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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1223-1602

    Cote

    A/1274

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif du greffe de la prévôté de BRUNOY.

    Date

    1526-1531

    Cote

    A/793

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant l'envoi de la liste des enfants et de l'instituteur [an 2], questionnaire sur la commune à la demande du préfet (1824).

    Date

    1791-1824

    Cote

    79J65/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • TIGERY
    • TIGERY, administration communale. - Courrier annonçant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  4. Résultat n°4

    Administration du département.- Instructions nationales et départementales aux administrateurs du district et à l'agent national, correspondance générale (an II-an III) ; Idée générale de l'administration du district de Dourdan sur les circonscriptions et réunions de paroisses... (10 mars 1792), (cahier) ; comptes rendus d'activité du directoire du district depuis le 28 octobre jusqu'à son renouvellement le 19 octobre 1792 (28 novembre 1792), (cahier) ; comités de surveillance : correspondance de l'agent national, questionnaire (avec réponses) sur l'activité des 7 comités dans le district, réorganisation des comités de Saint-Arnoult et de Bréviaire (nivôse an II), projet de tableau civique à Rambouillet (pluviôse an III) ; fonctionnaires publics : démissions et remplacements (an III) ; destitution de Thivet, agent communal au Perray pour propos insultants contre les autorités constituées (17 messidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/47

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Administration du département.- Instructions nationales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Finances et contributions. Assignats : instructions, correspondance, 1792 (à signaler, une affiche) ; affiche sur la répartition des coupures d'assignats entre les communes du canton, 31 octobre 1792 ; nomination du receveur, 1793 ; deux questionnaires adressés au département en 1793 avec réponses ; réquisitoire de l'agent national après le renouvellement de l'administration du district par Loiseau, frimaire an III ; vérification de la caisse du receveur : procès-verbaux et correspondance, 1792-an III.

    Date

    1792-1795

    Cote

    L/114

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances et contributions. Assignats : instructions,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Prisons : population.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/123

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons : population.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

    Date

    1794-1941

    Cote

    2O/144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    ECHARCON. - Population. - Recensement de la population : dénombrements de 1801, 1891 et 1896, feuilles de ménage et bordereaux de maison.

    Date

    1801-1896

    Cote

    EDEPOT30 1F/3

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Population. - Recensement de la population...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  9. Résultat n°9

    BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

    Date

    1803-1937

    Cote

    2O/129

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Oeuvres charitables, sociétés de bienfaisance. Fêtes.

    Date

    1804-1954

    Cote

    EDEPOT17 2Q/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Assistance et prévoyance. - Oeuvres charitables,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Date

    1806-1935

    Cote

    2O/1101

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • RICHARVILLE. - Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite vérole adressé par le préfet de Seine-et-Oise aux curés (30 mai 1808)

    Date

    1808

    Cote

    PBR/965

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Questionnaire relatif à la vaccination contre la petite...
  13. Résultat n°13

    SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : acquisition de terrain DEBRAU, 1815 [1] ; questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [2] ; aliénation de terrains, 1893 [3] ; suppression du droit de vaine pâture, 1899-1900 [4] ; lavoir : acquisition d'un terrain, construction, 1900-1901 [5] ; réparation de la pompe de l'école, 1935 [6] ; électricité, 1930-1931 [7].

    Date

    1815-1935

    Cote

    2O/1175

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-HILAIRE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

    Date

    1818-1904

    Cote

    3P/3662

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : bornage, 1823-1826 [1] ; questionnaire, baux, aliénations, acquisitions pour l'agrandissement de la gare, 1847, 1883, 1937 [2] ; lavoir : extrait de délibération, 1911 [3] ; stand de tir : extrait de délibération, 1911 [4] ; électricité, 1925 [5].

    Date

    1823-1937

    Cote

    2O/1345

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Statistiques scolaires : bulletins annuels (1876 - 1905), autres données statistiques : correspondance du préfet, un questionnaire (1832, 1834) ; statistiques relatives aux enfants anormaux (1905) ; listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882 - 1913).

