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634 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.
Cote
2895W/203/2
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Plans.
  • Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...
Résultat n°2

Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.
Cote
2895W/203/1
 Date
2001-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Patrimoine immobilier.
  • Plans.
  • Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...
Résultat n°3

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

Cote
2541W/99
 Date
1992-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
plan d'urbanisme

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°4

Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

Cote
2401W/60
 Date
1994-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...
Résultat n°5

Commission des marchés : séances des 31 janvier au 08 novembre 1990, 24 janvier au 05 décembre 1991, du 30 janvier au 26 novembre 1992 et du 21 janvier au 16 décembre 1993 : Procès-verbal.

Cote
2401W/59
 Date
1990-1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • Commission des marchés : séances des 31 janvier au...
Résultat n°6

ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

Cote
2401W/58
 Date
1979-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...
Résultat n°7

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

Cote
2401W/57
 Date
1991-1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...
Résultat n°8

ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY, lot 34 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI RESIDENCE URSULA - SOCIETE RIVAUD PROMOTION, lot 35 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL, lot 36; complément de cession 1989 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / BATISSEUR DE FRANCE - SOCIETE SCOR IDF 1, lot 37 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL - LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 34 (1977-1989).

Cote
2401W/56
 Date
1977-1989
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY,...
Résultat n°9

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SAMA TEXTILES : lot 11, parcelle AN 35, convention n° 910053 (1991-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France : section AP 87, lot 50, convention n° 914/21 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI BERTRAND : section AN 35, lot 5, convention n° 920010 (1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : lot G, sections AS 14, AR 188, AR 189, convention n° 900108 (1990-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COPERNIC : sections AN 393, 394, 395, 396, convention n° 910023 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CENTRE HOSPITALIER LOUISE MICHEL : sections AN 4, AN 12, AN 367, AN 369 (1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA POSTE : sections AR 9, lot 6 et 7 (1993-1994).

Cote
2401W/55
 Date
1990-1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...
Résultat n°10

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ; ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PAX ET PROGRES, lot 5 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES, lot 26 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HILDENBRAND, lot 9 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 28 (1981-1984).

Cote
2401W/54
 Date
1981-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ;...
Résultat n°11

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES, lot 12 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 BIS (1981-1982).

Cote
2401W/53
 Date
1981-1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM...
Résultat n°12

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE PUBLIC HLM INTERDEPARTEMENTAL DE LA REGION PARISIENNE, lot 20 (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES RIVES DU CANAL (1982).

Cote
2401W/52
 Date
1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE...
Résultat n°13

ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 bis ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA BATIR, lot 14 A et B ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 1 (1981-1984).

Cote
2401W/51
 Date
1981-1984
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY...
Résultat n°14

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SERCIB France - SCI ORPHEE, lot B42 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 - 13, 1ère à 3ème tranche ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PHARMACIE DUTERNE ET MAGNINAT ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SLYS, DOSSIER ANNULE (1989-1991).

Cote
2401W/50
 Date
1989-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...
Résultat n°15

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 48 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM PPP, secteur 3 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E2 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).

Cote
2401W/49
 Date
1987-1989
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...
Résultat n°16

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION CULTURELLE ISLAMIQUE DES MUSULMANS D'ILE DE France ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SARL LE TURBOT, lot 12 et 13 (1983).

Cote
2401W/48
 Date
1983
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION...
Résultat n°17

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION, lot 39 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FRIEDLAND, lot 38 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 5-8-9-14-15 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lot 13 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 (1989-1991).

Cote
2401W/47
 Date
1989-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION,...
Résultat n°18

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : lot 22, secteur 6, ilot B (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE (ILE DE France SUD), lot 17, secteur AN 177, AN 180, convention n° 69/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA BATIR : lot 14 B, convention n° 68/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC STIM : Lot D 16, parcelles AN 165 (1983).

Cote
2401W/46
 Date
1982-1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...
Résultat n°19

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE DE CONSTRUCTION DU ROND POINT DES POETES, lot I ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FIRST POINT, lot D20 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / EMMAUS, lot 32 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 49 (1984-1990).

Cote
2401W/45
 Date
1984-1990
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...
Résultat n°20

ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : logements , lot 9 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LE HAMEAU DU CANAL-STOK France : ilot B 1, lot 15, parcelle AN 29 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA SEDAF : immeuble, lot 6, section AN 32 (1981-1982).

Cote
2401W/44
 Date
1981-1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme

  • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

  • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...