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634 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/203/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2895W/203/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

    Date

    1992-2002

    Cote

    2541W/99

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  4. Résultat n°4

    Commission des marchés : séances des 27 janvier au 01 décembre 1994, 09 février au 07 décembre 1995, 25 janvier au 19 décembre 1996, 30 janvier 1997 au 08 décembre 1998 et du 18 février 1999 au 12 décembre 2000 : procès-verbal.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2401W/60

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 27 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Commission des marchés : séances des 31 janvier au 08 novembre 1990, 24 janvier au 05 décembre 1991, du 30 janvier au 26 novembre 1992 et du 21 janvier au 16 décembre 1993 : Procès-verbal.

    Date

    1990-1993

    Cote

    2401W/59

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • Commission des marchés : séances des 31 janvier au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE PROMOTION INGENIERIE IMMOBILIERE SA : réalisation du centre de logistique de la société Toys R Us, parcelle AO 19, AO 24, convention n° 88.113 (1989-1996) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE SOLYBAIL SA - FASHIONFLOW France SARL : section AO 25, AO 26 (1982-1984) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE D'EXPLOITATION DES CARRIERES DOUANNE : centrale à béton, section AO 4 (1981-1982) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelle AO 10, convention n° 499 (1984-1985) ; ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / COMPAGNIE IBM France SA : parcelles A87, A89, A94, A96, A98 (1979-1982).

    Date

    1979-1996

    Cote

    2401W/58

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAI LA PIECE DE LA REMISE, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / ARC PROMOTION 2 : Le Richelieu, lot 44, parcelle AP 94, convention n° 930043 (1994-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France - PROMOGIM : lot 50, parcelle AP 87, convention n° 920030 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATIPRO SA : 55 logements collectifs, opération Soleil Levant, lot 46, parcelle AP 91 (1993-1998) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / EURYDICE SCI : lot 43, parcelle AP 93, convention n° 930025 (1993-1995) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / BATI SERVICE : programme de 45 logements, lot 51, convention n° 910059 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SOCIETE VICTOR LIPKIN : lot 43, convention de cession n° 910016, convention de résiliation n° 910016 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION NON REALISEE : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS - PROMOGIM : lot 46 (1992).

    Date

    1991-1998

    Cote

    2401W/57

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY, lot 34 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI RESIDENCE URSULA - SOCIETE RIVAUD PROMOTION, lot 35 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL, lot 36; complément de cession 1989 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / BATISSEUR DE FRANCE - SOCIETE SCOR IDF 1, lot 37 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI EVRY CANAL - LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS, lot 34 (1977-1989).

    Date

    1977-1989

    Cote

    2401W/56

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SAMA TEXTILES : lot 11, parcelle AN 35, convention n° 910053 (1991-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI ILE DE France : section AP 87, lot 50, convention n° 914/21 (1992-1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI BERTRAND : section AN 35, lot 5, convention n° 920010 (1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SEDAF : lot G, sections AS 14, AR 188, AR 189, convention n° 900108 (1990-1992) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI COPERNIC : sections AN 393, 394, 395, 396, convention n° 910023 (1991-1993) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / CENTRE HOSPITALIER LOUISE MICHEL : sections AN 4, AN 12, AN 367, AN 369 (1994) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / LA POSTE : sections AR 9, lot 6 et 7 (1993-1994).

    Date

    1990-1994

    Cote

    2401W/55

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ; ZAC DU CANAL, DOSSIER D'ACQUISITION : ETAT / EPEVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PAX ET PROGRES, lot 5 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE FRANCAISE DES HABITATIONS ECONOMIQUES, lot 26 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HILDENBRAND, lot 9 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE HLM DE L'ESSONNE, lot 28 (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2401W/54

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF ;...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LES TROIS VALLEES, lot 12 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 BIS (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2401W/53

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE PUBLIC HLM INTERDEPARTEMENTAL DE LA REGION PARISIENNE, lot 20 (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES RIVES DU CANAL (1982).

    Date

    1982

    Cote

    2401W/52

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / OFFICE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SYNDICAT COMMUNAUTAIRE D'AMENAGEMENT DE L'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY ; ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 11 bis ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA BATIR, lot 14 A et B ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM LE TOIT DE LA FAMILLE PARISIENNE, lot 1 (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2401W/51

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER CONVENTION DE CESSION : EPEVRY...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SERCIB France - SCI ORPHEE, lot B42 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 - 13, 1ère à 3ème tranche ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / PHARMACIE DUTERNE ET MAGNINAT ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE SLYS, DOSSIER ANNULE (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/50

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, lot F ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 48 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E1 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF, ANNULE ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SA HLM PPP, secteur 3 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI LES CHAMPS, lot E2 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / LES BEAUX SITES, lot 35 BIS (1987-1989).

    Date

    1987-1989

    Cote

    2401W/49

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SEDAF,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION CULTURELLE ISLAMIQUE DES MUSULMANS D'ILE DE France ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SARL LE TURBOT, lot 12 et 13 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2401W/48

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ASSOCIATION...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION, lot 39 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FRIEDLAND, lot 38 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 5-8-9-14-15 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lot 13 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCPI IMMORENTE, lots 8-9-10-11-12 (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2401W/47

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / ARC PROMOTION,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM LE LOGEMENT Français : lot 22, secteur 6, ilot B (1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE (ILE DE France SUD), lot 17, secteur AN 177, AN 180, convention n° 69/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA BATIR : lot 14 B, convention n° 68/83 (1984-1985) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SNC STIM : Lot D 16, parcelles AN 165 (1983).

    Date

    1982-1985

    Cote

    2401W/46

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE DE CONSTRUCTION DU ROND POINT DES POETES, lot I ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI FIRST POINT, lot D20 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / EMMAUS, lot 32 ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / HLM PREFECTURE POLICE HABITAT, lot 49 (1984-1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    2401W/45

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOCIETE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA HLM DU PERSONNEL DE LA PREFECTURE DE POLICE : logements , lot 9 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SCI LE HAMEAU DU CANAL-STOK France : ilot B 1, lot 15, parcelle AN 29 (1981-1982) ; ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D'EVRY - EPEVRY / SA SEDAF : immeuble, lot 6, section AN 32 (1981-1982).

    Date

    1981-1982

    Cote

    2401W/44

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, DOSSIER DE CESSION : ETABLISSEMENT PUBLIC...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)