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413 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Élections départementales partielles, canton de Corbeil, 1er tour et 2ème tour des 1er et 8 juillet 2018 : procès-verbaux des communes de CORBEIL, VILLABE, ECHARCON et LISSES.

Date

2018

Cote

2858W/85

Résultat n°2

LONGJUMEAU.

Date

2017

Cote

2858W/84

Résultat n°3

LONGJUMEAU.

Date

2017

Cote

2858W/83

Résultat n°4

ÉVRY.

Date

2017

Cote

2858W/82

Résultat n°5

ÉVRY.

Date

2017

Cote

2858W/81

Résultat n°6

VILLABE à YERRES.

Date

2017

Cote

2858W/65

Résultat n°7

TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/64

Résultat n°8

SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIEVE-DES BOIS.

Date

2017

Cote

2858W/63

Résultat n°9

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/62

Résultat n°10

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE).

Date

2017

Cote

2858W/61

Résultat n°11

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/60

Résultat n°12

LARDY à MAUCHAMPS.

Date

2017

Cote

2858W/59

Résultat n°13

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY-SUR-ORGE.

Date

2017

Cote

2858W/58

Résultat n°14

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LA-VILLE.

Date

2017

Cote

2858W/57

Résultat n°15

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/56

Résultat n°16

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/55

Résultat n°17

BIEVRES à BOUVILLE.

Date

2017

Cote

2858W/54

Résultat n°18

BRETIGNY à BURES-SUR-YVETTE.

Date

2017

Cote

2858W/53

Résultat n°19

ABBEVILLE à BAULNE.

Date

2017

Cote

2858W/52

Résultat n°20

VILLABE à YERRES.

Date

2017

Cote

2858W/51

Résultat n°21

TIGERY à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/50

Résultat n°22

NAINVILLE-LES-ROCHES à PLESSIS-SAINT-BENOIST.

Date

2017

Cote

2858W/49

Résultat n°23

PRUNAY-SUR-ESSONNE à SOUZY-LA-BRICHE.

Date

2017

Cote

2858W/48

Résultat n°24

SAINT-AUBIN à SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

Date

2017

Cote

2858W/47

Résultat n°25

MENNECY à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2017

Cote

2858W/46

Résultat n°26

LARDY à MAUCHAMPS.

Date

2017

Cote

2858W/45

Résultat n°27

GRANGES-LE-ROI (LES) à JUVISY.

Date

2017

Cote

2858W/44

Résultat n°28

FERTE-ALAIS à GOMETZ-LE-CHATEL.

Date

2017

Cote

2858W/43

Résultat n°29

DANNEMOIS à EVRY.

Date

2017

Cote

2858W/42

Résultat n°30

CERNY à CROSNE.

Date

2017

Cote

2858W/41

Résultat n°31

BRÉTIGNY-SUR-ORGE à BURES-SUR-YVETTE.

Date

2017

Cote

2858W/40

Résultat n°32

BIÈVRES à BOUVILLE.

Date

2017

Cote

2858W/39

Résultat n°33

ABBEVILLE à BAULNE.

Date

2017

Cote

2858W/38

Résultat n°34

Procès-verbaux des recensements des votes.

Date

2016

Cote

2858W/37/2

Résultat n°35

MONTGERON, référendum local 2016 : procès-verbaux.

Date

2016

Cote

2858W/37/1

Résultat n°36

TIGERY, les 18 et 25 mars 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2018

Cote

2858W/36/18

Résultat n°37

MAROLLES-EN-BEAUCE, les 4 et 11 février 2018 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2018

Cote

2858W/36/17

Résultat n°38

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, les 10 et 17 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/16

Résultat n°39

SAINT-HILAIRE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/15

Résultat n°40

SAINT-CYR-LA-RIVIERE, les 11 et 18 juin 2017 et 4 et 11 février 2018 et les : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017-2018

Cote

2858W/36/14

Résultat n°41

ONCY-SUR-ECOLE, les 8 et 15 octobre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/13

Résultat n°42

MONNERVILLE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/12

Résultat n°43

LONGPONT-SUR-ORGE, les 12 et 19 mars 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/11

Résultat n°44

ETAMPES, les 12 et 19 novembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/10

Résultat n°45

BUNO-BONNEVAUX, les 22 et 29 janvier 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/9

Résultat n°46

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, les 3 et 10 décembre 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/8

Résultat n°47

BOIS-HERPIN, les 11 et 18 juin 2017 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2017

Cote

2858W/36/7

Résultat n°48

SAULX-LES-CHARTREUX, les 5 et 12 juin 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2016

Cote

2858W/36/6

Résultat n°49

CHAMPCUEIL, les 3 et 10 avril 2016 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2016

Cote

2858W/36/5

Résultat n°50

BOISSY-LE-SEC, les 1er et 8 mars 2015 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2015

Cote

2858W/36/4

Résultat n°51

FERTE-ALAIS (LA), les 7 et 14 décembre 2014 : procès-verbaux centralisateurs.

