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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3X/8
Date
1892-1922
Lieu
CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY
Type de document
procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...
Résultat n°2
Cote
3X/1
Date
1867-1952
Lieu
ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY
Type de document
statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

  • 1867-1952.
Résultat n°3
Cote
3285W/8
Date
2002-2011
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
publication officielle
  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Gestion du personnel.
  • Conseil de la Vie sociale : procès-verbaux de séances...
Résultat n°4
Cote
3285W/7
Date
2008-2016
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Gestion du personnel.
  • Comité d'Hygiène et de Sécurité et Conditions de travail...
Résultat n°5
Cote
3285W/6
Date
2002-2016
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

  • Gestion du personnel.
  • Comité d'Entreprise (CE) et délégués du personnel :...
Résultat n°6
Cote
2880W/1/16
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 16 octobre 2009.
Résultat n°7
Cote
2880W/1/15
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 19 juin 2009.
Résultat n°8
Cote
2880W/1/14
Date
2009
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 8 avril 2009.
Résultat n°9
Cote
2880W/1/13
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 25 novembre 2008.
Résultat n°10
Cote
2880W/1/12
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 19 novembre 2008.
Résultat n°11
Cote
2880W/1/11
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 11 juin 2008.
Résultat n°12
Cote
2880W/1/10
Date
2008
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 12 mars 2008.
Résultat n°13
Cote
2880W/1/9
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 27 novembre 2007.
Résultat n°14
Cote
2880W/1/8
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 9 octobre 2007.
Résultat n°15
Cote
2880W/1/7
Date
2007
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 15 mai 2007.
Résultat n°16
Cote
2880W/1/6
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 14 novembre 2006.
Résultat n°17
Cote
2880W/1/5
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 19 septembre 2006.
Résultat n°18
Cote
2880W/1/4
Date
2006
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 5 mai 2006.
Résultat n°19
Cote
2880W/1/3
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 25 septembre 2005.
Résultat n°20
Cote
2880W/1/2
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 29 septembre 2005.