3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3127W/1-172

Date

1949-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

20 ml

172 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2021

Présentation du contenu

Règlement intérieur (1949-2009), contentieux (1994 ; 2002-2004) ; 1ère session ordinaire : renouvellement de la commission départementale et des commissions du Conseil général. Renouvellement des Conseillers généraux dans les commissions (1979) ; organisation cantonale (1975-2008) ; recueil des actes administratifs (RAA) (1983-1989) ; bulletin officiel : délibérations, arrêtés (1990-2014) ; comptes administratifs et comptes de gestion (1968-2009) ; rapports d'activité (1982-2009 ; 2014-2015) ; budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3), annexes (1968-2009) ; relations avec le Préfet : rapports du Préfet : délibération du Conseil général (livret) (1968-1982), rapports du Président du Conseil général (1982-1991), questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982) ; questions écrites au Président du Conseil général et réponses (1982-1988) ; rapports du Préfet sur l'activité des services de l'État (livret) (1987-2008), courriers adressés au Préfet : recours sur délibérations (1986-1996) ; rapports, vœux, motions, questions écrites et orales en livret ou en registres (1968-2017) ; dossiers thématiques (1989-2007).

Mode de classement

Thématique et chronologique

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3127W/146-3127W/161

Date

1967-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3127W/156-3127W/157

Date

1980-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

n° I, Vœux : 1980-1992 ; Motions : 1982-1992.

Cote/Cotes extrêmes

3127W/156

Date

1980-1992

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 1992