Résultat n°1
|
|
|
Cote GBR/3668
|
Date 2008
|
Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
|
Type de document
plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : Bibliothèque / GBR
- Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
|
Résultat n°2
|
|
|
Cote 2895W/203/1
|
Date 2001-2006
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
correspondance
|
|
-
Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
-
Patrimoine immobilier.
-
Plans.
- Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...
|
Résultat n°3
|
|
ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5676, travaux d'éclairage aux abords de la Maison de la Petite Enfance dans le secteur Commissariat, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise LMS : ordre de service, certificats de paiement, note de présentation, documentation sur l'éclairage public, courriers, dossiers marché.
|
Cote 2200W/86
|
Date 2000-2005
|
Lieu
GRIGNY Commune
|
Type de document
marché public, documentation, correspondance, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
|
Résultat n°4
|
|
|
Cote 2895W/203/2
|
Date 2004
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
compte rendu
|
|
-
Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...
-
Patrimoine immobilier.
-
Plans.
- Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...
|
Résultat n°5
|
|
|
Cote 1699W/38
|
Date 1995-2003
|
Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune
|
Type de document
marché public, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...
|
Résultat n°6
|
|
ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028, passerelle piétons sur la voie SNCF, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise Espaces Etudes : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 000005, voirie et réseaux de désserte du lot SEBIA, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise SEGI : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, marché n° 000030, desserte lots pitch et sci, entreprise Alexi : ordre de service, courriers, certificats de paiement, dossier marché.
|
Cote 2200W/82
|
Date 2000-2003
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028,...
|
Résultat n°7
|
|
|
Cote 1962W/14
|
Date 2002-2003
|
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, MESPUITS
|
Type de document
plan d'urbanisme, dossier de procédure
|
|
-
Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY...
|
Résultat n°8
|
|
|
Cote 1962W/13
|
Date 2002-2003
|
Lieu
ANGERVILLE, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY
|
Type de document
plan d'urbanisme, dossier de procédure
|
|
-
Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY...
|
Résultat n°9
|
|
|
Cote 2541W/99
|
Date 1992-2002
|
Lieu
MENNECY Commune
|
Type de document
plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
|
Résultat n°10
|
|
ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).
|
Cote 2200W/3
|
Date 1984-2001
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, correspondance, plan d'urbanisme, document photographique
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047...
|
Résultat n°11
|
|
ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n° 091.340.00.C.1008 SCI DES ENTREPOTS PARIS SUD - ALBAT SA, bâtiments G et H, à LISSES : arrêté de permis de construire, courriers, avis, plans, notices, études, receptivité, formulaire de demande de permis (2000-2001) ; ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n°091.340.99.C.1012 , TAILLEUR INDUSTRIE SA, bâtiment F : notices, études, plans, déclaration d'achèvement de travaux (2000), déclaration d'ouverture de chantier (2000), arrêté de permis de construire (1999), avis, courriers, formulaire de demande de permis, réceptivité, autorisations, étude d'impact (1999-2000).
DATE_ANALYSE "20140109
|
Cote 2200W/40
|
Date 1999-2001
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire...
|
Résultat n°12
|
|
ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.
|
Cote 2200W/87
|
Date 2001
|
Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune, VAL-DE-MARNE
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...
|
Résultat n°13
|
|
ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010011, travaux de VRD, aménagement des abords du collège, entreprise Tecnic : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010012, aménagement des abords de l'opération ADEP, entreprise BET Richard : contrat, courriers, certificats de paiement, ordre de service ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010013, travaux de viabilité secondaire, entreprise ATPI : ordre de service, certificats de paiements, courriers, contrat ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, travaux de viabilité secondaire, marché n°010020, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise SEGI : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU BOIS CHALAND, commune de LISSES, marché n° 010031, desserte voirie et réseaux du lot ADIM, entreprise BEA : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010041, viabilité secondaire de la rue du Minotaure, entreprise Sauterrey Paul CDTTP : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010043, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales, travaux de viabilité secondaire, entreprise SEGI : certificats de paiement, contrat.
|
Cote 2200W/80
|
Date 2001
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
|
Résultat n°14
|
|
|
Cote 1661W/9
|
Date 1988-2001
|
Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, WISSOUS, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
|
Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération
|
|
-
Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
- Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...
|
Résultat n°15
|
|
ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.
|
Cote 2200W/85
|
Date 1999-2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...
|
Résultat n°16
|
|
ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.
|
Cote 2200W/78
|
Date 1988-2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...
|
Résultat n°17
|
|
ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.
|
Cote 2200W/55
|
Date 1994-2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...
|
Résultat n°18
|
|
|
Cote 2200W/23
|
Date 1985-2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, plan d'urbanisme, correspondance, étude
|
|
-
Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...
|
Résultat n°19
|
|
ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).
|
Cote 2401W/12
|
Date 1992-2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...
|
Résultat n°20
|
|
|
Cote 2401W/14
|
Date 1987-2000
|
Lieu
EVRY Commune
|
Type de document
permis de construire, convention, procès-verbal, correspondance, cahier des charges, plan d'urbanisme
|
|
-
Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...
- ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...
|