Date

2014

Cote

2858W/36/3

Résultat n°52

MORIGNY-CHAMPIGNY, les 13 et 20 janvier 2013 : déclarations de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1er et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1er et 2ème tour.

Date

2013

Cote

2858W/36/2

Résultat n°53

Déclaration de candidature, procès-verbaux centralisateurs 1 et 2ème tour, arrêté de convocation des électeurs, fixant la liste des candidats 1 et 2ème tour.

Date

2010

Cote

2858W/36/1

Résultat n°54

VILLABE à YERRES.

Date

2014

Cote

2858W/28

Résultat n°55

SOUZY-LA-BRICHE à VIGNEUX-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/27

Résultat n°56

NAINVILLE-LES-ROCHES à SOISY-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/26

Résultat n°57

JANVILLE-SUR-JUINE à MORSANG-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/25

Résultat n°58

ÉVRY à ITTEVILLE.

Date

2014

Cote

2858W/24

Résultat n°59

COURCOURONNES à ÉTRECHY.

Date

2014

Cote

2858W/23

Résultat n°60

BREUILLET à COURANCES.

Date

2014

Cote

2858W/22

Résultat n°61

ABBEVILLE à BRÉTIGNY-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

2858W/21

Résultat n°62

VILLIERS-LE-BACLE à YERRES.

Date

2014

Cote

2858W/17

Résultat n°63

VIGNEUX-SUR-SEINE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS.

Date

2014

Cote

2858W/16

Résultat n°64

SAINT-VRAIN à VIDELLES.

Date

2014

Cote

2858W/15

Résultat n°65

SOUZY-LA-BRICHE à SAINT-SULPICE-DE-FAVIÈRES.

Date

2014

Cote

2858W/14

Résultat n°66

SACLAY à SOISY-SUR-SEINE.

Date

2014

Cote

2858W/13

Résultat n°67

PARAY-VIEILLE-POSTE à SACLAS.

Date

2014

Cote

2858W/12

Résultat n°68

OLLAINVILLE à PALAISEAU.

Date

2014

Cote

2858W/11

Résultat n°69

MONDEVILLE à NOZAY.

Date

2014

Cote

2858W/10

Résultat n°70

MAISSE à LES MOLIÈRES.

Date

2014

Cote

2858W/9

Résultat n°71

ITTEVILLE à LONGPONT-SUR-ORGE.

Date

2014

Cote

2858W/8

Résultat n°72

FERTE-ALAIS (LA) à IGNY.

Date

2014

Cote

2858W/7

Résultat n°73

ÉPINAY-SUR-ORGE à EVRY.

Date

2014

Cote

2858W/6

Résultat n°74

CROSNE à ÉPINAY-SOUS-SENART.

Date

2014

Cote

2858W/5

Résultat n°75

CORBEIL-ESSONNES à COURSON-MONTELOUP.

Date

2014

Cote

2858W/4

Résultat n°76

BREUX-JOUY à CONGERVILLE-THIONVILLE.

Date

2014

Cote

2858W/3

Résultat n°77

BIÈVRES à BREUILLET.

Date

2014

Cote

2858W/2

Résultat n°78

ABBEVILLE-LA-RIVIÈRE à BAULNE.

Date

2014

Cote

2858W/1

Résultat n°79

Elections professionnelles : procès-verbaux des résultats.

Date

1992-2006

Cote

2803W/47

Résultat n°80

Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1998-1999, n° 1 - 05/11/1998, n° 2 - 01/12/1998, n° 3 - 04/02/1999, n° 4 - 20/05/1999, n° 5 - 01/07/1999 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossiers des Conseils d'administration - année scolaire 1999-2000 : n° 1 - 14/10/1999, n° 2 - 25/11/1999, n° 3 - 03/02/2000, n° 4 - 02/03/2000, n° 5 - 18/05/2000, n° 6 - 03/07/2000 : convocation, compte-rendu du CA, extrait du registre des délibérations, motions, compte financier. Dossier des élections au Conseil d'administration des représentants des parents, élèves, personnels enseignants et ATOSS - année scolaire 1999-2000, 2004-2005, 2009-2010 : procès-verbal des élections, composition du Bureau, liste des candidats, liste d'émargement, correspondance.

Date

1998-2010

Cote

2495W/1