    Date

    1832-1913

    Cote

    EDEPOT80 1R/7

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835), inventaire des archives et objets mobiliers (1843), (1873) 2 ex.. Inspection des archives communales : questionnaire (1906), lettre du sous préfet aux maires du canton de Méreville (1907)

    Date

    1835-1902

    Cote

    EDEPOT60 3 D/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Inventaire des archives (1835),...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  19. Résultat n°19

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Mairie, école.- Maison d'école et mairie : acquisition, construction, plan, 1845-1857 [1] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1881-1888 [2] ; groupe scolaire : construction, questionnaire de la direction de l'Enseignement primaire rempli par l'inspecteur, 1888-1892 [3] ; groupe scolaire et mairie : travaux à exécuter, 1892, 1909 [4] ; mobilier scolaire, 1935 [5].

    Date

    1845-1935

    Cote

    2O/882

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Mairie, école.- Maison d'école...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; terrains : acquisitions, échanges, 1860-1869 [2] ; mare et lavoir : construction, 1852-1862 [3] ; puits, lavoir et fontaine : demande de subvention, travaux, 1909, 1933 [4] ; vaine pâture : règlement, 1850, 1879-1881 [5] ; asile de nuit : construction, 1888-1891 [6] ; achat d'une horloge, 1911 [7] ; pompe à incendie, 1850-1854 [8] ; adduction d'eau potable, 1936-1937 [9] ; électricité, 1930-1932 [10] ; téléphone, 1926 [11].

    Date

    1847-1937

    Cote

    2O/1422

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLECONIN. - Biens communaux, équipement. - Questionnaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, 1847 [1] ; vaine pâture, 1855 [2] ; acquisition d'une horloge publique, 1877 [3].

    Date

    1847-1877

    Cote

    2O/1149

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CYR-LA-RIVIERE - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire relatif aux biens communaux, 1847 [1] ; acquisitions et aliénations de terrains et d'immeubles, 1858-1913 [2] ; lettre relative au plan-terrier, 1855 [3] ; procès de TROUSSEAU, propriétaire du château de BONNEVAUX, contre la commune, 1864 [4] ; action judiciaire contre DEJOYE, ancien maire, au sujet de terrains en friche, lettre d'accusation signée RUAULT dans Le Libéral de Seine-et-Oise. Journal politique du 18 décembre 1869, 1869-1871 [5] ; vente de bois et d'herbe, 1870-1887 [6].

    Date

    1847-1913

    Cote

    2O/781

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipement.- Questionnaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Recensement quinquennal : tableaux des naissances, mariages, divorces, décès (1847-1906) ; bordereaux de maison (1896) ; feuilles de ménage, instruction, circulaire (1931-1935) ; dénombrement de la population : extraits des tableaux officiels (1936) ; recensement des Français âgés de 18 à 48 ans : demande de remboursement des dépenses (1958).

    Date

    1847-1958

    Cote

    EDEPOT45 1F/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Recensement quinquennal : tableaux...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  24. Résultat n°24

    VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : questionnaire, travaux, 1847, 1934-1936 [1] ; création d'un bureau de poste : acquisition d'un immeuble, installation du téléphone, 1900-1911 [2] ; acquisition LOPEZ pour l'installation du nouveau bureau de poste, vente de l'ancien, 1932-1935 [3].

    Date

    1847-1936

    Cote

    2O/1385

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIDELLES. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. - Mouvement et recensement de la population : états des listes nominatives de dénombrement, feuilles de ménage, bordereaux de maison.

    Date

    1851-1896

    Cote

    EDEPOT32 1F/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Population, agriculture. -...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Statistique agricole annuelle, quinquennale et décennale : questionnaires.

    Date

    1852-1930

    Cote

    EDEPOT19 3F/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  27. Résultat n°27

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1852, 1859) ; récolements des archives communales (1908, 1920) ; questionnaire d'inspection (1895), correspondance (1896, 1924). Délimitation du territoire de la commune : plan divisé en six parties [vers 1850].

    Date

    1852-1924

    Cote

    EDEPOT20 3D/2

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Inspections : rapports, questionnaires ; états récapitulatifs ; correspondance (1855-1912).

