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634 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

    Date

    2008

    Cote

    GBR/3668

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Epinay-sur-Orge : le Plan Local d'Urbanisme (PLU)
  2. Résultat n°2

    Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2895W/203/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5676, travaux d'éclairage aux abords de la Maison de la Petite Enfance dans le secteur Commissariat, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise LMS : ordre de service, certificats de paiement, note de présentation, documentation sur l'éclairage public, courriers, dossiers marché.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2200W/86

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/203/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et 118E : Dossier administratif La Prairie à VILLEBON-SUR-YVETTE ; assainissement principales : plan ; divers.

    Date

    1995-2003

    Cote

    1699W/38

    • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • Aménagement du carrefour de la Prairie des RD59 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  6. Résultat n°6

    ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028, passerelle piétons sur la voie SNCF, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise Espaces Etudes : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DES FOLIES, commune de LISSES, marché n° 000005, voirie et réseaux de désserte du lot SEBIA, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, entreprise SEGI : certificats de paiement, ordre de service, courriers, dossier marché ; ZAC DE L'ORME POMPONNE, commune de RIS-ORANGIS, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé, marché n° 000030, desserte lots pitch et sci, entreprise Alexi : ordre de service, courriers, certificats de paiement, dossier marché.

    Date

    2000-2003

    Cote

    2200W/82

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CANAL, commune de COURCOURONNES, marché n°000028,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY : plans d'aménagement, plans de piquetage ; Route Départementale 63 - MESPUITS : plans de piquetage (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1962W/14

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Chemins latéraux : Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  8. Résultat n°8

    Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY ; Route Départementale 837 - MORIGNY-CHAMPIGNY, administratif (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    1962W/13

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Chemins latéraux : Route Départementale 838 - ANGERVILLE-PUSSAY...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : plans de masse, plans de récolement.

    Date

    1992-2002

    Cote

    2541W/99

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047 : SCI MAISONS CONTEMPORAINES - CENTRE ARTISANAL DES AUNETTES, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5014. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, Poste EDF : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plan d'implantation, plans des bâtiments (1988) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.89.C.5032. SCI MAISONS CONTEMPORAINES, locaux mixtes : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1984) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 228.85.C.5005. EGLISE DE JESUS CHRIST, Lot 1 secteur E : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, plan masse, plans des bâtiments (1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 091.228.96.C.1022. ALLIANCE DES EGLISES EVANGELIQUES INDEPENDANTES : arrêté de permis, formulaire de demande, courriers, avis, notices, récépissé, attestation, dossier d'acquisition, plan masse, plans des bâtiments, photographies (1996) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : courriers, avis, formulaire de demande, attestation, notices, plans des bâtiments, photographies Noir et blanc (1998) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif 091.228.98.C.1027 M. CENTRE TECHNIQUE, restructuration et extension : arrêté de permis (1999), courriers, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plans des bâtiments, photographies Noir et Blanc (1998-1999) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.87.C.5029, SYNDICAT D'AGGLOMERATION NOUVELLE D'EVRY, réalisation du CENTRE TECHNIQUE : certificat (1992), arrêté de permis (document original) (1987), courriers, récépissés, avis, formulaire de demande, notices, plan masse, plan de situation, plan VRD et espaces verts, plans des bâtiments (1987 - 1992).

    Date

    1984-2001

    Cote

    2200W/3

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire 228.88.C.5047...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n° 091.340.00.C.1008 SCI DES ENTREPOTS PARIS SUD - ALBAT SA, bâtiments G et H, à LISSES : arrêté de permis de construire, courriers, avis, plans, notices, études, receptivité, formulaire de demande de permis (2000-2001) ; ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire n°091.340.99.C.1012 , TAILLEUR INDUSTRIE SA, bâtiment F : notices, études, plans, déclaration d'achèvement de travaux (2000), déclaration d'ouverture de chantier (2000), arrêté de permis de construire (1999), avis, courriers, formulaire de demande de permis, réceptivité, autorisations, étude d'impact (1999-2000). DATE_ANALYSE "20140109

    Date

    1999-2001

    Cote

    2200W/40

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC LA PIECE DE LA REMISE, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat n° 010039, réalisation de plantations, entreprise Espace Recherche et Aménagement : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010025, environnement du centre commercial Evry 2, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé sur le boulevard de l'Europe, entreprise BET Espace Etudes : contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC EVRY CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010015, environnement du centre commercial Evry 2, entreprise JPB : courriers, contrat, ordre de service, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18,commune de BONDOUFLE, marché n° 010014, travaux de finition rue Désir Prévost, entreprise BET Richard: ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU LAGUE, commune de RUNGIS, marché n°010009, travaux VRD, entreprise Ingétude : dossier marché, certificats de paiement, ordre de service, courriers ; ZAC DES CINQUANTE ARPENTS, commune de BONDOUFLE, marché n° 010046, construction d'un mur anti-bruit le long de la RD31, entreprise ECERP : certificats de paiement, dossier marché ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010044, aménagement, entreprise Marc Duval : contrat, certificats de paiement ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché 010028, travaux de reprise d'ouvrage TU boulevard de l'Europe, entreprise ECERP : ordre de service, contrat, certificats de paiement ; ZAC DE LA MARINIERE, Ilot 18, commune de BONDOUFLE, marché n °010029, aménagement de cheminement des piétons, entreprise BET SEGI : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/87

