Résultat n°1
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Cote A/790
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Date 1485
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Lieu
BRUNOY Commune
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Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête
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Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
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Résultat n°2
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Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire des Ballons de Versailles c/ Le Journal : enquête, auditions de témoins, notes, certificats médicaux, procès-verbaux, journal La chronique versaillaise (10-15 juillet 1938), coupures de presse, carte imprimée pour le concours de ballons [3 exemplaires vierges], plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs, correspondance (1938-1940).
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Cote 80J/62
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Date 1938-1940
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Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE
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Type de document
publication périodique, correspondance, procès-verbal, procès-verbal d'enquête
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Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...
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Résultat n°3
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Cote L/82
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Date 1793-1795
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Lieu
DOURDAN Commune, EURE-ET-LOIR, YVELINES
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Type de document
dossier individuel, procès-verbal, procès-verbal d'enquête, rapport de police, correspondance
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.
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Résultat n°4
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Cote L/518
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Date 1793
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Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
procès-verbal, dossier de procédure, procès-verbal d'enquête
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes.
Juridiction gracieuse.
Procédures...
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Résultat n°5
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Cote L/519
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Date 1793
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Lieu
ETAMPES Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
procès-verbal, dossier de procédure, procès-verbal d'enquête
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes.
Juridiction gracieuse.
Procédures...
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Résultat n°6
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Cote L/595
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Date 1791
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Lieu
CERNY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
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Type de document
dossier de procédure, procès-verbal d'enquête
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district d'Etampes.
Dossiers de procédures...
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Résultat n°7
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JUVISY. - Correspondance active et passive du cabinet du préfet avec les municipalités : extraits de registres de délibérations, plaintes, pétitions, nominations et démissions des municipalités. Faits marquants en 1939-1940. Réquisitions, évacuation des habitants, pillages, dénonciations (1935-1940). Dossier d'acquisition par la commune du ""Parc de Belle Fontaine"", plan parcellaire (1937), budget primitif (1936), compte administratif (1934), procès-verbal d'enquête, plan (1935), décret autorisant l'emprunt (28 avril 1937), décision de la commission départementale accordant la garantie (25 mai 1937).
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Cote 1M/130
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Date 1935-1940
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Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
procès-verbal, correspondance, délibération, pétition, plan, budget, compte administratif, procès-verbal d'enquête, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
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Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- JUVISY. - Correspondance active et passive du cabinet...
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Résultat n°8
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Cote 2O/342
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Date 1841-1895
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
procès-verbal d'enquête, pétition, pièce comptable
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
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Résultat n°9
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MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].
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Cote 2O/783
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Date 1801-1933
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Lieu
MAISSE
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Type de document
pétition, procès-verbal d'enquête, publication périodique
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...
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Résultat n°10
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SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Construction d'une école mixte avec logement pour l'instituteur au hameau du PERRAY : acquisition du terrain TRONCHET, échange de terrains, emprunt, subventions, secours, procès-verbaux d'enquête et d'adjudication, correspondance, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, certificats de retrait de cautionnement, 1895-1900 [1] ; construction d'une école mixte avec logement pour l'instituteur au hameau du PERRAY : mémoire descriptif, plans couleur d'ensemble du terrain, des fondations, du rez-de-chaussée, du premier étage, des façades, coupe longitudinale dréssés par l'architecte BESSON, devis estimatif et descriptif, série de prix, mise en adjudication (affiche), plan d'ensemble, 1895-1898 [2].
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Cote 2O/1225
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Date 1895-1900
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Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
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Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, plan
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Mairie, école. - Construction...
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Résultat n°11
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VILLEBON-SUR-YVETTE. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : don d'un terrain par le baron NIVIERE, travaux, suppression de l'ancien cimetière, 1844-1874 [1] ; travaux d'agrandissement : procès-verbal d'enquête, extraits de délibérations, arrêtés préfectoraux, acquisition des terrains MARECAT et TESSIER, 1909-1911 [2] ; construction d'un puits et installation d'une pompe, 1920 [3] ; tarifs et règlement, caveau provisoire, 1858-1938 [4] ; monument aux morts, 1920 [5].
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Cote 2O/1412
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Date 1844-1938
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Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
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Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, tarif, règlement
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- VILLEBON-SUR-YVETTE. - Cimetière. - Etablissement d'un...