    Date

    1855-1912

    Cote

    HDEPOT1 L/55

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Inspections : rapports, questionnaires ; états récapitulatifs...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles : registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année par la sous-commission communale en réponse au questionnaire du gouvernement (1856-1862).

    Date

    1856-1862

    Cote

    EDEPOT58 3F/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur, direction de l'Assistance Publique, destiné aux hôpitaux et hospices, imprimerie typographique et lithographique administrative de MELUN (1888) [en fin d'ouvrage, présence d'une correspondance entre le maire de MONTLHERY et le sous-préfet, 1856, 1885].

    Date

    1856-1888

    Cote

    HDEPOT3 T/1

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Questionnaire imprimé du ministère de l'Intérieur,...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  31. Résultat n°31

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique agricole annuelle relative aux céréales, légumes secs, cultures industrielles, prés et fourrages, jachères, vignes, prix, salaires pratiqués et sinistres éventuellement survenus : questionnaires communaux (1856 - 1900).

    Date

    1856-1900

    Cote

    EDEPOT71 3F/8

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Statistique...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  32. Résultat n°32

    CHEVANNES. - Agriculture. - Registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année par la sous-commission communale en réponse au questionnaire du gouvernement (1957-1860) ; statistiques agricoles décennales pour 1882 et 1892 ; registre communal des déclarations de récolte de blé (1936-1937).

    Date

    1857-1937

    Cote

    EDEPOT53 3F/2

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Agriculture. - Registre destiné à consigner...

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  33. Résultat n°33

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Enquête sur la question des engrais, rédaction d'un questionnaire à but statistique [un questionnaire par commune] : 18 questionnaires (1862).

    Date

    1862

    Cote

    EDEPOT71 3F/7

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Enquête sur...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions et extraditions, surveillance des individus dangereux et des interdits de séjour, condamnés détenus et libérés. - Immatriculation : registre, questionnaire, fiches de renseignements ; réglementation : instructions, correspondance (1893-1943). Jeunes libérés. - Renseignements : fiches (1864-1866) (1864-1943).

    Date

    1864-1943

    Cote

    EDEPOT45 2I/6

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etrangers et réfugiés, expulsions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  35. Résultat n°35

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Statistique agricole : tableaux annuels des récoltes, questionnaires annuels du plan départemental de ravitaillement.

    Date

    1871-1941

    Cote

    EDEPOT19 3F/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  37. Résultat n°37

    VILLECONIN. - Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaire.

    Date

    1873-1942

    Cote

    EDEPOT13 4F/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Statistique agricole annuelle et plan...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles et plan départemental de ravitaillement : questionnaires à envoyer à la sous-préfecture ou à la préfecture pour l'arrondissement chef-lieu (1876-1940).

    Date

    1876-1940

    Cote

    EDEPOT58 3F/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Questionnaire d'enquête agricole [deux cahiers] (1882, 1892).

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEPOT73 3F/11

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  40. Résultat n°40

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles décennales et annuelles : registres et questionnaires (1882 - 1903).

    Date

    1882-1903

    Cote

    EDEPOT81 3F/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  41. Résultat n°41

    Enquête patrimoniale.

    Date

    1882

    Cote

    4T/2

    • Contexte : AFFAIRES CULTURELLES

    • Préfecture de Seine-et-Oise.
    • Enquête patrimoniale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Statistique agricole décennale : questionnaire.

    Date

    1882-1892

    Cote

    EDEPOT15 3F/3

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Statistique agricole décennale...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  43. Résultat n°43

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  44. Résultat n°44

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles annuelles, renseignements divers sur les récoltes et les animaux de ferme (1885 - 1899) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnaires (1901 - 1940) ; recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires n°1 et 2 (1929 - 1930).

