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549 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil de la Vie sociale : procès-verbaux de séances (2002-2011). 70ème anniversaire de L'Essor : actes du colloque (2009). Colloque L'Essor Formation : Face à des jeunes de plus en plus difficiles à comprendre, quelles réponses institutionnelles ? (2010). Evaluation interne (2007-2010).

    Date

    2002-2011

    Cote

    3285W/8

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Gestion du personnel.
    • Conseil de la Vie sociale : procès-verbaux de séances...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Approbation du plan départemental d'élimination des déchets ménagers de l'Essonne et sa mise en œuvre.

    Date

    2002

    Cote

    3127W/172

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Approbation du plan départemental d'élimination des...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conférence du Président : réunion exceptionnelle consacrée à la situation de l'Institut Départemental de l'Enfance et de la famille (IDEF).

    Date

    2002

    Cote

    3127W/171

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Conférence du Président : réunion exceptionnelle consacrée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  4. Résultat n°4

    ACTE 91 : 2002-2003 ; ADIAM 91 : 2004-2006.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3127W/170

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • ACTE 91 : 2002-2003 ; ADIAM 91 : 2004-2006.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    2/2.

    Date

    2002-2007

    Cote

    3127W/169

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Chartes de développement culturel.
    • 2/2.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  6. Résultat n°6

    1/2.

    Date

    2000-2001

    Cote

    3127W/168

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Chartes de développement culturel.
    • 1/2.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conseil Général Junior.

    Date

    1990-1993

    Cote

    3127W/167

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Conseil Général Junior.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992 , bilan financier 1991/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    3127W/166

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    Comité d'organisation des manifestations culturelles et sportives francophones (COMF) ; Comité National des Jeux de la Francophonie (CNJF).

    Date

    1990-1991

    Cote

    3127W/165

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Comité d'organisation des manifestations culturelles...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Equipements sportifs.

    Date

    1990-1991

    Cote

    3127W/164

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Equipements sportifs.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    Règles.

    Date

    1990

    Cote

    3127W/163

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Règles.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Rapports.

    Date

    1989-1992

    Cote

    3127W/162

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Rapports.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13

    2006-2008.

    Date

    2005-2008-2008

    Cote

    3127W/161

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions écrites (Séance publique).
    • 2006-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  14. Résultat n°14

    2004-2005.

    Date

    2004-2005-2005

    Cote

    3127W/160

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions écrites (Séance publique).
    • 2004-2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

    Date

    1996-2017

    Cote

    3127W/159

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Questions orales et écrites.
    • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  16. Résultat n°16

    Grand registre questions écrites, propositions : 1975-2002 ; propositions : 1982-1999.

    Date

    1975-1999

    Cote

    3127W/158

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre questions écrites, propositions : 1975-2002...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  17. Résultat n°17

    N° II, Vœux : 1993-1999 ; Motions: 1993-2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    3127W/157

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre, motions et vœux du Conseil général.
    • N° II, Vœux : 1993-1999 ; Motions: 1993-2007.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  18. Résultat n°18

    N° I, Vœux : 1980-1992 ; Motions : 1982-1992.

    Date

    1980-1992

    Cote

    3127W/156

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre, motions et vœux du Conseil général.
    • N° I, Vœux : 1980-1992 ; Motions : 1982-1992.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  19. Résultat n°19

    N° V : 1996-1999.

    Date

    1996-1999

    Cote

    3127W/155

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° V : 1996-1999.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  20. Résultat n°20

    N° IV : 1986-1995.

    Date

    1986-1995

    Cote

    3127W/154

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
    • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
    • N° IV : 1986-1995.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)