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  1. Résultat n°1

    Accès.

    Date

    2022

    Cote

    3522W/6

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2022.
    • Accès.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  2. Résultat n°2

    FSE (Fonds de Solidarité Energie).

    Date

    2022

    Cote

    3522W/7

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2022.
    • FSE (Fonds de Solidarité Energie).

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  3. Résultat n°3

    Maintien.

    Date

    2022

    Cote

    3522W/5

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2022.
    • Maintien.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  4. Résultat n°4

    Accès, Garanties et Fonds de Solidarité Energie (FSE janvier à août 2021).

    Date

    2021

    Cote

    3522W/3

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2021.
    • Accès, Garanties et Fonds de Solidarité Energie (FSE…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  5. Résultat n°5

    FSE (septembre à décembre 2021), ASLL (Accompagnement Social Lié au Logement) et Maintien.

    Date

    2021

    Cote

    3522W/4

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2021.
    • FSE (septembre à décembre 2021), ASLL (Accompagnement…

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  6. Résultat n°6

    28 juillet - 1er septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/37

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Adultes.
    • 28 juillet - 1er septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  7. Résultat n°7

    25 février - 10 mars 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/44

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 25 février - 10 mars 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  8. Résultat n°8

    28 janvier - 11 février 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/43

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 28 janvier - 11 février 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  9. Résultat n°9

    12 - 26 mai 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/46

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 12 - 26 mai 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  10. Résultat n°10

    3 - 31 mars 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/32

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Adultes.
    • 3 - 31 mars 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  11. Résultat n°11

    13 - 27 octobre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/39

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Adultes.
    • 13 - 27 octobre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  12. Résultat n°12

    10 - 24 novembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/40

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Adultes.
    • 10 - 24 novembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  13. Résultat n°13

    8 - 22 septembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/49

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 8 - 22 septembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  14. Résultat n°14

    6 - 20 octobre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/50

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 6 - 20 octobre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  15. Résultat n°15

    3 septembre - 10 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/29

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Contestations.
    • 3 septembre - 10 décembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  16. Résultat n°16

    8 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/41

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Adultes.
    • 8 décembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) et Accès.

    Date

    2020

    Cote

    3522W/1

    • Contexte : 3522W Procès-verbaux des commissions d'attributions…
    • 2020.
    • Accompagnement Social Lié au Logement (ASLL) et Accès.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service producteur), DIRECTION DE LA VILLE ET DE L'HABITAT / SERVICE DE L'HABITAT (service versant)

  18. Résultat n°18

    25 juin - 17 décembre 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/27

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Prestation de compensation du handicap (PCH).
    • 25 juin - 17 décembre 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  19. Résultat n°19

    21 juillet - 25 août 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/48

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 21 juillet - 25 août 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

  20. Résultat n°20

    24 mars - 28 avril 2020.

    Date

    2020

    Cote

    3286W/45

    • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et…
    • 2020.
    • Jeunes.
    • 24 mars - 28 avril 2020.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur), MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)