    Date

    1885-1940

    Cote

    EDEPOT81 3F/4

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  45. Résultat n°45

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale, statistiques. - Dénombrement de la population de 1886, état récapitulatif sommaire de la population de 1886, listes nominatives des habitants de NAINVILLE ; mouvement de la population en 1888 et 1889. Dénombrement de la population de 1891, mouvement de population, bordereau de maison, feuille de ménage, bulletin individuel. Mouvement de la population en 1892. Mouvement de la population en 1893 et cahier de dépouillement. Mouvement de la population en 1894. Mouvement de la population en 1895. Dénombrement de la population en 1896, liste nominative des habitants de la commune de NAINVILLE-LES-ROCHES. Mouvement de la population en 1896, carnet de prévision. Dénombrement de la population en 1906, feuille de contrôle des opérations de recensement, bordereau des bulletins professionnels transmises au préfet, bulletins de personnes sans profession. Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes formant le canton de CORBEIL (26 communes, milieu 19e).

    Date

    1886-1906

    Cote

    EDEPOT40 1F/2

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Population, économie sociale,...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  46. Résultat n°46

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recensement de la population : feuille de ménage, bordereau de la maison, bulletin individuel (1891-1896).

    Date

    1891-1896

    Cote

    EDEPOT46 1F/2

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Recensement de la population...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  47. Résultat n°47

    CORBEIL-ESSONNES. - Mairie, école.- Construction d'un groupe scolaire au hameau du PRESSOIR-PROMPT : acquisition du terrain BORAGHINI, 1902-1907 [1] ; devis des travaux, devis pour acquisition de mobilier scolaire, plans et extraits de délibérations, questionnaire rempli par l'inspecteur primaire sur la nécessité de la construction, 1904-1905 [2] ; construction d'une école maternelle : acquisition d'un terrain, extraits de délibérations, demande de subvention, questionnaires et avis, 1898-1904 [3] ; école maternelle : dénomination, 1912 [4] ; réparations et installation du chauffage central, 1930-1936 [5] ; projet d'extension du groupe scolaire au PRESSOIR-PROMPT, 1931 [6].

    Date

    1898-1936

    Cote

    2O/360

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Mairie, école.- Construction d'un...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Mouvement de sociétaires : maladies épidermiques ; droit à des indemnités journalières.

    Date

    1900

    Cote

    EDEPOT28 5Q/19

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  49. Résultat n°49

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Statistique agricole annuelle, plan départemental de ravitaillement [cheptel, produits agricoles] : questionnaires (1900 - 1941).

    Date

    1900-1941

    Cote

    EDEPOT73 3F/7

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  50. Résultat n°50

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Hygiène publique et salubrité, logements insalubres. Etablissements insalubres et incommodes (1902-1940).

    Date

    1902-1940

    Cote

    EDEPOT17 5I/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Législation municipale.- Lettre du ministre de l'Intérieur aux préfets accompagnée d'un questionnaire à soumettre aux conseils municipaux, en vue d'une modification de la législation municipale (5 août 1912).

    Date

    1912

    Cote

    EDEPOT58 3D/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Législation municipale.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  53. Résultat n°53

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables, conditions et modalités d'admission : demandes d'admission, questionnaires, correspondance (1921- 1922). Protection maternelle et infantile : contingents des communes pour prime d'allaitement maternel et pour les enfants assistés (1933 - 1936). Service départemental de maternité : trousseaux de maternité (1933 - 1940). Assistance obligatoire aux femmes en couche : contingents des communes, notes (1933 - 1936), aux femmes en couches privées de ressources suffisantes : avis de réunion de la commission cantonale, décisions (1935-1940, 1969). Deux carnets de nourrice (1931, 1933).

    Date

    1921-1940

    Cote

    EDEPOT20 5Q/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Assistance et prévoyance. - Assistance...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice. - Arrivée, départ et séjour des étrangers dans la commune : registres d'enregistrement des visas (1938 - 1955), questionnaires destinés à l'obtention de la carte d'identité d'étranger (1922 - 1923), visas d'arrivée ou de départ (1939), listes (1937 - 1942), correspondance (1922 - 1968).

    Date

    1922-1968

    Cote

    EDEPOT20 2I/3

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  55. Résultat n°55

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Etrangers : extraits du registre d'immatriculation (1924 - 1931), contrats d'embauchage ou de travail (1935 - 1936), formulaires de demande de carte de séjour (1954), questionnaires de recensement (1945) ; demande de renouvellement de carte d'identité de travailleur étranger de M. Piotr Back, ressortissant polonais : un dossier (1935).

