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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Administration communale.- Réunion des maires du canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (1957-1962).

Cote
997W/141
 Date
1957-1962
 Lieu
VAL-DE-MARNE, SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Administration communale.- Réunion des maires du canton...
Résultat n°2

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/14
 Date
1958
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Résultat n°3

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/79
 Date
1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°4

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbal de réunion (31 mai 1972).

Cote
70J/97
 Date
1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité d'entreprise (20 mars - 24 mai 2002)

Cote
1990W/9
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions du comité...
Résultat n°6

Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP). - Conseil d'administration du 26 juin 1978 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nomination au comité des affaires financières ; comptes de l'exercice 1977, rapport de l'agent comptable ; compte financier 1977 ; rapport d'activité 1977. Conseil d'administration du 22 décembre 1977 : procès-verbal de la séance. Budget pour 1978 ; autorisation d'emprunt, exercice de droit de préemption dans les zones d'aménagement défini (ZAD). Conseil d'administration du 23 juin 1977 : procès-verbal de la séance. Constitution du bureau du conseil ; nominations au comité des affaires financières ; rapport d'activité 1976 ; demande d'autorisation et de prorogation d'emprunts pour la zone d'urbanisation prioritaire (ZUP) de VIRY.

Cote
1159W/59
 Date
1976-1978
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion, rapport d'activité, compte financier

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Agence foncière et technique de la région parisienne...
Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Cote
1634W/30
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°8

Procès-verbaux des réunions du Conseil

Cote
1708W/2
 Date
1967-1973
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY

  • Procès-verbaux des réunions du Conseil
Résultat n°9

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction bâtiment R+1 : études topographiques (copie procès-verbal de délimitation), plans, fascicule étude géologique et géotechnique complémentaire, contrôle technique (rapport initial de contrôle technique, rapport sécurité des personnes), dossier des ouvrages exécutés, contrat d'assurances, notes internes, réunion de la commission permanente, rapport de fin de mission, procès verbal des opérations préalable à la réception, délibérations, rapport du président au Conseil général.

Cote
2541W/65
 Date
1987-1993
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan, procès-verbal de réunion, compte rendu, correspondance, marché public, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, contrat, note

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, construction...
Résultat n°10

Commission départementale des structures agricoles de l'Essonne (1968-1971) ; comité interdépartemental des céréales de l'Ile-de-France (1968-1971) ; société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Ile-de-France (1969-1969).

Cote
972W/2
 Date
1968-1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : EQUIPEMENTS PUBLICS.

  • Commission départementale des structures agricoles...
Résultat n°11

Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), relations avec le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (SIEARE) : correspondance, notes, pièces jointes, procès-verbaux du comité (19 novembre 1970 - 16 juin 1982).

Cote
1523W/757
 Date
1966-1985
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...
Résultat n°12

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Paul Eluard à VIGNEUX-SUR-SEINE (1/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2001).

Cote
2239W/90
 Date
1999-2001
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°13

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Charles Péguy à MORSANG-SUR-ORGE relatifs au fonctionnement de l'établissement (1999-2004).

Cote
2239W/60
 Date
1999-2004
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°14

Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels et séances du secrétariat de la maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS (1974-1977).

Cote
990W/130
 Date
1974-1977
 Lieu
ESSONNE, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel, procès-verbal de réunion

  • Contexte : EMPLOI, AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, JUSTICE, ECOLE D'INFIRMIERES.

  • Justice, Commission d'expulsion : dossiers individuels...
Résultat n°15

Actes et procès-verbaux des conseils d'administration du collège Albert Camus à RIS-ORANGIS (2/2) relatifs au fonctionnement de l'établissement (2003-2004).

Cote
2239W/73
 Date
2003-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ORGANISATION SCOLAIRE

  • Actes et procès-verbaux des conseils d'administration...
Résultat n°16

Comité départemental des constructions scolaires (1972).

Cote
961W/57
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES

  • Comité départemental des constructions scolaires (1972)....
Résultat n°17

Assemblée départementale du Conseil général (1994).

Cote
1663W/46
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Assemblée départementale du Conseil général (1994)....
Résultat n°18

Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la Néogravure - Crété - Desfossés à Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (23 mai 1975).

Cote
70J/154
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Bureau du comité :...
Résultat n°19

Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat du Comité central d'entreprise, d'établissement de l'imprimerie Chaix - Desfossés - Néogravure de Saint-Ouen, Issy-les-Moulineaux et Corbeil-Essonnes : procès-verbaux de réunions (7 janvier 1971-3 décembre 1971).

Cote
70J/217
 Date
1971
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Administration et organisation. Commissions.- Secrétariat...
Résultat n°20

Conseils d'administration des établissements du second degré du département de l'Essonne : collèges SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX (1977-1978).

Cote
1170W/214
 Date
1977-1978
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

  • Conseils d'administration des établissements du second...