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DE LA MARINIERE, commune de BONDOUFLE, contrat...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010011, travaux de VRD, aménagement des abords du collège, entreprise Tecnic : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE URBAIN, commune d'EVRY, marché n° 010012, aménagement des abords de l'opération ADEP, entreprise BET Richard : contrat, courriers, certificats de paiement, ordre de service ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010013, travaux de viabilité secondaire, entreprise ATPI : ordre de service, certificats de paiements, courriers, contrat ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, travaux de viabilité secondaire, marché n°010020, contrat de coordonnateur en matière de sécurité et de santé, entreprise SEGI : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU BOIS CHALAND, commune de LISSES, marché n° 010031, desserte voirie et réseaux du lot ADIM, entreprise BEA : ordre de service, certificats de paiement, courriers, contrat ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 010041, viabilité secondaire de la rue du Minotaure, entreprise Sauterrey Paul CDTTP : ordre de service, contrat, certificats de paiement, courriers ; ZAC RN7 SUD, commune de RIS-ORANGIS, marché n°010043, construction d'un bassin de rétention des eaux pluviales, travaux de viabilité secondaire, entreprise SEGI : certificats de paiement, contrat.

    Date

    2001

    Cote

    2200W/80

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (suite), délibération du 02/05/1996 arrêtant le projet de modification du plan d'aménagement de zone (les deux phases) ; dossier réclamé le 21/06/1996 ; délibération du 24/06/1996 annulant la précédente et arrêtant le projet de modification ; contrôle de légalité du 30/07/1996, courrier ; arrêt d'un nouveau projet de modification par délibération du 23/09/1996 ; contrôle de légalité du 06/12/1996 ; arrêté du 04/10/1996 prescrivant enquête publique de la modification ; délibération du 17/09/1990 ; convention commune et EPEVRY 2e tranche ; délibération du 21/09/1992 : bilan financier. ZAC Vaulorin à WISSOUS (dossier n°28), bilan de la concertation par délibération du 25/05/1988 ; ZAC créée par délibération du 22/06/1988 et conserve le règlement NAUI du POS ; contrôle de légalité du 12/08/1988 ; courrier ; arrêté du 10/05/1988 portant ouverture de l'enquête publique remplacé par celui du 19/05/1988 ; contrôle de légalité du 14/06/1988 ; courrier relatif au droit de préemption urbain ; convention avec la commune et l'agence foncière et technique de la région parisienne par délibération du 08/07/1992 et signée le 15/02/1993 ; délibération du 18/12/2000 constatant l'achèvement de la ZAC ; contrôle de légalité du 16/03/1991. ZAC du Quartier des Folies à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (dossier n°29), délibération du 22/01/1988 : projet de convention entre la commune et la Société anonyme immobilière d'économie mixte de CORBEIL ; contrôle de légalité du 11/03/1988 ; ZAC créée par délibération du 04/11/1988 et dossier correspondant ; courrier du sous-préfet du 28/11/1988 ; arrêt du projet de réalisation par délibération du 28/06/1989 et contrôle de légalité du 30/08/1989 ; prorogation de l'acte de création par délibération du 12/11/1990 ; courrier (1991-1992) dont intervention du député, incompatibilité avec le schéma directeur ; convention avec la société AMAVI signée le 26/01/1992 ; délibération du 18/10/1991 : projet de convention pour étude de faisabilité.

    Date

    1988-2001

    Cote

    1661W/9

    • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

    • Zone d'aménagement concerté. - La Noue Rousseau à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2200W/85

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

    Date

    1988-2000

    Cote

    2200W/78

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 9122898C1023, IMMOBILIER AUDREY : courriers, permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 9122896C1003, SCI JULIEN : permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122896C1026, SCI BOIS SAUVAGE IMMOBILIER : permis de construire, courriers, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1026, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122899C1023M, IMMOBILIER AUDREY : demande de permis de construire modificatif, notices, permis de construire, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122895C1004, SCI PNJD : permis de construire, demande de permis de construire modificatif, plans, courriers ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1031, V33 SA : permis de construire, plans, notices ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire n° 09122894C1037, V33 SA : permis de construire, plans, notices.

    Date

    1994-2000

    Cote

    2200W/55

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, Le Bois sauvage, dossier de permis de construire...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire, EDF : plans, courrier, étude d'impact ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n°9122800C1024, IMMOBILIERE 3F : plans, courrier, demande de permis de construire, notices.

    Date

    1985-2000

    Cote

    2200W/23

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire,...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN : Lot 13 C, convention n° 94/46 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 951222008: EPEVRY / SOCIETE HLM ATHENEE, parcelles AT 101, AO 60, AS 131, convention n°940081 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION Le Bois Sauvage :EPEVRY / SOCIETE PNJD : parcelles BH 271, BH 272, convention n°94/78 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 2000022882 : EPEVRY / LE CLOS DE LA CLAIRIERE-PARIS PROMOTION : Lot 12B, parcelles BH 326 à BH 345, convention n° 2000/05 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION 930324004 : EPEVRY / SA HLM SAPE : Lot 12A, parcelle BH 300, convention n° 010057 (1992-2000).

    Date

    1992-2000

    Cote

    2401W/12

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SOGECLIN...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER AUDREY: parcelles BH 311, convention n° 99/41 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / SCI JULIEN: parcelles AB 172, AB 155P, AT92P, convention n° 950047 ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: ilot B ; ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / COMMUNE D'EVRY: AT 22 (1987-2000).

    Date

    1987-2000

    Cote

    2401W/14

    • Contexte : 2401W/1-60 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC EVRY 1, DOSSIER DE CESSION : EPEVRY / IMMOBILIER...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)