    Date

    1924-1954

    Cote

    EDEPOT80 2I/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Recensement de l'agriculture et du bétail : cultures, animaux, économie rurale : questionnaire (20 décembre 1929-1er avril 1930).

    Date

    1929-1930

    Cote

    EDEPOT58 3F/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Recensement...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaire n°1 (1929), questionnaire n°2 (1930).

    Date

    1929-1930

    Cote

    EDEPOT73 3F/12

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  58. Résultat n°58

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie . - Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, récoltes annuelles : questionnaires (1930 - 1941) ; enquêtes agricoles de printemps et d'automne : bulletins individuels de déclaration agricole (1941 - 1943).

    Date

    1930-1943

    Cote

    EDEPOT20 3F/4

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Personnel, politique sociale, dossiers individuels. - Aide mémoire des règlements des questions sociales à IBM France diffusé par le service central du personnel (1965). Mesures prises envers les handicapés physiques d'IBM CORBEIL-ESSONNES et d'IBM France : analyses des questionnaires relatifs aux handicapés, notes de service, décisions de la commission d'orientation des infirmes (1971-1973,1978). Extraits d'une réunion à IBM CORBEIL-ESSONNES sur le transfert du personnel dans différentes divisions (1976). Collectes de sang organisées à l'usine IBM CORBEIL -ESSONNES : correspondance (1990-1991). Notes de service sur la mesure d'adaptation des compétences à l'usine IBM MONTPELLIER (1998). Rapport présenté au comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER sur le statut des salariés d'IBM, d'Axone et de la Compagnie Générale Informatique et rédigé par la société d'expertise comptable Syndex MONTPELLIER (1997). Commémoration de la mort de Jean Bergès, délégué technique de la Compagnie électro-comptable et lieutenant d'un groupe de reconnaissance de cavalerie tué le 12 juin 1940 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1935,1941,1946,1997). Dossiers individuels constitués par le comité régional interprofessionnel d'épuration dans les entreprises sur des membres de la direction de la Compagnie électro-comptable : Roger Virgile, président directeur général (1941-1942,1946), Gabriel Lavoegie, directeur (1941,1946), Pierre Bastard, directeur commercial (1946), Bertrand Verde-Delisle, directeur des services techniques s.d.., Jacques Letourneur, directeur adjoint, représentant de la direction générale de la compagnie en zone sud (1941,1946). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur le calendrier des arrestations et des jugements des membres de la direction de la Compagnie électro -comptable de 1944 à 1946 s.d.. Copie du certificat de travail de Pierre Loyer, tourneur-outilleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES du 13 avril 1942 au 15 décembre 1942 (1942). Dossiers individuels sur Marcel Legrand et Raymond Briant, employés à la Compagnie électro -comptable, qui ont connu le service du travail obligatoire : correspondance, cartes du service du travail obligatoire (1942-1943). Dossier individuel sur Pierre Girard, employé à la Deutsche Hollerith Maschinen Gesellschatf, filiale d'IBM en Allemagne : correspondance (1942-1943). Dossier individuel sur la mort de Roger Brétèche, sous-assembleur à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES, fusillé par les allemands le 30 avril 1944 en Corrèze : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier (1993). Dossier individuel sur la mort de Georges Huchon, ajusteur mécanicien à la Compagnie électro-comptable de VINCENNES décédé à BUCHENWALD le 29 mars 1945 : articles de presse, notes manuscrites de Jean Ollivier, correspondance (1950,1982,1985,1990,1992,2000). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la vie d'Emile Genon, directeur général d'IBM Belgique en 1950 s.d.. Correspondances entre la direction d'IBM France et Christian Goubier, salarié d'IBM, sur le licenciement de celui-ci, après avoir refusé un poste à CLERMONT-FERRAND (1977-1978). Dossier individuel sur Claude Pinaud, cadre et délégué du personnel à IBM MONTPELLIER, licencié par la direction : comptes rendus des réunions des délégués du personnel, correspondance, tracts, pétitions (1978). Curriculum vitae et letttres de motivation adressés à la direction d'IBM CORBEIL-ESSONNES suite aux offres d'emplois parues dans les bulletins du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1981). Lettres de refus de candidatures de la part du comité d'établissement d'IBM CORBEIL -ESSONNES (1981). Dossier individuel sur Michel Lecordier, technicien à IBM, qui s'est suicidé après avoir été licencié par IBM France: correspondance, tracts (1990). Dossier individuel sur Jacob Amsallem, employé à IBM CORBEIL-ESSONNES, qui aurait été victime de harcèlement moral de la part de la direction : correspondance, tracts (1990).