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Résultat n°12
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BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,30 m x 3,50 m ; profils en long et en travers de la traverse de BIEVRES (1852), Ech. 1/200. N et B. Dim. 0,34 m x 1,25 m ; acquisitions de terrains (1885) ; alignements et permissions de voirie (1820-1908) ; IGNY : plan de redressement de la traverse d'IGNY, 2 plans, [vers 1814], Ech. 13,7 cm = 25 toises. Coul. Dim. 0,26 m x 0,65 m ; traverse d'IGNY (1843), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 2,64 m [2 plans en mauvais état] ; règlement des alignements (1806-1850) ; cessions de terrains (1887) ; alignements et permissions de voirie (1801-1874) ; MASSY : cessions de terrains (1881-1883) ; alignements et permissions de voirie (1821-1862) ; PALAISEAU : traverse de PALAISEAU, 2 plans (1835), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,35 m x 1,75 m ; projet de fixation des alignements dans la déviation effectuée par les chemins de fer de l'Etat (1927), Ech. 1/500. Coul. Dim. 0,31 m x 1,05 m, dossier : rapports de l'ingénieur du service vicinal du 14 septembre 1929, de l'agent voyer cantonal du 15 octobre 1927 et de l'agent voyer d'arrondissement du 4 juillet 1927, avis d'enquête de la mairie du 6 août 1927, arrêté préfectoral du 4 août 1927, délibérations du conseil municipal des 24 septembre et 18 décembre 1927, procès-verbal d'enquête du 31 août 1927 (1927-1929) ; demande d'alignement présentée par M. Bihet, gérant de la société 'l'indémaillable Thilda' (1942), Ech. 1/500. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,42 m, dossier : arrêté préfectoral du 18 juillet 1942, arrêté d'homologation du 27 juin 1942 ; demandes d'alignement présentées par MM. Prudent et Lessault (1946), Ech. 1/200. Coul. Calque. Dim. 0,31m x 0,63 m, dossier : rapport de l'ingénieur ordinaire du 23 novembre 1946, arrêté d'homologation du 19 décembre 1946 ; demande d'alignement présentée par M. Cambois (1947), Ech. 1/200. Coul. Dim. 0,31m x 1,47 m, dossier : arrêté d'homologation du 13 août 1947 ; alignements et permissions de voirie (1800-1868).
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Cote 2S/169
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Date 1800-1947
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Lieu
IGNY, BIEVRES Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
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Type de document
plan, procès-verbal d'enquête, arrêté d'alignement
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Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)
- BIEVRES : traverse de BIEVRES (1837), Ech. 1/200. Coul....
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Résultat n°13
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Cote 5S/6
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Date 1841
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Lieu
LARDY, CHAMARANDE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête, publication périodique
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°14
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Cote 5S/8
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Date 1841
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Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune, ANGERVILLE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°15
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Cote 5S/11
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Date 1841
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Lieu
ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE, ATHIS-MONS Commune
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, rapport, procès-verbal d'enquête
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°16
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Débuts des travaux et des conflits.- autorisation de pénétrer dans les propriétés privées pour l'étude du tracé définitif (1838), décisions ministérielles des 11 décembre 1842 et 7 février 1843 sur la largeur des Wagons, observations de Monsieur le comte de Choiseul sur le tracé du chemin de fer passant dans le parc du Mesnil-Voisin ou à travers la montagne de Lardy par un tunnel , 16 pages et 1 plan ; désignation des localités traversées par le tracé depuis Juvisy-sur-Orge jusqu'à la sortie du département de Seine-et-Oise (1841) ; tracé définitif dans les communes de Juvisy , Lardy, correspondance relative au plan parcellaire (1841) ; rapport sur les enquêtes ouvertes dans les communes relativement aux expropriations nécessaires à l'ouverture du chemin de fer de Paris à Orléans (1841), arrêté d'approbation des plans parcellaires du 16 novembre 1841, procès-verbaux des opérations de la commission d'enquête chargé de l'examen du tracé définitif du chemin de fer dans les communes (1841), déplacement de la route royale n°191 près d'Etampes (1842) ; ouvrages d'art éxécutés par la Compagnie pour le passage des routes, des chemins vicinaux et des cours d'eau (1842) ; approbation de projets d'ouvrages d'art (1842) ; tableaux des ouvrages à exécuter pour le maintien des communications de l'écoulement des eaux entre Juvisy et Lardy et entre Lardy et Angerville (1842) ; réclamation de plusieurs propriétaires au sujet du viaduc construit sur l'Orge à Villemoisson à cause de l'ensablement formé près des piles du pont (1841-1845) ; dégradations par la Compagnie au chemin de halage de la Seine entre Ablon et Athis-Mons, réparations effectuées par la Compagnie (1842-1846) ; redressement du chemin vicinal d'Ablon à Athis-Mons : projet de travaux (1840), notice des travaux à exécuter avec plan sur calque (1840), rapport sur le projet (1842), demande de rétablissement de la partie du chemin détruit à Athis-Mons (1848), rapport sur la contestation du maire d'Athis-Mons (1849)
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Cote 5S/18
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Date 1838-1849
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Lieu
LARDY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, ANGERVILLE, PARIS Département, LOIRET, GIRONDE
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Type de document
ATLAS PARCELLAIRE, procès-verbal d'enquête
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°17
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Etablissement des voies principales entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : enquête d'utilité publique, enquête parcellaires, P.V. d'enquête, notice explicative, plans, presse (Brunoy, Yerres, Vigneux, Montgeron, Juvisy, Athis-Mons, Villeneuve-Saint-Georges, Crosne), extrait du registre des délibérations.
