdivision de la compagnie des sapeurs pompiers (1849).

    Date

    1848-1849

    Cote

    79J13/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHILLY-MAZARIN
    • CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  27. Résultat n°27

    SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société Saint Roch, société des mineurs et carriers dont le but est de porter secours en cas de maladie, infirmité ou vieillesse (1839).

    Date

    1839

    Cote

    79J62/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAULX-LES-CHARTREUX
    • SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  28. Résultat n°28

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/1

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Règlements.

    Date

    1986-1992

    Cote

    105J/105

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Ressources humaines.
    • Gestion collective du personnel.
    • Règlements de société, préventions des risques au travail,...
    • Règlements.
  30. Résultat n°30

    Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement des prisons (1793 - 1795).

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/78

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement de l'asile : correspondance, budget, emprunt, rapport, devis et mémoires, cahier des charges, soumissions, inventaire du mobilier, liste des dames du comité de patronage, 1857-1869 [1] ; projet de construction d'abattoirs, construction d'une bibliothèque, 1884, 1900 [2] ; hôpital-hospice : travaux d'aménagement, aliénations, acquisitions, baux, emprunt et subventions, affaires diverses, 1894-1938 [3] ; construction d'une piscine et d'un établissement de douches, d'un kiosque et d'un abri publicitaire sur la voie publique, règlement intérieur de la maison de retraite, 1933-1936 [4] ; construction d'un hôtel des postes et aménagement d'un jardin public : projet, expropriation HARDOUIN, protestations et contestations d'HENRY-JACQUES HARDOUIN, homme de lettre, enquête, 1938-1939 [5].

    Date

    1857-1939

    Cote

    2O/32

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Règlement des classes de l'orphéon et de l'école de musique intrumentale de la ville de Corbeil

    Date

    1856

    Cote

    PBR/272

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Règlement des classes de l'orphéon et de l'école de...
  33. Résultat n°33

    Règlement de service des sapeurs-pompiers, subdivision de Saintry

    Date

    1899

    Cote

    PBR/425

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Règlement de service des sapeurs-pompiers, subdivision...
  34. Résultat n°34

    Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice Galignani de Corbeil.

    Date

    1891

    Cote

    PBR/696

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Règlement pour le service intérieur de l'hôpital-hospice...
  35. Résultat n°35

    Statuts et règlement intérieur de l'orphelinat-ouvroir et école congréganiste

    Date

    1889

    Cote

    PBR/698

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Statuts et règlement intérieur de l'orphelinat-ouvroir...
  36. Résultat n°36

    Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934

    Date

    1935

    Cote

    PBR/1712

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...
  37. Résultat n°37

    ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet d'Etampes au sujet de la possibilité d'aliéner la maison des Barnabites (an VIII) ; délibération du conseil de préfecture déclarant la maison des Barnabites domaine national (an IX) ; extraits des procès-verbaux de la commune et du conseil général demandant la transformation de l'école des Barnabites en collège municipal (an IX - an XII) ; rapport sur la maison d'éducation des Barnabites depuis 1540 jusqu'aux pourparlers pour son affectation en collège, an IX - an XII, (an XII) ; décret impérial du 2 juillet 1806 autorisant la ville à établir une école secondaire communale dans la maison des ci-devant Barnabites ; formation du conseil d'administration (1806) arrêté nommant Delanoue, instituteur à Etampes, directeur du collège (1806) ; procès-verbal de l'inauguration de l'école secondaire communale le 5 novembre 1807 ; nomination du directeur et des professeurs (1807) ; devis de mobiliers et ustensiles (1807) ; création de l'école modèle préparatoire et de l'école élémentaire devenue classe primaire supérieure (1829-1834) ; procès-verbaux de visites d'inspection (an XII - an XIII) ; approbation du règlement du collège par le Ministère de l'Instruction publique (1829) ; rapports d'inspection (1850-1852) ; création d'un enseignement agricole (1891-1903) ; projet de suppression du collège en 1907 ; enseignement religieux (1898-1903) ; problème sanitaire (1888-1919) ; prospectus de présentation du collège (1807, 1882, 1891) ; trois articles du journal le Gatinais concernant la laïcité, l'éducation mixte, le manque d'entretien du jardin du collège (juin-juillet 1914) ; trois articles concernant un projet d'école primaire supérieure (1914).

    Date

    1800-1919

    Cote

    1T/49

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur (1912) ; correspondance (1914-1927) ; deux affiches électorales (1920 et 1923) ; listes des membres (1913-1925) ; assemblées générales (1923-1925) ; lectures des comptes (1918-1924).

    Date

    1912-1925

    Cote

    5U/4

    • Contexte : 5U CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE CORBEIL (1909-1936)

    • Conseil des prud'hommes de CORBEIL. - Règlement intérieur...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL : foyer Sainte-Geneviève, inspections (1945-1958) ; préventorium de CHAMPROSAY à DRAVEIL : prix de journée, rapports (1951-1952) ; hôpital-hospice de DOURDAN : règlements intérieurs (1935 et 1955), rapports de la commission administrative (1948-1962).

    Date

    1935-1962

    Cote

    852W/7

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - CORBEIL...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice d'ETAMPES : règlements intérieurs (1936), statut du personnel (1937, 1957), correspondance (1936-1939), rapports de la commission administrative (1932-1940), personnel : arrêtés (1940-1956).

    Date

    1936-1962

    Cote

    852W/10

    • Contexte : ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS

    • Contrôle des établissements hospitaliers. - Hôpital-hospice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)