    Date

    1935-2000

    Cote

    75J/103

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, politique sociale, dossiers individuels....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  60. Résultat n°60

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Renseignements sur les dommages nés de la guerre : questionnaires ; correspondance.

    Date

    1935-1945

    Cote

    EDEPOT13 2H/20

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Renseignements...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  61. Résultat n°61

    COURSON-MONTELOUP. - Allocations familiales agricoles : liste des employeurs assujettis, déclarations d'assujettissement, questionnaire d'enquête, instructions et correspondance du préfet (1937- 1947), code de la famille relatif aux allocations familiales des professions commerciales, industrielles, agricoles, artisanales et libérales (1941).

    Date

    1937-1947

    Cote

    EDEPOT48 5Q/9

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Allocations familiales agricoles...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  62. Résultat n°62

    BROUY. - Affaires militaires, mesures d'exceptions et faits de guerre : notes, arrêtés, questionnaires sur subsistances, ravitaillement, assistance médicale, réquisitions (1939-1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEPOT4 4H/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Affaires militaires, mesures d'exceptions...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  63. Résultat n°63

    MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale, assistance aux réfugiés nécessiteux, demandes d'allocations : un questionnaire d'enquête administrative, une demande d'allocation aux réfugiés, fiches d'évacuation obligatoire ou volontaire, états des réfugiés et sinistrés, un ordre de réquisition d'immeuble, procès-verbaux de la commission cantonale de CORBEIL, états mensuels des allocations à payer, avis de notification aux demandeurs, instructions du préfet et du sous-préfet de CORBEIL, correspondance de réfugiés, cinq cartes d'identité de bénéficiaires (1940 - 1948). Enfants de réfugiés en âge de scolarité : correspondance de l'inspecteur d'académie (1939). Service militaire, bureau de recrutement de SAINT-LO : une fiche administrative concernant le soldat Louis GAREL (1939).

    Date

    1939-1948

    Cote

    EDEPOT84 4H/11

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - IIe guerre mondiale,...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Etrangers, réfugiers : lettres du préfet de la Seine aux maires, questionnaires, instructions, allocations (1939-1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    EDEPOT58 4H/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Guerre 1939-1945.- Etrangers,...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation de la circulation des personnes et des véhicules : permis de circuler "" Ausweis"", autorisations nominatives pour les dimanches, jours fériés et nuits [texte bilingue] (33 pièces), laissez-passer de nuit avec photographie au nom de Gustave BOUDET, garde-messier [texte bilingue], circulaires, correspondance [dont une demande en allemand], formulaires de demandes [questionnaire bilingue].

    Date

    1939-1944

    Cote

    EDEPOT19 4H/22

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  66. Résultat n°66

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Questionnaire du comité départemental de la production agricole de la commune (1940).

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT73 3F/13

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  67. Résultat n°67

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Enquête-questionnaire de la Feldkommandantur de Versailles sur la commune (cahier imprimé, 24 p., 2 exemplaires).

    Date

    1940

    Cote

    EDEPOT19 4H/17

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Enquête-questionnaire...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  68. Résultat n°68

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Combustibles : questionnaires à l'usage des consommateurs, autorisations et permis d'approvisionnement pour le commerce et l'industrie, attestations, déclarations.

    Date

    1940-1949

    Cote

    EDEPOT19 6F/18

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  69. Résultat n°69

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement et statut des Israélites : circulaires, questionnaire de la loi du 2 juin 1941 (spécimen) .

