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130 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Organisation du centre : règlement intérieur, statut, convention type, plaquette, tarifs, communes adhérentes (2006-2012).

Cote
2485W/1
 Date
2006-2012
 Lieu
LISSES
 Type de document
règlement intérieur, statut, convention, documentation

  • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

  • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...
Résultat n°2

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).
Cote
3285W/1
 Date
2002-2009
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur

  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Administration générale.
  • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
Résultat n°3

1949-2009.
Cote
3127W/1
 Date
1949-2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • 1949-2009.
Résultat n°4

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

Cote
88J/1
 Date
1970-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°5

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.
Cote
2803W/1
 Date
1987-2006
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Administration générale.
  • Documents constitutifs : création de l'association,...
Résultat n°6

Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie IBM France : statuts, règlement intérieur (1961,1963-1965,1971-1972,1978,1992-1996, 1998-2001,2004,2005). Comptes rendus de l'assemblée générale de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1987,1991). Rapport de la commission des institutions sociales d'IBM France sur les comptes d'exploitation et de résultats de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1990-1992). Rapport moral du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France à l'assemblée générale du 15 juin 1993 (1993). Rapport moral de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1996,1998,2000). Comptes rendus du conseil d'administration de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1997-1998,2002-2004). Rapport financier de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998). Résultats des élections des administrateurs de la mutuelle du personnel de la compagnie IBM France (1998-2002,2004).

Cote
75J/117
 Date
1961-2005
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
statut, règlement intérieur, compte rendu, compte d'exploitation, compte de gestion, rapport

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, mutuelle. - Société mutualiste de la Compagnie...
Résultat n°7

Procès-verbaux de commissions d'affectation - rentrée scolaire 1996, 2003 et 2004. Dossiers de rentrée scolaire 1996-2002 : dossier de rentrée personnels, prérentrée, planning de rentrée, calendrier scolaire, dossier d'inscription, liste des professeurs principaux, règlement intérieur, consignes de sécurité/incendie, plan de l'établissement, résultats aux examens, notes d'information. Dossier de voyages scolaires - année scolaire 1999-2000 : programme, demandes d'autorisation de voyage, demande de subventions, liste des participants. Projet d'établissement et Projet d'Action Educative (PAE) - années scolaires 1992-2005 : pièces relatives aux projets vidéo, scientifique et technique, littéraire, artistique et culturel.

Cote
2495W/2
 Date
1996-2005
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
calendrier, liste nominative, plan, règlement intérieur, note, programme

  • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

  • Procès-verbaux de commissions d'affectation - rentrée...
Résultat n°8

Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Cote
3127W/2
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Résultat n°9

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°10

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement intérieur général, règlement général d'utilisation des piscines, plan d'organisation et surveillance des secours, délibérations (fixations des tarifications et redevances) ; relations publiques : fascicule de communication.

Cote
2541W/47
 Date
1996-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°11

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition de l'équipement : arrêtés, règlement général d'utilisation du centre d'hébergement, règlement championnats de France, délibération du Conseil Général ; entretien équipement : rapport d'intervention, compte-rendu d'intervention.

Cote
2541W/40
 Date
1999-2004
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
Résultat n°12

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.
Cote
2745W/7/1
 Date
1975-2003
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, statut d'association, convention, règlement intérieur, rapport d'activité

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
  • Association chargée de la promotion professionnelle...
Résultat n°13

Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements intérieurs du personnel de la compagnie IBM France (1949,1959,1965). Liste du personnel d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1965-1971,1975-1979,1981,1983,1990). Liste des responsables du travail en équipe à l'usine IBM CORBEIL-ESSONNES (1979). Pyramide des âges du personnel régulier actif d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1990-1991,1993). Liste des effectifs des établissements IBM PARIS-banlieue (1993-1995,2000-2001). Répertoire alphabétique du personnel IBM France (1969). Bilan des effectifs de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations humaines d'IBM France (2001). Bilan sur l'effectif total de la compagnie IBM France diffusé par la direction des relations sociales d'IBM France (2002). Calendrier annuel des jours fériés et des jours de production à IBM France (1962,1964,1968-1970,1983,1985-1990).

Cote
75J/89
 Date
1949-2002
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, PARIS Département
 Type de document
règlement intérieur, répertoire, calendrier

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, règlement intérieur, effectifs. - Règlements...
Résultat n°14

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Cote
1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°15

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Cote
1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE, NOZAY, FONTAINE-LA-RIVIERE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, BURES-SUR-YVETTE, GRIGNY Commune, YERRES (BASSIN DE L), PROCHE-ORIENT
 Type de document
document audiovisuel, règlement intérieur, marché public

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°16

Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement intérieur, note d'information, don de trousses d'hygiène, plainte et réponse sur les conditions d'hébergement.
Cote
2803W/52
 Date
1995-2001
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
règlement intérieur, note

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Activités.
  • Hôtel social.
  • Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement...
Résultat n°17

Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).

Cote
2227W/46
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (04/01/2000 au 30/06/2000).
Résultat n°18

Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).

Cote
2227W/47
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (04/07/2000 au 20/12/2000).
Résultat n°19

Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales (CARAN).- Dossier d'accueil : règlement intérieur à destination des usagers.

Cote
64J/119
 Date
s.d
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Centre d'accueil et de recherche des Archives nationales...
Résultat n°20

Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).

Cote
2227W/45
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

  • Règlements intérieurs (23/06/1999 au 08/12/1999).