Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 198
  • 1
Période
  • 1
  • 3
  • 8
  • 1 121
  • 178
Nom de l'inventaire
  • 258
  • 172
  • 116
  • 115
  • 99
Afficher plus
Lieux
  • 423
  • 302
  • 46
  • 42
  • 40
Afficher plus
Typologies
  • 1 199
  • 139
  • 31
  • 26
  • 18
Afficher plus
Sujets
  • 1 100
  • 302
  • 280
  • 259
  • 153
Afficher plus
Auteurs
  • 1
Personnes
  • 10
  • 8
  • 4
  • 1
  • 1
Afficher plus

1 199 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Cote
997W/141
 Date
1957-1962
 Lieu
VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/14
 Date
1958
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Résultat n°3

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/79
 Date
1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°4

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Cote
70J/97
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Cote
1990W/9
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°6

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Cote
1159W/59
 Date
1976-1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Cote
1634W/30
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°8

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Cote
1708W/2
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

  • Procès-verbaux des réunions du Conseil
Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Cote
2541W/65
 Date
1987-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°10

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Cote
972W/2
 Date
1968-1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
Résultat n°11

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Cote
1523W/757
 Date
1966-1985
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°12

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Cote
2239W/90
 Date
1999-2001
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°13

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/60
 Date
1999-2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°14

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Cote
990W/130
 Date
1974-1977
 Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel, procès-verbal de réunion

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°15

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Cote
2239W/73
 Date
2003-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°16

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Cote
961W/57
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
Résultat n°17

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Cote
1663W/46
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Assemblée départementale du Conseil général (1994)....
Résultat n°18

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

Cote
70J/154
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°19

Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

Cote
70J/217
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat...
Résultat n°20

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Cote
1170W/214
 Date
1977-1978
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

  • Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°21

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°22

Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte. - Comité consultatif sur l'avenir de la propriété Caillebotte : correspondance, procès-verbaux de réunions du comité (1997-1998).

Cote
82J/68
 Date
1997-1998
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
étude, correspondance, procès-verbal de réunion

  • Contexte : Fonds Pierre WITTMER

  • Restauration et aménagement de la propriété Caillebotte....
Résultat n°23

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).

Cote
70J/267
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
Résultat n°24

Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : convocations, plan de table, notes manuscrites, projet et procès-verbal de réunion (15 septembre 1976).

Cote
70J/164
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°25

Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à l'élection au Comité d'établissement de la Néogravure : correspondance, protocoles d'accord et additif pour l'élection au comité, liste des candidats, notes manuscrites, propositions de la CGT sur la constitution d'un comité central des entreprise, tracts de la CGT, procès-verbaux de réunion du comité central d'entreprise de la Néogravure (1977-1979).

Cote
70J/270
 Date
1977-1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, accord de travail, liste nominative, tract, procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Membres du Comité d'entreprise.- Dossier relatif à...
Résultat n°26

Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal de Paris ; commission d'organisation pour la célébration du cent cinquantenaire de Chaptal : compte rendu de réunion de la commission, notes, correspondance (1992-1994).

Cote
64J/35
 Date
1992-1994
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

  • Notes manuscrites concernant le collège et lycée Chaptal...
Résultat n°27

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 22 janvier, 26 février, 26 mars, 23 avril, 31 mai, 25 juin, 23 juillet, 3 septembre 2001).

Cote
2124W/2
 Date
2001
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

  • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...
Résultat n°28

Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission Toluène : rapport annuel (1972), convocations, notes manuscrites, instructions de la commission mixte de prévention du benzolisme, note d'information sur l'emploi du toluène, documentation sur le toluène, article de presse, consignes de sécurité particulières aux receveurs travaillant sur les machines rotatives ""Hélio"", procès-verbaux de réunions du comité d'hygiène et de sécurité, (1968-1972).

Cote
70J/311
 Date
1968-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'activité, procès-verbal de réunion, documentation

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Personnel.- Comité d'hygiène et de sécurité. Commission...
Résultat n°29

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : CES MENNECY, CES Camus de RIS-ORANGIS (1971-1972).

Cote
1170W/129
 Date
1971-1972
 Lieu
MENNECY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

  • Conseils d'administration des établissements du second...
Résultat n°30

Comité départemental des transports. - Assemblées : procès-verbaux.

Cote
1397W/71
 Date
1947-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Comité départemental des transports. - Assemblées :...
Résultat n°31

Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

Cote
2006W/232
 Date
1983-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion, note, fichier

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission,...
Résultat n°32

Administration et organisation. Bureau du comité : convocations, dossiers.- Comité d'établissement de la Néogravure à Corbeil-Essonnes : procès-verbal de réunion (31 mars 1977)).

Cote
70J/172
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°33

Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1966-1976). Procès-verbaux de réunions du comité départemental Habitation à Loyer Modéré (HLM), (1968-1982).

Cote
1394W/4
 Date
1966-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : LOGEMENT, VILLE NOUVELLE, CONFERENCE ADMINISTRATIVE...

  • Résorption de l'habitat insalubre (1967-1974). Comité...
Résultat n°34

Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité d'entreprise : réunions et procès-verbaux.

Cote
42J/1
 Date
1954-1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EVRY, COMITE D'ENTREPRISE DE L'IMPRIMERIE DE L'EDITION...

  • Imprimerie de l'Edition et de l'Industrie. - Comité...
Résultat n°35

Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux de réunions (1972-1982, 1984), arrêtés, listes, correspondance.

Cote
1304W/2
 Date
1972-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

  • Commission départementale des objets d'art. - Procès-verbaux...
Résultat n°36

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Cote
1159W/48
 Date
1972-1973
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°37

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Cote
990W/139
 Date
1974-1977
 Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel, procès-verbal de réunion

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°38

La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois an II (23 octobre 1793) au 20 vendémaire an III (11 octobre 1794) : Procès-verbaux des séances de la société retranscrits dans leurs orthographe et ponctuation originales
Cote
GBR/2374
 Date
1987-1988
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • La société populaire de Viry-Châtillon du 2-IIème mois...
Résultat n°39

Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de la réunion du 30 juin 1989.

Cote
1393W/32
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : PATRIMOINE NATUREL : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES,...

  • Commission des Sites et Paysages : compte-rendu de...
Résultat n°40

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Alexandre Fleming à ORSAY relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/64
 Date
1999-2004
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...