    Date

    1941-1942

    Cote

    EDEPOT19 4H/23

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Recensement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  70. Résultat n°70

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Ration agricole (ration de pain des producteurs de céréales panifiables) : circulaire, déclarations des producteurs, listes et états mensuels des bénéficiaires, questionnaires (spécimens).

    Date

    1942-1948

    Cote

    EDEPOT19 6F/8

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71

    BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques. - Etat communal de statistique agricole (1946 - 1954).

    Date

    1946-1954

    Cote

    EDEPOT73 3F/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Population, économie sociale, statistiques....

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Route Nationale 191. - Reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine, sondages.

    Date

    1946

    Cote

    1502W/309

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 191. - Reconstruction du pont de CORBEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Chemin Départemental 93, pont de JUVISY. - Reconstruction, sondages : documentation.

    Date

    1947-1967

    Cote

    1502W/548

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Chemin Départemental 93, pont de JUVISY. - Reconstruction,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française des travailleurs chrétiens adressée au président du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES afin de désigner un représentant de la section syndicale au comité d'établissement (1947). Projet d'information sur les immigrés rédigé par l'Union parisienne des syndicats de la métallurgie et la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1970). Adhérents de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES : liste des abonnés aux journaux militants, fiches des adhérents (1973,1975-1976). Correspondances entre la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES et J. Taverne, directeur de l'usine à propos de l'expression du droit syndical (1976). Résultats de l'enquête menée par la Confédération française démocratique du travail sur l'utilisation de l'argent du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Pétitions de la Confédération française démocratique du travail et de la Confédération générale du travail d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les salaires, les essais professionnels, les conditions de travail et les licenciements (1979,1981,1987). Contrat de gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES entre les organisations de la Confédération française démocratique du travail et la Confédération générale du travail pour le mandat 1997-1998 n.d. [1996]. Questionnaire de la Confédération française des travailleurs chrétiens d'IBM CORBEIL-ESSONNES sur les perspectives d'évolution du syndicat s.d. Comptes rendus des réunions de la section syndicale de la Confédération française démocratique du travail d'IBM PARIS siège et agences (1969,1972-1973,1976-1977). Programme de formation syndicale présenté par la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER à l'intersyndicale de mai 1973 (1973). Programme électoral de l'alliance entre la Confédération française démocratique du travail d'IBM MONTPELLIER et la Confédération française de l'encadrement pour les élections du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER (1995).

    Date

    1947-1996

    Cote

    75J/121

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, syndicat. - Lettre de la Confédération française...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  75. Résultat n°75

    Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire, transport de corps à l'étranger (1950-1964).

    Date

    1950-1964

    Cote

    997W/81

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Pompes funèbres : enquête auprès des maires, questionnaire,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : VIGNEUX-SUR-SEINE (1951-1958).

    Date

    1951-1958

    Cote

    882W/45

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Divisions de propriété en vue de la création de lotissements : autorisations de morcellement de propriétés en lots, questionnaires, arrêtés préfectoraux, plans de situations, plans de division, (Dossiers versés en 1954, 1957 et 1961 par la direction des affaires communales de la préfecture, 3ème bureau) : SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1953-1958), SAINT-PIERRE-DU-PERRAY (1952-1957), SAINTRY-SUR-SEINE (1956-1958), SAINT-VRAIN (1951-1959), SAULX-LES-CHARTREUX (1954-1958).

    Date

    1951-1959

    Cote

    882W/40

    • Contexte : LOTISSEMENTS

    • Divisions de propriété en vue de la création de lotissements...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Autoroute A6. - Travaux topographiques, études géologiques, sondages : marché public, plans.

    Date

    1952-1963

    Cote

    1502W/175

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Travaux topographiques, études géologiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, essais de sol, contrôle de béton, laboratoire, sondages.

    Date

    1953-1962

    Cote

    1502W/369

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation d'ETAMPES, essais de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    NOZAY, district 1, recensement de population : feuilles de logement.

    Date

    1954

    Cote

    830W/55

    • Contexte : 830W/1-92, Recensement de population : feuilles de...

    • NOZAY, district 1, recensement de population : feuilles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)