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Cote 5S/74
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Date 1899-1902
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Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, CROSNE
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Type de document
procès-verbal d'enquête, déclaration d'utilité publique
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°18
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FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée. La ligne dite de la vallée de l'Essonne : Paris-Montargis de Vigneux-Sur-Seine à Boigneville. Projet de tracé définitif Paris-Montargis : demande afin que l'embranchement sur Corbeil soit dirigé par la rive gauche de la Seine (1838), enquête relative au tracé dans les communes de Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Viry-Chatillon, Grigny, Ris-Orangis, Evry-sur-Seine, Essonnes, Corbeil, rapports d'ingénieurs, correspondance, procès-verbaux d'enquête : déclarations ou réclamations écrites transmises à la commission d'examen pendant les délibérations (1839), certificats de publication des pièces relatives au projet du tracé définitif délivrés par les maires (1839), délibérations des conseils municipaux sur le tracé (1839) ; agrandissement de la cour d'arrivée de la gare de Corbeil et élargissement de la rue du cimetière qui longe la cour (1840-1841), nomination de gardes surveillants, de garde cantonniers (1840), arrêté concernant la police du chemin de fer sur la section de Corbeil, fixation des tarifs : 4 affiches, réglement sur les heures de départ des convois (1841), prise d'eau dans la Seine pour l'approvisionnement des locomotives à la station de Corbeil (1841), réclamation de la commune de Viry-Châtillon au sujet des dégradations causées aux chemins communaux pour le transport des matériaux (1841), tableau des horaires d'été commençant le 15 avril 1842 et 15 avril 1843 ; attribution des commissaires de police chargés de la surveillance des chemins de fer (1842), plainte du maire de Viry-Chatillon concernant la suppression de la station de Châtillon (1844), rapport suite à une réclamation de la commune de Viry-Chatillon concernant les excavations creusées pour la prise de sable (1847) ; nominations d'agents de surveillance, création d'un commissariat spécial de police à la gare de Corbeil, nomination de l'Hoste commissaire spécial de police (1847), congé de l'Hoste pour maladie, nomination de Mézirard au poste de l'Hoste (1848), circulation gratuite des commissaires spéciaux de police et des agents de surveillance (1848), procès-verbaux de réception des ouvrages exécutés sur la ligne (1849), alignements à Viry-Chatillon (1854), à Ris-orangis (1856) et (1857) ; rapport de la 3ème commission : délibération adoptée à l'unanimité par le Conseil général 'questions des divers tracés entre Corbeil et Montargis' 19 pages (1856) ; enquête relative aux projets d'emplacement des stations à établir dans les communes de Baulne, La Ferté-Alais, Guigneville, Boutigny, Maisse, Buno-Bonnevaux, Gironville, Prunay et Boigneville (1863).
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Cote 5S/81
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Date 1838-1863
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BAULNE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, MAISSE, BUNO-BONNEVAUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, BOIGNEVILLE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PARIS Département, LOIRET
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Type de document
procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise, tarif, règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté d'alignement
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Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)
- FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
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Résultat n°19
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Cote 7S/47
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Date 1834-1937
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Lieu
JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU)
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Type de document
procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral, plan
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Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...
- Bassin de la Juine, affluents. - Dérivations de la...
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Résultat n°20
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Cote 3U/1916
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Date 1932
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
procès-verbal d'enquête, registre d'audience
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Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
- Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
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